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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales «C»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0202D/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 1 Interprétation CG 2 Successeurs et ayants droit CG 3 Cession du contrat CG 4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG 5 Modifications CG 6 Nulle obligation implicite CG 7 Rigueur des délais CG 8 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales «C»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0202D/6
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 1 Interprétation CG 2 Successeurs et ayants droit CG 3 Cession du contrat CG 4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG 5 Modifications CG 6 Nulle obligation implicite CG 7 Rigueur des délais CG 8 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions d'assurance «E»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0204D/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CONDITIONS GÉNÉRALES CA 1 Preuve du contrat d'assurance CA 2 Gestion des risques CA 3 Paiement de franchise EXIGENCES GÉNÉRALES D'ASSURANCE EGA 1 Assuré EGA 2 Période d'assurance EGA 3 Preuve du contrat d ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions d'assurance «E»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0204D/2
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CONDITIONS GÉNÉRALES CA 1 Preuve du contrat d'assurance CA 2 Gestion des risques CA 3 Paiement de franchise CA 4 Droits de poursuite EXIGENCES GÉNÉRALES D'ASSURANCE EGA 1 Assuré EGA 2 Période d'assurance ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions d'assurance «E»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0204D/3
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CONDITIONS GÉNÉRALES CA 1 Preuve du contrat d'assurance CA 2 Gestion des risques CA 3 Paiement de franchise CA 4 Droits de poursuite EXIGENCES GÉNÉRALES D'ASSURANCE EGA 1 Assuré EGA 2 Période d'assurance ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions d'assurance «E»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0204D/4
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CONDITIONS GÉNÉRALES CA 1 Preuve du contrat d'assurance CA 2 Gestion des risques CA 3 Paiement de franchise CA 4 Droits de poursuite EXIGENCES GÉNÉRALES D'ASSURANCE EGA 1 Assuré EGA 2 Période d'assurance ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions d'assurance « E »

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0204D/5
    Conditions générales CA 1 Preuve du contrat d'assurance CA 2 Gestion des risques CA 3 Paiement de franchise CA 4 Déclaration et attestation Partie I- Exigences générales d'assurance EGA 1 Assuré EGA 2 Période d'assurance EGA 3 Preuve du contrat d ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions de garantie du contrat «F»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0205D/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CGC1 Obligation de fournir une garantie de contrat CGC2 Types et montants acceptables de garanties de contrat CGC1 01/10/94 Obligation de fournir une garantie de contrat 1.1 L'entrepreneur doit, à ses ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions de garantie du contrat «F»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0205D/2
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CGC1 Obligation de fournir une garantie de contrat CGC2 Types et montants acceptables de garanties de contrat CGC1 (01/10/94) Obligation de fournir une garantie de contrat 1.1 L'entrepreneur doit, à ses ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions de garantie du contrat «F»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0205D/3
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CGC1 Obligation de fournir une garantie de contrat CGC2 Types et montants acceptables de garanties de contrat CGC1 (13/12/02) Obligation de fournir une garantie de contrat 1.1 L'entrepreneur doit, à ses ...

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