Validation d'essais

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Dans le cadre du programme de transformation des approvisionnements, SPAC prévoit d’archiver et de migrer le manuel du CCUA sur le site Web AchatsCanada. Le manuel du CCUA restera disponible sur le site Achatsetventes afin de garantir la continuité du service pendant cette période de transition. À l'heure actuelle, une version initiale du CCUA archivé a été publiée sur AchatsCanada. Nous vous encourageons à visiter le site et à vous familiariser avec le nouveau format du CCUA à l'adresse suivante :

Archivée – Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat | AchatsCanada

Nous apprécions vos commentaires continus et votre coopération pendant cette transition.

Information sur l'item

Historique de révision

Date État ID Titre
2010-01-11 Actif D5511C Validation d'essais (2010-01-11) D5511C
2007-11-30 Remplacé D5511C ARCHIVÉE : Validation d'essais (2007-11-30) D5511C

Remarques - Utilisation recommandée de l’item des CCUA

Utiliser la clause suivante dans les contrats lorsque la validation d'essais est considérée une exigence.

Utiliser cette clause en conjonction avec D5510C ou D5515C.

Le texte légal de l’item des CCUA

  1. L'entrepreneur doit prélever un échantillon du premier lot de chacun des articles qui seront fournis en vertu de ce contrat. L'échantillon consistera en un groupe d'articles ou portion d'articles suffisants en taille pour pouvoir effectuer les tests requis. L'entrepreneur doit partager l'échantillon en deux portions égales. Une portion doit être soumise à des tests dans l'installation pour essai de l'entrepreneur. L'autre sous-échantillon doit être soumis à un test dans une installation qui rencontre un des critères suivants :
    1. un laboratoire indépendant, opérant sans liens avec l'entrepreneur et accrédité par le Conseil canadien des normes (ou autre organisme d'accréditation de laboratoire reconnu à l'échelle nationale ou internationale) pour faire les essais précisés dans la(les) spécification(s) de l'article, ou
    2. un laboratoire indépendant, opérant sans liens avec l'entrepreneur qui opère un système ISO 17025:2005, et qui participe régulièrement à un programme d'essai de rendement reconnu pour ce qui est des articles sous contrat.
  2. Chaque portion doit être soumise à des tests de toutes les exigences énumérées dans la(les) spécification(s) de l'article. L'entrepreneur n'a pas à exécuter les essais déterminés dans la(les) spécification(s) en tant qu'essais de qualification uniquement. Il n'a pas, non plus, à exécuter d'essais sur le premier lot des articles comme requis ci-haut si ce type d'essai a été exécuté dans les six (6) mois suivant la date du contrat.
  3. Sur réception du rapport d'essai de la tierce partie, l'entrepreneur doit comparer les résultats reçus avec ceux de l'installation d'essais de l'entrepreneur. Tout écart entre les résultats obtenus par les deux installations d'essai qui dépassent la capacité de reproduction de la méthode d'essai en cause doit être examiné afin d'en déterminer la cause profonde et de mettre en place des mesures correctives.
  4. L'entrepreneur doit répéter le programme d'échantillonnage et d'essais ci-dessus au moins une fois tous les six (6) mois pendant la durée du contrat.
  5. Le but de ce test de concordance est de vérifier la qualité de(des) l'article(s) sous contrat et de valider la capacité de l'installation d'essai de l'entrepreneur. Le(s) rapports d'essai reçu(s) du laboratoire de la tierce partie, les rapports d'essai de l'entrepreneur pour le(s) même(s) lot(s) de(des) l'article(s) sous contrat, des rapports de tout examen d'écart des résultats obtenus par les deux laboratoires et toute mesure corrective entreprise, doit être mis à la disposition du représentant de l'assurance de la qualité sur demande. La validation d'essais doit être exécuté aux frais de l'entrepreneur.