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  • GCItem du Guide CCUAConditions de garantie du contrat «F»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0205D/4
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CGC1 Obligation de fournir une garantie de contrat CGC2 Types et montants acceptables de garanties de contrat CGC1 (13/12/02) Obligation de fournir une garantie de contrat 1.1 L'entrepreneur doit, à ses ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions de garantie du contrat «F»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0205D/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CGC1 Obligation de fournir une garantie de contrat CGC2 Types et montants acceptables de garanties de contrat CGC1 (13/12/02) Obligation de fournir une garantie de contrat 1.1 L'entrepreneur doit, à ses ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions de garantie du contrat «F»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0205D/6
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CGC1 Obligation de fournir une garantie de contrat CGC2 Types et montants acceptables de garanties de contrat CGC1 (13/12/02) Obligation de fournir une garantie de contrat 1.1 L'entrepreneur doit, à ses ...

  • GCItem du Guide CCUAPrésentation des soumissions concernant les avis de modification proposée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0206D/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Présentation des soumissions concernant les avis de modification proposée 02 Généralités 03 Taux horaires de main-d'oeuvre 04 Coûts des matériaux, de l'outillage et de l'équipement 05 Provision pour ...

  • GCItem du Guide CCUAPrésentation des soumissions concernant les avis de modification proposée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0206D/2
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Présentation des soumissions concernant les avis de modification proposée 02 Généralités 03 Taux horaires de main-d'oeuvre 04 Coûts des matériaux, de l'outillage et de l'équipement 05 Provision pour ...

  • GCItem du Guide CCUAPrésentation des soumissions concernant les avis de modification proposée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0206D/3
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Présentation des soumissions concernant les avis de modification proposée 02 Généralités 03 Taux horaires de main-d'oeuvre 04 Coûts des matériaux, de l'outillage et de l'équipement 05 Provision pour ...

  • GCItem du Guide CCUAPrésentation des soumissions concernant les avis de modification proposée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0206D/4
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Présentation des soumissions concernant les avis de modification proposée 02 Généralités 03 Taux horaires de main-d'oeuvre 04 Coûts des matériaux, de l'outillage et de l'équipement 05 Provision pour ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- travaux secondaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0210D/1
    01 Définition des termes 1. Dans le contrat, l'expression l'« architecte/ingénieur » désigne toute personne qui peut être expressément désignée par le Ministre ou en son nom en vertu de l'adjudication du présent contrat et comprend une personne ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- travaux secondaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0210D/2
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Définition des termes 02 Cession du contrat et de sous-contrats 03 Membres de la Chambre des communes et anciens titulaires de charge publique 04 Indemnisation 05 Propriété de Sa Majesté 06 Lois ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- travaux secondaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0210D/3
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 01 Définition des termes CG 02 Cession du contrat et de sous-contrats CG 03 Membres de la Chambre des communes et anciens titulaires de charge publique CG 04 Indemnisation CG 05 Propriété de Sa Majesté ...

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