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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9676/18
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit applicable 07 Sous-traitance 08 ...

  • GCItem du Guide CCUAServices de soutien des logiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-5/5
    9601-5 00 (2005-06-10) Services de soutien des logiciels sous licence Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Services de correction d'erreurs 03 Mises à jour 04 Support d'information 05 Nouvelles versions 06 Service de ...

  • GCItem du Guide CCUAL'entrepreneur détient les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-6/5
    9601-6 00 (2004-12-10) L'entrepreneur détient les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Divulgation des renseignements originaux 03 L'entrepreneur ...

  • GCItem du Guide CCUALe Canada détient les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-7/6
    9601-7 00 (2004-12-10) Le Canada détient les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Divulgation des renseignements originaux 03 Le Canada détient les ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat ou location de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-1/7
    9601-1 00 (2005-06-10) Achat ou location de matériel Remarques: Utiliser en conjonction avec les conditions générales 9601 pour l'achat ou la location de matériel. Si un logiciel doit être livré dans le cadre du contrat, y compris tout logiciel nécessaire ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'élaboration ou de modification de logiciels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-2/3
    9601-2 00 (2004-12-10) Services d'élaboration ou de modification de logiciels Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation Partie I- Élaboration de la conception détaillée 02 Champ d'application de la partie I 03 Spécifications ...

  • GCItem du Guide CCUABlanchissage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6812D/2
    EXIGENCE: En ce qui concerne le blanchissage d'articles conformément à l'annexe «A», au fur et à mesure des besoins. 1. Les prix devront englober: a) le ramassage et la livraison des vêtements; b) les réparations mineures devant être effectuées, par ...

  • GCItem du Guide CCUATransfert de Logiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6010C/4
    La licence d'utilisation du logiciel sous licence obtenue aux termes du contrat peut être librement transférée par le Canada, en tout ou en partie, à tout autre ministère, société ou agence du gouvernement du Canada décrits dans les annexes I, I.1, II ou ...

  • GCItem du Guide CCUACode de l'année de fabrication des pneus

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4040D/1
    1. Tous les pneus doivent porter l'année de leur fabrication, qui sera indiquée en faisant appel à l'une des méthodes suivantes. a) Les pneus doivent être codés au moyen d'une bande de circonférence de ruban de 3/4 de po à 1 po de largeur, faisant le tour ...

  • GCItem du Guide CCUAImpression- qualité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4020D/1
    1. La qualité d'impression des documents doit respecter le niveau prévu dans les spécifications et défini dans l'édition de 1985 du Guide des Services d'imprimerie du gouvernement canadien, intitulé "Niveaux de la qualité d'impression". 2. Les changements ...

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