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  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1410T/6
    IG1 Définitions IG2 Aperçu de la procédure de sélection IG3 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG4 Propositions recevables IG5 Établissement de la proposition IG6 Prix de la proposition IG7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l'invitation ...

  • GCItem du Guide CCUATraduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/TRA-95/8
    TRA-95 00 (01/12/00) Traduction Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications 05 Exécution des travaux 06 Inspection des travaux 07 Respect du droit ...

  • GCItem du Guide CCUAFormulaire de déclaration

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1485T/2
    Le présent formulaire de déclaration doit faire partie intégrante de toute proposition. À défaut de fournir les renseignements exigés et de les garantir en signant à l'endroit approprié ci-dessous, la proposition sera jugée irrecevable. Le formulaire ...

  • GCItem du Guide CCUAFormulaire de déclaration

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1485T/3
    Le présent formulaire de déclaration doit faire partie intégrante de toute proposition. À défaut de fournir les renseignements exigés et de les garantir en signant à l'endroit approprié ci-dessous, la proposition sera jugée irrecevable. Le formulaire ...

  • GCItem du Guide CCUAFormulaire de déclaration

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1485T/4
    Le présent formulaire de déclaration doit faire partie intégrante de toute proposition. Ä défaut de fournir les renseignements exigés et de les garantir en signant à l'endroit approprié ci-dessous, la proposition sera jugée irrecevable. Le formulaire ...

  • GCItem du Guide CCUATraduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/TRA-95/9
    TRA-95 00 (25/05/01) Traduction Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications 05 Exécution des travaux 06 Inspection des travaux 07 Respect du droit ...

  • GCItem du Guide CCUACG 9- Indemnification at assurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1650D/1
    CG 9.1 (30/05/03) Indemnisation 1. L'expert-conseil tient le Canada, ses employés et ses agents, indemnes et à couvert des pertes liées aux erreurs, omissions ou aux actes de négligence de l'expert-conseil, de ses employés ou de ses agents dans l ...

  • GCItem du Guide CCUACG 9- Indemnification et assurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1650D/2
    CG 9.1 (2003-05-30) Indemnisation 1. L'expert-conseil tient le Canada, ses employés et ses agents, indemnes et à couvert des pertes liées aux erreurs, omissions ou aux actes de négligence de l'expert-conseil, de ses employés ou de ses agents dans l ...

  • GCItem du Guide CCUACG 9- Indemnification et assurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1650D/3
    CG 9.1 (2003-05-30) Indemnisation 1. L'expert-conseil tient le Canada, ses employés et ses agents, indemnes et à couvert des pertes liées aux erreurs, omissions ou aux actes de négligence de l'expert-conseil, de ses employés ou de ses agents dans l ...

  • GCItem du Guide CCUACG9- Indemnification et assurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1650D/4
    CG9.1 (2003-05-30) Indemnisation 1. L'expert-conseil tient le Canada, ses employés et ses agents, indemnes et à couvert des pertes liées aux erreurs, omissions ou aux actes de négligence de l'expert-conseil, de ses employés ou de ses agents dans l ...

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