ARCHIVÉE Radoub du navire sans équipage

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Cette information est archivée et remplacée par Radoub du navire avec équipage (2011-05-16) A0032C

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Information sur l'item

Historique de révision

Date État ID Titre
2011-05-16 Actif A0032C Radoub du navire avec équipage (2011-05-16) A0032C
2010-08-16 Remplacé A0032C ARCHIVÉE : Radoub du navire sans équipage (2010-08-16) A0032C
2008-05-12 Remplacé A0032C ARCHIVÉE : Radoub du navire sans équipage (2008-05-12) A0032C

Remarques - Utilisation recommandée de l’item des CCUA

Utiliser la clause suivante dans les contrats de radoub et de réparation de 
navire lorsque le navire en réparation sera avec équipage et que la charge ou la 
garde est assurée par le Canada et qu'il en garde le contrôle.

Les agents de négociation des contrats doivent s'assurer que les conditions 
générales pertinentes et les conditions générales supplémentaires 1029 sont 
incluses par renvoi dans le contrat.

Le texte légal de l’item des CCUA

1.     Le navire sera avec équipage durant la période des travaux et il 
       sera considéré comme étant « en service actif ».  Durant cette 
       période, la charge ou la garde du navire sera assurée par le Canada 
       qui en gardera le contrôle.

2.     Le matériel d'incendie doit être facilement accessible et 
       l'entrepreneur doit veiller à ce qu'il soit disponible en cas 
       d'urgence.  L'entrepreneur doit prendre des précautions appropriées 
       lorsqu'une combustion ou des soudures seront effectuées dans des 
       compartiments ou d'autres secteurs clos du navire.