Produits homologues

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Archivée – Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat | AchatsCanada

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Information sur l'item

ID
B2000D
Date d'effet
1991-06-01
État d'un item du Guide des CCUA
Actif
Section parente
Définition des besoins
Usage d'un item CCUA
Texte intégral

Historique de révision

Date État ID Titre
1991-06-01 Actif B2000D Produits homologues (1991-06-01) B2000D

Remarques - Utilisation recommandée de l’item des CCUA

Si la clause suivante est utilisée, veuillez fournir les données manquantes.

Le texte légal de l’item des CCUA

On doit fournir le matériel identifié dans la liste canadienne ou américaine des produits homologués, sous le numéro d'homologation qui porte la référence _____ . Le matériel doit être conforme à toutes les conditions exposées dans le certificat d'homologation ou dans la lettre de recommandation délivrée pour ce matériel.

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