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  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/23
    01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation des soumissions 06 Soumissions déposées en retard 07 ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente sur la revendication territoriale globale des Gwich'in- ressources patrimoniales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0033T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 3 des clauses de l'Entente sur la revendication territoriale globale des Gwich'in (ERTGC) : 25.1.10 Les Gwich'in doivent être embauchés en priorité dans les lieux publics, les musées ...

  • GCNIBS Installation d'abonné avec postes supplémentaires faible capacité d'interconnexion, voix et/ou données numériques, 0-250 lignes - entretien

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/JX5805A
    Titre
    JX5805A: Installation d'abonné avec postes supplémentaires faible capacité d'interconnexion, voix et/ou données numériques, 0-250 lignes - entretien
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    EO

  • GCNIBS Installation d'abonné avec postes supplémentaires faible capacité d'interconnexion, voix et/ou données numériques, 0-250 lignes

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N5805024
    Titre
    N5805024: Installation d'abonné avec postes supplémentaires faible capacité d'interconnexion, voix et/ou données numériques, 0-250 lignes
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    EO

  • GCNIBS Installation d'abonné avec postes supplémentaires, capacité d'interconnexion élevée, voix et/ou données numériques, 250 lignes et plus

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N5805028
    Titre
    N5805028: Installation d'abonné avec postes supplémentaires, capacité d'interconnexion élevée, voix et/ou données numériques, 250 lignes et plus
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    EO

  • GCNIBS Autobus scolaires, de type conventionnel, 25 passagers et plus

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N2310MAC
    Titre
    N2310MAC: Autobus scolaires, de type conventionnel, 25 passagers et plus
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    HP

  • GCAvis relatifs aux politiquesPréavis d'adjudication de contrats (PAC)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-39U4
    Introduction L'avis relatif aux politiques (AP) 39U4 vise à clarifier et renforcer l'approche pour la mise en œuvre du processus lié à un préavis d'adjudication de contrats (PAC) dans le Guide des approvisionnements. Contexte La Direction générale des ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesNiveaux de complexité des achats, évaluation des risques et pouvoirs d'approbation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-105R1
    Objet Le présent avis relatif aux politiques 105R1 (AP-105R1) vise à informer tous les employés du Programme des approvisionnements et toute autre personne fournissant des services d'approvisionnement pour le compte du Programme des approvisionnements des ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesNouveau régime d'intégrité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-107R1
    Nota : Le Guide des CCUA et le Guide des approvisionnements ont subi plusieurs mises à jour suivant la publication initiale de l’AP-107R1, le 3 juillet 2015: 17 septembre 2015 : Les modifications fournies à l’Annexe A ont été mises à jour et intégrées au ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesRéponse du Canada à l'appui de la réinstallation des réfugiés syriens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-113
    Objet L'Avis relatif aux politiques 113 (AP-113) vise à informer les agents de négociation des contrats de l'augmentation temporaire des limites de la passation de marché à l'appui de la réponse du Canada à l'appui de la réinstallation des réfugiés ...

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