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  • GCItem du Guide CCUAPrincipale période d'entretien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7001D/1
    La principale période d'entretien s'étend de 8 h à 17 h du lundi au vendredi, à l'exception des congés du gouvernement fédéral dans la ville où se trouve le matériel en question. ...

  • GCItem du Guide CCUAEntretien- services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7006D/1
    Il incombera à l'entrepreneur de maintenir l'équipement en bon état de fonctionnement. Les services suivants devront être fournis: 1. ENTRETIEN PREVENTIF: On effectuera l'entretien préventif (requis pour inspecter, lubrifier et ajuster l'équipement) ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales «C»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0202D/7
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 1 Interprétation CG 2 Successeurs et ayants droit CG 3 Cession du contrat CG 4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG 5 Modifications CG 6 Nulle obligation implicite CG 7 Rigueur des délais CG 8 ...

  • GCItem du Guide CCUARèglement des différends- Conditions «G»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0207D/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada RD 1 Interprétation RD 2 Consultation et collaboration RD 3 Pouvoirs de l'ingénieur RD 4 Négociation RD 5 Médiation RD 6 Arbitrage exécutoire RD 7 Différends non soumis à l'arbitrage RD 8 Confidentialité ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (travaux secondaires)- Table des matières

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2205D/1
    R2210D CG 1- Dispositions générales CG 1.1 Définition CG 1.2 Contrat CG 1.3 Cession CG 1.4 Sous-traitance CG 1.5 Délais de rigueur CG 1.6 Lois et règlements applicables CG 1.7 Publicité CG 1.8 Membres de la Chambre des communes et anciens titulaires de ...

  • GCItem du Guide CCUASpécifications d'emballage pour encarts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3020D/1
    Voici les quantités maximales, par boîte et selon la matière: 2 plis (4 épaisseurs): 1 000 par unité 1 pli (2 épaisseurs): 2 000 par unité une épaisseur (papier): 4 000 par unité une épaisseur (carte): 2 000 par unité Inscrire sur les cartons le titre, la ...

  • GCItem du Guide CCUAContrats subséquents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1001T/1
    Aucun contrat ni accord ne doit résulter ni découler de la présente Offre permanente et Sa Majesté ne prend par la présente aucune obligation, tant et aussi longtemps qu'une Commande suséquente à une offre permanente pour services de travail temporaire, ...

  • GCItem du Guide CCUASubstitution des conditions d'une propriété intellectuelle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K3400D/5
    La clause_____ (numéro),_____ (titre), mentionnée dans le présent document, remplace les dispositions suivantes des Conditions générales et des Conditions générales supplémentaires s'il y a lieu: [Supprimer les conditions qui ne s'appliquent pas, de même ...

  • GCItem du Guide CCUASauvegarde des documents à détruire- Désignés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F2036D/1
    1. La liste de vérification des exigences relatives à la sécurité (LVERS) ci-jointe décrit les exigences en matière de sécurité applicables à la destruction de renseignements DÉSIGNÉS aux niveaux PROTÉGÉ A et B en utilisant l'équipement de destruction ...

  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026A/14
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cession de contrats et sous-traités 04 Exécution de l'ouvrage 05 Devis, dessins, etc. 06 Inspection 07 Acceptation et titre de propriété 08 Garantie 09 ...

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