ARCHIVÉE Sécurité

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Information sur l'item

Historique de révision

Date État ID Titre
1991-06-01 Annulé F9000D ARCHIVÉE : Sécurité (1991-06-01) F9000D

Remarques - Utilisation recommandée de l’item des CCUA

Pas de remarques.

Le texte légal de l’item des CCUA

Ce navire est sans équipage et, par conséquent, devra être considéré comme 
   désarmé, conformément à la définition de la DSS-MAS 1029, à partir de 
   son arrivée dans les installations de l'Entrepreneur jusqu'à sa 
   livraison à la Couronne.