Recherche
Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez? Effectuez une recherche dans tous les sites Web du gouvernement du Canada
Conseils de rechercheFiltrez vos résultats
Filtres sélectionnés
Politique et soutien
- Enlever le filtre - Table des matières Table des matières
- Item du Guide CCUA (5922) Appliquer le filtre - Item du Guide <abbr title="clauses et conditions uniformisées d'achat">CCUA</abbr>
- Section du Guide des approvisionnements (825) Appliquer le filtre - Section du Guide des approvisionnements
- Avis relatifs aux politiques (238) Appliquer le filtre - Avis relatifs aux politiques
- Nouvelles (208) Appliquer le filtre - Nouvelles
- Page (186) Appliquer le filtre - Page
- Section du Guide des CCUA (25) Appliquer le filtre - Section du Guide des <abbr title="clauses et conditions uniformisées d'achat">CCUA</abbr>
Résultats de la recherche
Recevez des avis pour ce résultat de recherche : Avis par courriel flux RSS flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires
En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.
-
GCTable des matièresGuide des approvisionnements
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnementsLe Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ... -
GCTable des matièresGuide des clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achatLa Table des matières du Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) contient un ensemble de clauses et conditions générales d'approvisionnement ainsi que les instructions pour l'utilisation de ces clauses et conditions. ...
Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.