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  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2006/25
    Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – offre 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition d'offrant 05 Présentations des offres 06 Offres déposées en retard 07 ...

  • GCPageBureaux régionaux de TPSGC- Région de l'Ontario

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/contacts-pour-les-entreprises/bureaux-regionaux-de-tpsgc/region-de-l-ontario
    Si votre entreprise est située en Ontario, sauf dans la région de la capitale nationale (Gatineau/Ottawa), vous ferez probablement affaire avec le bureau régional de l'Ontario de la Direction générale des approvisionnements, de Travaux publics et ...

  • GCItem du Guide CCUAÉtat des coûts- Principes des coûts contractuels 1031-2

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0300C/4
    À la fin du contrat ou annuellement pour les contrats pluriannuels qui couvrent plus d'une année financière d'un entrepreneur, l'entrepreneur devra remplir le formulaire PWGSC-TPSGC 7953 (PDF 99Ko)- (Aide sur les formats de fichier), État des coûts des ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2006/24
    Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – offre 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition d'offrant 05 Présentations des offres 06 Offres déposées en retard 07 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2008/20
    Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – arrangement 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de fournisseur 05 Présentations des arrangements 06 Arrangements ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/25
    01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation des soumissions 06 Soumissions déposées en retard 07 ...

  • GCItem du Guide CCUAUtilisation du Guide des CCUA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/0/INTRO/26
    Table des matières Recours aux CCUA Par renvoi Texte intégral Copier-coller dans un document Word Structure du Guide des CCUA Section 1 – Instructions uniformisées Section 2 – Modèles Sections 3 et 4 – Conditions générales et conditions générales ...

  • GCItem du Guide CCUAUtilisation du Guide des CCUA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/0/INTRO/27
    Table des matières Recours aux CCUA Par renvoi Texte intégral Copier-coller dans un document Word Structure du Guide des CCUA Section 1 – Instructions uniformisées Section 2 – Modèles Sections 3 et 4 – Conditions générales et conditions générales ...

  • GCPageBureaux régionaux de TPSGC- Région du Québec

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/contacts-pour-les-entreprises/bureaux-regionaux-de-tpsgc/region-du-quebec
    SITUATION DE PANDÉMIE En raison de l’épidémie de COVID-19 en cours qui continue d’évoluer, dans la mesure du possible, les fournisseurs sont encouragés à présenter leurs soumissions par voie électronique en utilisant l'application Connexion postel de ...

  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement STELLAR INTEGRATED BUSINESS SOLUTIONS (E60ZT-180029/110/ZT)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60ZT-180029-110-ZT
    Description
    ProServices - D302A, R019BF, R019HB, G009G, G001A et G103D
    Nom commercial du fournisseur
    Stellar Integrated Business Solutions
    Dénomination sociale du fournisseur
    9974563 CANADA CORP.
    Description du NIBS
    R019BF : Services aux ressources humaines; Services-conseil en affaire /Services de gestion du changement; Service de gestion de projets
    Numéro d'accord
    E60ZT-180029/110/ZT
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada

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