- Titre
- 9500: Barres, feuilles et autres formes, métalliques
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
Recherche
Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez? Effectuez une recherche dans tous les sites Web du gouvernement du Canada
Conseils de rechercheFiltrez vos résultats
Données sur l'approvisionnement
Biens et services
Politique et soutien
Résultats de la recherche
Recevez des avis pour ce résultat de recherche : Avis par courriel flux RSS flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires
Affichage des items 1 à 2 de 2 pour 9500.
En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.
-
GCAvis relatifs aux politiquesPolitique sur la prise de décisions concernant la limitation de la responsabilité des entrepreneurs dans les marchés de l'État
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-63Introduction Le 8 mai 2003, le Conseil du Trésor (CT) a approuvé une nouvelle politique intitulée « Politique sur la prise de décisions concernant la limitation de la responsabilité des entrepreneurs dans les marchés de l'État ». Cette nouvelle politique ... -
GCNIBS Barres, feuilles et autres formes, métalliques
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/9500
Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.