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  • GCItem du Guide CCUATraduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/TRA-95/10
    TRA-95 00 (12/12/03) Traduction Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications 05 Exécution des travaux 06 Inspection des travaux 07 Respect du droit ...

  • GCItem du Guide CCUATraduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/TRA-95/11
    TRA-95 00 (14/05/04) Traduction Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications 05 Exécution des travaux 06 Inspection des travaux 07 Respect du droit ...

  • GCItem du Guide CCUATraduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/TRA-95/12
    TRA-95 00 (2004-12-10) Traduction Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications 05 Exécution des travaux 06 Inspection des travaux 07 Respect du droit ...

  • GCItem du Guide CCUACG2- Administration du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2220D/1
    CG 2.1 Droits et obligations du représentant ministériel 1. Le représentant ministériel: a) a accès aux travaux en tout temps; b) décide des questions concernant ce qui a été fait ou ce que l'entrepreneur est tenu de faire; c) décide des questions ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Traduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/TRA-95/13
    TRA-95 00 (2005-06-10) Traduction Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications 05 Exécution des travaux 06 Inspection des travaux 07 Respect du droit ...

  • GCItem du Guide CCUACG8- Règlement des différends

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2280D/1
    CG 8.1 Interprétation 1. Dans le cadre des présentes conditions relatives au règlement des différends et dans la clause R0208D, Règlement des différends- règles sur la médiation, « Différend » signifie tout différend portant sur une question quelconque ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Traduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/TRA-95/14
    TRA-95 00 (2005-12-16) Traduction Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications 05 Exécution des travaux 06 Inspection des travaux 07 Respect du droit ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2410T/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste ...

  • GCItem du Guide CCUACG5- Modalités de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2550D/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG5.1 Interprétation CG5.2 Montant à verser CG5.3 Augmentation ou diminution des coûts CG5.4 Paiement progressif CG5.5 Achèvement substantiel des travaux CG5.6 Achèvement définitif CG5.7 Paiement non ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/1
    R2710T Instructions générales aux soumissionnaires Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente ...

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