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  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/16
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectués par le: Directeur général- Services des programmes d ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/17
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectués par le: Directeur général- Services des programmes d ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/18
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectués par le: Directeur de l'assurance de la qualité ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ à la source- doc. de sortie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5601D/1
    Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen des documents de sortie suivants : a) POUR LES ENTREPRENEURS CANADIENS: Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen de la formule CF 1280 du MDN, Certificat de conformité, ou d'un ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ à la source- documents de sortie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5601D/2
    Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen d'un des documents de sortie suivants: a) POUR LES ENTREPRENEURS CANADIENS: Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen de la formule CF 1280 du MDN, Certificat de conformité, ou d ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ à la source- documents de sortie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5601D/3
    Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen d'un des documents de sortie suivants: a) POUR LES ENTREPRENEURS CANADIENS: Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen de la formule CF 1280 du MDN, Certificat d'inspection et de ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ à la source- documents de sortie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5601D/4
    Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen d'un des documents de sortie suivants: a) POUR LES ENTREPRENEURS CANADIENS: Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen de la formule CF 1280 du MDN, Certificat d'inspection et de ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments de sortie- entrepreneur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5601D/5
    Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen d'un des documents de sortie suivants: POUR LES ENTREPRENEURS CANADIENS Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen de la formule FC 1280 du MDN, Certificat d'inspection et de ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments de sortie- entrepreneur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5601D/6
    Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen d'un des documents de sortie suivants: POUR LES ENTREPRENEURS CANADIENS À moins d'avis contraire du responsable de l'assurance de la qualité du ministère de la Défense nationale (MDN), la ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ à la source- distribution des doc.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5620C/3
    a) ENTREPRENEURS CANADIENS La formule CF 1280 du MDN, Certificat de conformité ou d'autres documents de sortie autorisés, préparés par l'entrepreneur et signés par le RAQ, doivent être distribués comme suit:__________ b) ENTREPRENEURS AMÉRICAINS La ...

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