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  • GCSection du Guide des approvisionnementsColombie-Britannique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/35/5/25
    Accord définitif Nisga’a (2000) – Bien que cet accord ne contienne pas de mesures directement liées à des obligations en matière d’approvisionnement, il contient des dispositions relatives à l’accès aux terres, au chapitre 6. Le territoire Nisga’a visé ...

  • GCNouvellesComptesGC- service d’entretien planifié

    https://achatsetventes.gc.ca/comptesgc-service-d-entretien-planifie-2
    6 juin 2023- Ottawa- Veuillez noter que le ComptesGC fera un service d’entretien planifié qui affectera tous les utilisateurs entre 20 h 00 HE à 23 h 00 HE mercredi, le 7 juin, 2023. Nous regrettons tout inconvénient que cela pourrait vous occasionner. ...

  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications au Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-au-guide-des-approvisionnements
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications au Guide des approvisionnements. Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version du Guide des approvisionnements et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale): Entrepreneur établi au Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/10
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale): Entrepreneur établi au Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/9
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Établissement de la base de coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/5
    La première étape de l’établissement d’un prix contractuel négocié est l’établissement d’une base de coûts. Dans le cas de l’établissement des prix fondé sur les coûts, le prix du contrat est fondé sur l’acceptabilité des coûts engagés, des estimations ...

  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2023-03-22

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2023-03-22
    22 mars 2023- Ottawa- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HAE, le mercredi 22 mars, 2023. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le site sera ...

  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2023-02-08

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2023-02-08
    8 février 2023- Ottawa- Veuillez noter que Achatsetventes.gc.ca fera un service d’entretien planifié qui affectera les utilisateurs entre 20 h 00 HE à 23 h 00 HE le mercredi 8 février, 2023. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des ...

  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2023-02-22

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2023-02-22
    Le 22 février, 2023- Ottawa- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HAE EDT mercredi, le 22 février, 2023. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le ...

  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2023-02-01

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2023-02-01
    1 février 2023- Ottawa- Veuillez noter que Achatsetventes.gc.ca fera un service d’entretien planifié qui affectera les utilisateurs entre 20 h 00 HE à 23 h 00 HE le mercredi 1 février, 2023. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des ...

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