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GCItem du Guide CCUACodage par codes à barres- marquage du matériel
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2017D/1L'entrepreneur devra apposer des codes à barres sur les articles________ (Insérer la liste), comprenant le numéro permanent de contrôle de système (NPCS) ou le numéro de nomenclature de l'OTAN (NNO), apparaissant ailleurs dans ce document ou fournis par le ... -
GCItem du Guide CCUAEntente en A&G- ouverte
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0403D/1Les documents énumérés ci-dessous et les modifications qui s'y rapportent (ci-après appelés « l'entente ») constituent l'entente conclue entre le Canada et l'expert-conseil: R0412D Articles de convention R0425D Instructions et conditions uniformisées ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0220D/1A CONDITIONS GÉNÉRALES A1 Définitions calendrier de projet: plan d'exécution, dont l'ordre des tâches et les dates des étapes critiques qui doivent être respectés pour la mise en oeuvre des travaux de planification, de conception et de construction du ... -
GCItem du Guide CCUAEntente en A&G- bâtiments
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0400D/1Les documents énumérés ci-dessous et les modifications qui s'y rapportent (ci-après appelés « l'entente ») constituent l'entente conclue entre le Canada et l'expert-conseil: R0412D Articles de convention R0425D Instructions et conditions uniformisées ... -
GCItem du Guide CCUAEntente en A&G- travaux d'ingénierie
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0401D/1Les documents énumérés ci-dessous et les modifications qui s'y rapportent (ci-après appelés « l'entente ») constituent l'entente conclue entre le Canada et l'expert-conseil: R0412D Articles de convention R0425D Instructions et conditions uniformisées ... -
GCItem du Guide CCUAEntente en A&G- services généraux
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0402D/1Les documents énumérés ci-dessous et les modifications qui s'y rapportent (ci-après appelés « l'entente ») constituent l'entente conclue entre le Canada et l'expert-conseil: R0412D Articles de convention R0425D Instructions et conditions uniformisées ... -
GCItem du Guide CCUARésistance au feu- exigences
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4013D/2Le tapis mentionné aux présentes doit respecter les exigences de résistance au feu contenues dans la norme 4-GP-129 de l'Office des normes générales du Canada (ONGC). Comme preuve à l'appui, une attestation d'un laboratoire public, qualifié et autonome ...
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