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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010/2
    2010 00 (2005-12-16) Conditions générales- biens ou services (complexité moyenne) Remarques: Utiliser les conditions générales suivantes pour les marchés de complexité moyenne, attribués ou non en régime de concurrence, pour des biens ou services. Travaux ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010/3
    2010 00 (2006-06-16) Conditions générales- biens ou services (complexité moyenne) Remarques: Utiliser les conditions générales suivantes pour les besoins de complexité moyenne, concurrentiels ou non concurrentiels, pour des biens ou services. Travaux ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010/4
    2010 00 (2007-05-25) Conditions générales- biens ou services (complexité moyenne) Remarques: Utiliser les conditions générales suivantes pour les besoins de complexité moyenne, concurrentiels ou non concurrentiels, de biens, de services ou les deux. ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (achats de faible valeur)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2029/1
    2029 00 (2005-06-10) Conditions générales- biens ou services (achats de faible valeur) Remarques: Utiliser les conditions générales suivantes pour les achats de faible valeur attribués ou non en régime de concurrence, pour des biens ou services. Travaux ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (achats de faible valeur)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2029/2
    2029 00 (2005-12-16) Conditions générales- biens ou services (achats de faible valeur) Remarques: Utiliser les conditions générales suivantes pour les achats de faible valeur attribués ou non en régime de concurrence, pour des biens ou services. Travaux ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (faible valeur)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2029/3
    2029 00 (2006-06-16) Conditions générales- biens ou services (faible valeur) Remarques: Utiliser les conditions générales suivantes pour les besoins de faible valeur concurrentiels ou non concurrentiels pour des biens ou services. Travaux publics et ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (faible valeur)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2029/4
    2029 00 (2007-05-25) Conditions générales- biens ou services (faible valeur) Remarques: Utiliser les conditions générales suivantes pour les besoins de faible valeur concurrentiels ou non concurrentiels, de biens, de services, ou les deux. Travaux publics ...

  • GCItem du Guide CCUARecherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9224/1
    9224 00 Recherche et développement 04/92 Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'Entrepreneur 04 Convention 05 Remplacement du personnel 06 Accès à l'ouvrage 07 Inspection 08 Garantie de ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Formule detaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601/1
    9601 00 Conditions générales- Formule détaillée 04/92 Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Qualité de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit applicable 07 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Formule detaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601/2
    9601 00 Conditions générales- Formule détaillée 01/12/92 Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Qualité de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit applicable ...

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