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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- besoins plus complexes de biens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2030/12
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Taxes et droits de douane

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/4/3
    Taxe sur les produits et services ou taxe de vente harmonisée Les fournisseurs doivent indiquer la taxe sur les produits et services ou la taxe de vente harmonisée (TPS ou TVH) séparément dans la soumission, l'offre ou l'arrangement. Ils doivent également ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/15
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- besoins plus complexes de biens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2030/15
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (faible valeur)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2029/19
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Condition du matériel 05 Inspection, acceptation et garantie 06 Présentation des factures 07 Taxes 08 Frais de transport 09 Responsabilité du transporteur ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2020/12
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Demandes de soumissions et contrats subséquents 04 Période de l'arrangement en matière d'approvisionnement 05 Modifications 06 Confirmation des qualifications 07 Occasion de qualification continue ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- services (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010C/14
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Rigueur des délais 08 Retard justifiable 09 Inspection et acceptation des ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- services professionnels (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010B/15
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Rigueur des délais 08 Retard justifiable 09 Inspection et acceptation des ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010A/15
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Condition du matériel 06 Rigueur des délais 07 Retard justifiable 08 Inspection et acceptation des travaux 09 Garantie 10 ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 1- Dispositions générales – Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2810D/13
    CG1.1 Interprétation CG1.1.1 En-têtes et références CG1.1.2 Terminologie CG1.1.3 Application de certaines dispositions CG1.1.4 Achèvement substantiel CG1.1.5 Achèvement CG1.2 Documents contractuels CG1.2.1 Généralités CG1.2.2 Ordre de priorité CG1.2.3 ...

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