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  • GCItem du Guide CCUAExpédition- instructions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D6001C/1
    Nonobstant les dispositions relatives à l'Expédition figurant au présent Contrat, et à condition que le consignitaire soit connu, l'Entrepreneur, dès qu'il aura connaissance qu'un envoi d'un poids de_____ livres (_____ kg) ou plus est prêt, doit demander ...

  • GCItem du Guide CCUAQuantité fournie, batteries

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D6008D/1
    1. Lorsque l'entrepreneur doit fournir des batteries distinctes de batteries commerciales normalisées ou qu'il doit réaliser une série spéciale de production de batteries, les marges de tolérance suivantes sont admissibles : a) pour les quantités comprises ...

  • GCItem du Guide CCUAExpédition- destination et date de livraison inconnues

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D6009D/5
    1. L'entrepreneur doit expédier les biens à livrer en DDP rendu droits acquittés (... lieu de destination convenu). Sauf instruction contraire, la livraison se fera par le moyen le plus économique. Les frais d'expédition doivent être indiqués séparément ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments de sortie- entrepreneur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5601D/7
    Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen d'un des documents de sortie suivants: POUR LES ENTREPRENEURS CANADIENS À moins d'avis contraire du responsable de l'assurance de la qualité du ministère de la Défense nationale (MDN), la ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments de sortie- CF 1280 (É.-U.)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5602C/1
    Pour l'autorisation de l'expédition du matériel, utiliser la formule DD 250, intitulée Inspection du matériel et compte rendu de réception. L'Entrepreneur doit établir la formule DD 250 et, après l'avoir dûment remplie et signée, la distribuer de la façon ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments de sortie- CF 1280 (É.U.)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5602T/1
    Pour l'autorisation de l'expédition du matériel, utiliser la formule DD 250, "Inspection du matériel et compte rendu de réception". L'Entrepreneur doit établir la formule DD 250 et, après l'avoir dûment remplie et signée, l'envoyer tel que précisé dans le ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/19
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectués par le: Directeur de l'assurance de la qualité ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection- AQ à l'origine, MDN (É.-U.)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5304C/1
    Tous les Travaux doivent être sujets à l'assurance de la qualité gouvernementale. Le Directeur général, Assurance de la qualité, Quartier général de la Défense nationale, Ottawa (Ontario) K1A OK2, communiquera officiellement à l'Entrepreneur le nom de l ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection et estampillage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3007D/2
    L'entrepreneur doit s'assurer que les inspecteurs de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) ont inspecté toute viande et tous les produits de la viande, la volaille et les produits de la volaille, le saindoux, les graisses culinaires et les ...

  • GCItem du Guide CCUAExpédition- MDN- ventes militaires étrangères

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0038D/2
    Il appartient au Canada de sélectionner l'entreprise de transport pour l'expédition du matériel fourni dans le cadre de cette vente militaire étrangère. Pour connaître les instructions sur les modalités à respecter par le Canada dans la sélection des ...

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