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  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/19
    01 Dispositions relatives à l'intégrité- soumission 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation des soumissions 06 Soumissions déposées en retard 07 ...
  • GCPageExigences financières

    https://achatsetventes.gc.ca/initiatives-et-programmes/programme-d-innovation-construire-au-canada-picc/soumettre-une-proposition/exigences-financieres
    Table de matières 1 Proposition financière 2 Capacité financière 2.1 Renseignements financiers déjà fournis à TPSGC 2.2 Autres renseignements 2.3 Confidentialité 2.4 Sécurité 1 Proposition financière La proposition financière doit comprendre le coût pour ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 1- Dispositions générales – Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2810D/11
    CG1.1 Interprétation CG1.1.1 En-têtes et références CG1.1.2 Terminologie CG1.1.3 Application de certaines dispositions CG1.1.4 Achèvement substantiel CG1.1.5 Achèvement CG1.2 Documents contractuels CG1.2.1 Généralités CG1.2.2 Ordre de priorité CG1.2.3 ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales (IG) – Services d’architecture et/ou de génie – Demande de proposition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1410T/18
    IG1 Dispositions relatives à l'intégrité- soumission IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition IG8 ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 1- Dispositions générales – Services d’architecture et/ou de génie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1210D/14
    CG1.1 Définitions CG1.2 Interprétations CG1.3 Sans objet CG1.4 Cession CG1.5 Sécurité nationale ou ministérielle CG1.6 Conflit d'intérêts et codes de valeurs et d'éthique pour la fonction publique CG1.7 Statut juridique de l'expert-conseil CG1.8 Totalité ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales (IG) – Services d’architecture et/ou de génie – Demande de proposition en deux phases

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/21
    IG1 Dispositions relatives à l'intégrité- soumission IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition 8 ...
  • GCItem du Guide CCUAAchat, location et maintenance de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4001/6
    Partie I- Conditions communes applicables aux transactions de matériel 01 Interprétation 02 Matériel neuf exigé Partie II- Conditions communes applicables à la location et à l'achat 03 Livraison 04 Exigences particulières relatives à l'endroit de ...
  • GCItem du Guide CCUAAchat, location et maintenance de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4001/5
    Partie I- Conditions communes applicables aux transactions de matériel 01 Interprétation 02 Matériel neuf exigé Partie II- Conditions communes applicables à la location et à l'achat 03 Livraison 04 Exigences particulières relatives à l'endroit de ...
  • GCItem du Guide CCUAAchat, location et maintenance de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4001/4
    Partie I- Conditions communes applicables aux transactions de matériel 01 Interprétation 02 Matériel neuf exigé Partie II- Conditions communes applicables à la location et à l'achat 03 Livraison 04 Exigences particulières relatives à l'endroit de ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions d'expédition (Ministère de la Défense nationale)- entrepreneur établi au Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0037C/3
    La livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur________ (Insérer le nom du lieu convenu, par ex. l'établissement de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000. L'entrepreneur doit charger les biens dans les véhicules de l'entreprise de transport ...

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