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  • GCItem du Guide CCUAConstruction de navires- remboursement des coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1033/3
    1033 00 (2004-12-10) Construction de navires- remboursement des coûts Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Main-d'oeuvre 03 Surveillance et conduite des travaux 04 L'inspecteur juge en dernier ressort des travaux, des ...

  • GCItem du Guide CCUARecherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1036/3
    1036 00 (2004-12-10) Recherche et développement Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Exécution des travaux 03 Propriété des études, rapports, biens, etc. 04 Propriété des inventions 05 Directeurs, employés, agents et ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat de systèmes de traitement électronique- Prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9072A/1
    9072A 01 (06/91) Interprétation (1) Dans le contrat: a) « acceptation » ou « réception » signifie que les travaux ou l'ouvrage ont été complétés conformément au contrat, le matériel ayant subi avec succès l'inspection, les vérifications ainsi que les ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- formule semi-détaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601-10/12
    9601-10 00 (2004-12-10) Conditions générales- formule semi-détaillée Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Situation juridique de l'entrepreneur 03 Modifications et renonciations 04 Exécution des travaux 05 Respect du ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat de biens et de services offerts dans le commerce

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9329/8
    9329 00 (2004-12-10) Achat de biens et de services offerts dans le commerce Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Garantie 03 Propriété de l'ouvrage, acceptation et risque 04 Paiement 05 Inexécution du contrat et faillite ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Formule détaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9329-1/1
    9329-1 01 (06/91) Interprétation (1) Dans le Contrat, a) l'expression « Canada », « la Couronne » ou « Sa Majesté » signifie Sa Majesté du chef du Canada; b) l'expression « Contrat » signifie les présentes conditions générales, la convention à laquelle ...

  • GCItem du Guide CCUAUniversités et autres institutions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1053/6
    1053 00 (01/12/00) Universités et autres institutions Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cession de contrat et sous-traités 04 Exécution des travaux 05 Biens de la Couronne 06 Droits de ...

  • GCItem du Guide CCUALocation/entretien de systèmes de traitement automatique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1278/1
    1278 01 (06/91) Interprétation (1) Sauf incompatibilité avec le contexte, a) « convention » désigne le contrat relatif à un système de traitement de l'information dont les présentes conditions générales font partie et dont les conditions générales ...

  • GCItem du Guide CCUAServices

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9076/2
    9076 00 (01/12/92) Services Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Nature du contrat 03 Pouvoirs du Ministre 04 Cession et sous-traitance 05 Exécution des travaux 06 Délais de rigueur 07 Biens de la Couronne 08 Conditions précédant le ...

  • GCItem du Guide CCUARecherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9224/2
    9224 00 (01/12/92) Recherche et développement Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Convention 05 Remplacement du personnel 06 Accès à l'ouvrage 07 Inspection 08 ...

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