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  • GCItem du Guide CCUAConférence d'approvisionnement initial

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4054T/1
    Les soumissionnaires doivent indiquer le coût d'une conférence d'approvisionnement initial dans leur soumission. Utiliser la clause suivante dans les demandes de soumissions pour le ministère de la Défense nationale lorsqu'une conférence d ...

  • GCItem du Guide CCUAÉtat détaillé d'approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4051T/1
    Les soumissionnaires doivent indiquer le coût de l'état détaillé d'approvisionnement (EDA) ainsi que de la documentation connexe exigée dans leur soumission. Utiliser la clause suivante dans les demandes de soumissions pour le ministère de la Défense ...

  • GCItem du Guide CCUAÉtat détaillé d'approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4051C/1
    L'entrepreneur doit,_____ jours après que la conception d'un livrable est acceptée par le responsable technique, fournir au responsable des achats un état détaillé d'approvisionnement (EDA) préparé conformément au numéro le plus récent de la spécification ...

  • GCItem du Guide CCUAListe provisoire des pièces de rechange

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4050T/1
    Les soumissionnaires doivent indiquer le coût de la liste provisoire des pièces de rechange (LPPR) dans leur soumission. La liste doit faire état du nombre estimatif d'articles. Utiliser cette clause dans les demandes de soumissions pour le ministère de ...

  • GCItem du Guide CCUAListe provisoire des pièces de rechange

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4050C/1
    L'entrepreneur doit, dans un délai de_____ jours après la date d'attribution du contrat, fournir au responsable des achats une liste provisoire des pièces de rechange (LPPR), préparée conformément au numéro le plus récent de la spécification D-01-100-214 ...

  • GCItem du Guide CCUAListe des éléments à long délai de livraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4049C/2
    L'entrepreneur doit, dans un délai de_____ jours après la date d'attribution du contrat, fournir au responsable des achats une liste des éléments à long délai de livraison (LELDL) préparée conformément au numéro le plus récent de la spécification D-01-100 ...

  • GCItem du Guide CCUAListe des éléments à long délai de livraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4049T/1
    Les soumissionnaires doivent indiquer le coût de la liste des éléments à long délai de livraison (LELDL) dans leur soumission. La liste doit faire état du nombre estimatif d'articles. Utiliser cette clause dans les demandes de soumissions pour le ...

  • GCItem du Guide CCUABesoin

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4029T/1
    Le besoin est comme suit: le carénage, l'entretien et le réaménagement du navire____________ (insérer le nom et la désignation du navire) du ministère____________ (insérer le nom du ministère) conformément au Besoin décrit à l'annexe____ (insérer les ...

  • GCItem du Guide CCUABesoin

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4008T/1
    Clause 1 Le besoin est décrit en détail sous « Détails de l'article  ». OU Clause 2 Le besoin est décrit en détail à l'article______ des clauses du contrat éventuel. (L'agent de négociation des contrats doit insérer le numéro de l'article qui fait ...

  • GCItem du Guide CCUABesoin

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4008C/3
    Clause 1 L'entrepreneur doit fournir les articles décrits à l'annexe « _____  », Besoin. OU Clause 2 L'entrepreneur doit fournir les articles décrits sous «  Détails de l'article  ». OU Clause 3 L'entrepreneur doit fournir_________ (reproduire la ...

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