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  • GCSection du Guide des approvisionnementsFormulaires d'offre à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/10/20/10
    Les formulaires suivants sont utilisés pour les commandes subséquentes à une offre à commandes et disponibles par l'entremise du site Web de TPSGC Catalogue de formulaires  : Formulaires d'offre à commandes Numéro du formulaire Titre du formulaire PWGSC- ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsTransmission par télécopieur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/85/10
    Pour la transmission par télécopieur des soumissions, des offres ou des arrangements, les agents de négociation des contrats devraient consulter les instructions uniformisées applicables du guide des CCUA. Afin de s'assurer que tous les appareils d ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsFormulaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/35/1/25
    L'agent de négociation des contrats doit utiliser le formulaire PWGSC- TPSGC 572, Autorisation de tâches, pour l'autorisation de tâches émises par TPSGC et des clients autres que le ministère de la Défense nationale (MDN). Ce formulaire se trouve dans le ...
  • GCItem du Guide CCUAMarchés réservés aux entreprises autochtones

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/S/S3035T/5
    Ce marché est réservé dans le cadre de la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones du gouvernement fédéral. Pour de plus amples renseignements concernant les exigences requises des entreprises autochtones conformément au Programme ...
  • GCItem du Guide CCUAAttestation d'un propriétaire/employé- marchés réservés aux entreprises autochtones

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/S/S3036T/2
    À la demande du responsable de l'arrangement en matière d'approvisionnement, le fournisseur doit fournir l'attestation suivante pour chaque propriétaire et employé(e) autochtone : Je suis______________ (inscrire « propriétaire » et(ou « employé(e) à temps ...
  • GCItem du Guide CCUAMarchés réservés aux entreprises autochtones

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/S/S3035T/4
    Ce marché est réservé aux entreprises autochtones en vertu de l'initiative du gouvernement fédéral sur la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones, décrite à l' Annexe 9.4 Exigences relatives au Programme de marchés réservés aux ...
  • GCItem du Guide CCUAMarchés réservés aux entreprises autochtones

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9030T/5
    Ce marché est réservé aux entreprises autochtones en vertu d'une initiative du gouvernement fédéral sur la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones, décrite à l' Annexe 9.4 : Exigences relatives au Programme de marchés réservés aux ...
  • GCItem du Guide CCUAAttestation d'un propriétaire/employé- marchés réservés aux entreprises autochtones

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3030T/2
    À la demande du responsable de l'offre à commandes, l'offrant doit fournir l'attestation suivante pour chaque propriétaire et employé(e) autochtone: Je suis______________ (insérer « propriétaire » et(ou « employé(e) à temps plein ») de______________ ...
  • GCItem du Guide CCUAMarchés réservés en vertu de la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3002T/4
    Ce marché est réservé aux entreprises autochtones en vertu d'une initiative du gouvernement fédéral sur la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones, décrite à l' Annexe 9.4 Exigences relatives au Programme de marchés réservés aux ...
  • GCItem du Guide CCUAAttestation d'un propriétaire/employé- marchés réservés aux entreprises autochtones

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3001T/2
    À la demande de l'autorité contractante, le soumissionnaire doit fournir l'attestation suivante pour chaque propriétaire et employé(e) autochtone: Je suis______________ (insérer « propriétaire » et(ou) « employé(e) à temps plein ») de______________ ...

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