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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales «C»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0202D/7
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 1 Interprétation CG 2 Successeurs et ayants droit CG 3 Cession du contrat CG 4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG 5 Modifications CG 6 Nulle obligation implicite CG 7 Rigueur des délais CG 8 ...

  • GCItem du Guide CCUARèglement des différends- Conditions «G»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0207D/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada RD 1 Interprétation RD 2 Consultation et collaboration RD 3 Pouvoirs de l'ingénieur RD 4 Négociation RD 5 Médiation RD 6 Arbitrage exécutoire RD 7 Différends non soumis à l'arbitrage RD 8 Confidentialité ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (travaux secondaires)- Table des matières

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2205D/1
    R2210D CG 1- Dispositions générales CG 1.1 Définition CG 1.2 Contrat CG 1.3 Cession CG 1.4 Sous-traitance CG 1.5 Délais de rigueur CG 1.6 Lois et règlements applicables CG 1.7 Publicité CG 1.8 Membres de la Chambre des communes et anciens titulaires de ...

  • GCItem du Guide CCUAEmballage- Douanes et accise

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3024D/1
    Les marchandises doivent être liées et emballées pour simplifier la manutention. La livraison doit être faite sur palettes de bois de type standard (42" de large x 48" de profondeur). Les palettes ne doivent pas dépasser 60" de haut et ne pas peser plus de ...

  • GCItem du Guide CCUALicence concernant les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements de base (L'entrepreneur détient les DPI)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K3025D/7
    1. L'article 05 des conditions générales supplémentaires 9601-6 est supprimé et remplacé par ce qui suit: « 05 Licence concernant les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements de base 1. Sans restreindre la portée de toute licence ou de ...

  • GCItem du Guide CCUADroits de propriété intellectuelle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K3300D/2
    (1) Dans le présent contrat a) l'expression «propriété intellectuelle de base» désigne toutes les données techniques, à l'exclusion de propriété intellectuelle originale, qui sont la propriété de l'entrepreneur, de ses sous-traitants, ou de tout autre ...

  • GCItem du Guide CCUADroits de propriété intellectuelle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K3301D/2
    (1) Dans le présent contrat a) l'expression «propriété intellectuelle de base» désigne toutes les données techniques, à l'exclusion de propriété intellectuelle originale, qui sont la propriété de l'entrepreneur, de ses sous-traitants, ou de tout autre ...

  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026A/14
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cession de contrats et sous-traités 04 Exécution de l'ouvrage 05 Devis, dessins, etc. 06 Inspection 07 Acceptation et titre de propriété 08 Garantie 09 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- formule détaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601/20
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit applicable 07 Devis 08 Sous-traitance 09 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9624/18
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit applicable 07 Sous-traitance 08 ...

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