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  • GCItem du Guide CCUACG1- Dispositions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2810D/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG1.1 Interprétation CG1.1.1 En-têtes et références CG1.1.2 Terminologie CG1.1.3 Application de certaines dispositions CG1.1.4 Achèvement substantiel CG1.1.5 Achèvement CG1.2 Documents contractuels CG1.2 ...

  • GCItem du Guide CCUACG2- Administration du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2820D/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG2.1 Pouvoirs du représentant ministériel CG2.2 Interprétation du contrat CG2.3 Avis CG2.4 Réunions de chantier CG2.5 Examen et inspection des travaux CG2.6 Surintendant CG2.7 Non-discrimination dans l ...

  • GCItem du Guide CCUACG3- Administration du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2830D/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG3.1 Calendrier d'avancement CG3.2 Erreurs et omissions CG3.3 Sécurité sur le chantier CG3.4 Exécution des travaux CG3.5 Matériaux CG3.6 Sous-traitance CG3.7 Construction par d'autres entrepreneurs ou ...

  • GCItem du Guide CCUACG4- Mesures de protection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2840D/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG4.1 Protection des travaux et des biens CG4.2 Précautions contre les dommages, les contrefaçons, les incendies et les autres risques CG4.3 Matériaux, outillage et biens immobiliers fournis par le Canada ...

  • GCItem du Guide CCUACG5- Modalités de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2850D/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG5.1 Interprétation CG5.2 Montant à verser CG5.3 Augmentation ou diminution des coûts CG5.4 Paiement progressif CG5.5 Achèvement substantiel des travaux CG5.6 Achèvement définitif CG5.7 Paiement non ...

  • GCItem du Guide CCUACG6- Retards et modifications des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2860D/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG6.1 Modifications des travaux CG6.2 Changements des conditions du sous-sol CG6.3 Restes humains, vestiges archéologiques et objets présentant un intérêt historique ou scientifique CG6.4 Calcul du prix ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Traduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/TRA-95/15
    TRA-95 00 (2007-05-25) Traduction Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications 05 Exécution des travaux 06 Inspection des travaux 07 Respect du droit ...

  • GCItem du Guide CCUACG6- Retards et modifications des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2865D/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG6.1 Modifications des travaux CG6.2 Changements des conditions du sous-sol CG6.3 Restes humains, vestiges archéologiques et objets présentant un intérêt historique ou scientifique CG6.4 Calcul du prix ...

  • GCItem du Guide CCUACG7- Défaut, suspension ou résiliation du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2870D/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG7.1 Travaux retirés à l'entrepreneur CG7.2 Suspension des travaux CG7.3 Résiliation du contrat CG7.4 Dépôt de garantie- confiscation ou remise CG7.1 (2007-05-25) Travaux retirés à l'entrepreneur 1) En ...

  • GCItem du Guide CCUACG8- Règlement des différends

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2880D/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG8.1 Interprétation CG8.2 Consultation et collaboration CG8.3 Avis de différend CG8.4 Négociation CG8.5 Médiation CG8.6 Arbitrage exécutoire CG8.7 Différends non soumis à l'arbitrage CG8.8 ...

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