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  • GCItem du Guide CCUAAvis de changement de matériel- soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4055T/2
    Les soumissionnaires doivent indiquer le coût de chacun des avis de changement de matériel (ACM) dans leur soumission. Utiliser cette clause dans les demandes de soumissions pour le ministère de la Défense nationale pour indiquer que des avis de ...
  • GCItem du Guide CCUAConférence d'approvisionnement initial- soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4054T/2
    Les soumissionnaires doivent indiquer le coût d'une conférence d'approvisionnement initial dans leur soumission. Utiliser la clause suivante dans les demandes de soumissions pour le ministère de la Défense nationale lorsqu'une conférence d ...
  • GCItem du Guide CCUAListe des pièces de rechange recommandées- soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4052T/2
    Les soumissionnaires doivent indiquer le coût de la liste de pièces de rechange recommandées (LPRR) ainsi que de la documentation connexe dans leur soumission. La liste doit faire état du nombre estimatif d'articles. Utiliser la clause suivante dans les ...
  • GCItem du Guide CCUAListe des pièces de rechange recommandées- contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4052C/2
    L'entrepreneur doit, dans un délai de_____ jours après la date d'attribution du contrat, fournir au responsable des achats une liste des pièces de rechange recommandées (LPRR) préparée conformément au numéro le plus récent de la spécification D-01-100-214 ...
  • GCItem du Guide CCUAÉtat détaillé d'approvisionnement- soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4051T/2
    Les soumissionnaires doivent indiquer le coût de l'état détaillé d'approvisionnement (EDA) ainsi que de la documentation connexe exigée dans leur soumission. Utiliser la clause suivante dans les demandes de soumissions pour le ministère de la Défense ...
  • GCItem du Guide CCUAÉtat détaillé d'approvisionnement- contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4051C/2
    L'entrepreneur doit,_____ jours après que la conception d'un livrable est acceptée par le responsable technique, fournir au responsable des achats un état détaillé d'approvisionnement (EDA) préparé conformément au numéro le plus récent de la spécification ...
  • GCItem du Guide CCUAListe des éléments à long délai de livraison- soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4049T/2
    Les soumissionnaires doivent indiquer le coût de la liste des éléments à long délai de livraison (LELDL) dans leur soumission. La liste doit faire état du nombre estimatif d'articles. Utiliser cette clause dans les demandes de soumissions pour le ...
  • GCItem du Guide CCUAListe des éléments à long délai de livraison- contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4049C/3
    L'entrepreneur doit, dans un délai de_____ jours après la date d'attribution du contrat, fournir au responsable des achats une liste des éléments à long délai de livraison (LELDL) préparée conformément au numéro le plus récent de la spécification D-01-100 ...
  • GCItem du Guide CCUACodage par code à barres- marquage du matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2017C/1
    L'entrepreneur doit apposer des codes à barres sur les articles________ (insérer la liste), comprenant le numéro permanent de contrôle de système (NPCS) ou le numéro de nomenclature de l' OTAN (NNO), apparaissant ailleurs dans le contrat ou fourni par le ...
  • GCItem du Guide CCUABesoin- maritime- soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4029T/2
    Le besoin est comme suit : le carénage, l'entretien et le réaménagement du navire____________ (insérer le nom et la désignation du navire) du ministère____________ (insérer le nom du ministère) conformément au Besoin décrit à l'annexe____ (insérer les ...

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