Prix - articles

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Dans le cadre du programme de transformation des approvisionnements, SPAC prévoit d’archiver et de migrer le manuel du CCUA sur le site Web AchatsCanada. Le manuel du CCUA restera disponible sur le site Achatsetventes afin de garantir la continuité du service pendant cette période de transition. À l'heure actuelle, une version initiale du CCUA archivé a été publiée sur AchatsCanada. Nous vous encourageons à visiter le site et à vous familiariser avec le nouveau format du CCUA à l'adresse suivante :

Archivée – Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat | AchatsCanada

Nous apprécions vos commentaires continus et votre coopération pendant cette transition.

Information sur l'item

Historique de révision

Date État ID Titre
2007-05-25 Actif M0066T Prix - articles (2007-05-25) M0066T

Remarques - Utilisation recommandée de l’item des CCUA

Utiliser la clause suivante dans les demandes d'offres à commandes, dans la section portant sur la préparation des offres financières.

Utiliser la clause 1 lorsque l'offrant doit proposer des prix fermes pour tous les articles; ou la clause 2 lorsque l'offrant doit proposer des prix fermes pour un ou plusieurs groupes d'articles. Supprimer la clause non utilisée.

Le texte légal de l’item des CCUA

  • Clause 1

    Les offrants doivent proposer des prix fermes pour tous les articles énumérés dans l'(les) annexe(s) « ______ ».
    OU
  • Clause 2

    Les offrants doivent proposer des prix fermes pour un ou plusieurs groupes d'articles. Les offrants doivent toutefois proposer des prix fermes pour tous les articles faisant partie du ou des groupes pour lequel ou lesquels ils proposent des prix. Les groupes d'articles sont les suivants :
    1. Groupe A : Tous les articles énumérés à l'annexe « ____ »
    2. Groupe B : Tous les articles énumérés à l'annexe « ____ »
    3. Groupe C : Tous les articles énumérés à l'annexe « ____ »
    4. Groupe D : Tous les articles énumérés à l'annexe « ____ ».