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  • GCNIBS Condiments et produits connexes

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/8950
    Titre
    8950: Condiments et produits connexes
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Café, thé et cacao

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/8955
    Titre
    8955: Café, thé et cacao
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Boissons, non alcoolisées

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/8960
    Titre
    8960: Boissons, non alcoolisées
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Boissons, alcoolisées

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/8965
    Titre
    8965: Boissons, alcoolisées
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Rations conditionnées

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/8970
    Titre
    8970: Rations conditionnées
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Produits du tabac

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/8975
    Titre
    8975: Produits du tabac
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Vivres

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/89-0
    Titre
    89: Vivres
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Vivres

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/89
    Titre
    89: Vivres
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 8- Règlement des différends- > 5 M- Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2882D/6
    CG8.1 Interprétation CG8.2 Consultation et collaboration CG8.3 Avis de différend CG8.4 Négociation CG8.5 Médiation CG8.6 Confidentialité CG8.7 Règlement CG8.8 Règles pour la médiation des différends CG8.8.1 Interprétation CG8.8.2 Application CG8.8.3 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 8- Règlement des différends- > 5 M- Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2882D/5
    CG8.1 Interprétation CG8.2 Consultation et collaboration CG8.3 Avis de différend CG8.4 Négociation CG8.5 Médiation CG8.6 Confidentialité CG8.7 Règlement CG8.8 Règles pour la médiation des différends CG8.8.1 Interprétation CG8.8.2 Application CG8.8.3 ...

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