Contrôle de la durée utile des élastomères

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Attention! Dans le cadre du programme de transformation des approvisionnements, SPAC prévoit d’archiver et de migrer le manuel du CCUA sur le site Web AchatsCanada. Le manuel du CCUA restera disponible sur le site Achatsetventes afin de garantir la continuité du service pendant cette période de transition. À l'heure actuelle, une version initiale du CCUA archivé a été publiée sur AchatsCanada. Nous vous encourageons à visiter le site et à vous familiariser avec le nouveau format du CCUA à l'adresse suivante :

Archivée – Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat | AchatsCanada

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Information sur l'item

Historique de révision

Date État ID Titre
2007-05-25 Actif B1202C Contrôle de la durée utile des élastomères (2007-05-25) B1202C

Remarques - Utilisation recommandée de l’item des CCUA

Utiliser la clause suivante dans les contrats pour l'achat d'élastomères aérospatiaux au nom du ministère de la Défense nationale pour éviter de recevoir des matériaux dont la durée de conservation est expirée, ainsi que des matériaux incorrectement emballés.

Le texte légal de l’item des CCUA

L'entrepreneur doit appliquer une mesure de contrôle de la durée utile des élastomères se détériorant avec le temps, tel que spécifié dans la norme des Forces canadiennes ITFC D-05-001-001/SF-000 (se rapporte aux pratiques aérospatiales recommandées de la Society of Automotive Engineering pour le contrôle de la durée utile des élastomères). Cette mesure doit s'appliquer à tous les aéronefs, aux composants et accessoires d'aéronefs, ainsi qu'aux produits élastomères lorsque ceux-ci sont en contact avec du carburant, du liquide hydraulique, de l'huile, de l'alcool ou de l'oxygène, ou lorsqu'ils font partie intégrante de systèmes pneumatiques, de systèmes de refroidissement ou de tout autre type de système utilisant du liquide ou du gaz.

Le Canada n'acceptera pas de produits qui ne sont pas conformes aux spécifications mentionnées plus haut.