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- N7930CFB: Produit de nettoyage pour cuvette de toilette, type bisulfate de sodium, granulaire, CAN/ONGC-2.47-94
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GCNIBS Produit de nettoyage pour cuvette de toilette, type bisulfate de sodium, granulaire, CAN/ONGC-2.47-94
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N7930CFB -
GCNIBS Serviettes de papier, blanches, à pliage simple CAN/ONGC-9.14-94
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N7920NE- Titre
- N7920NE: Serviettes de papier, blanches, à pliage simple CAN/ONGC-9.14-94
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GCNIBS Détersif alcalin, tuyau d'écoulement, CAN/ONGC-2.49-94
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N6850BAL- Titre
- N6850BAL: Détersif alcalin, tuyau d'écoulement, CAN/ONGC-2.49-94
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GCAvis relatifs aux politiquesUtilisation des cartes d’achat à titre d’instruments de commande subséquente dans le cadre des offres à commandes et des arrangements en matière d’approvisionnement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-121Objet L’avis relatif au politique (AP) 121 vise à encourager l’utilisation des cartes d’achat (Visa, MasterCard) comme option supplémentaire pour l’achat de biens et de services dans le cadre des offres à commandes et des arrangements en matière d ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsOffres à commandes
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/7/10/1Le document d'autorisation pour établir des offres à commandes (OC), intitulé « Autorisation de passer des commandes subséquentes à une offre à commandes », peut prendre différentes formes : une « offre à commandes principale et nationale (OCPN) », qui ... -
GCItem du Guide CCUAMarchés réservés dans le cadre de la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3002T/5Ce marché est réservé dans le cadre de la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones du gouvernement fédéral. Pour de plus amples renseignements concernant les exigences requises des entreprises autochtones conformément au Programme ... -
GCAvis relatifs aux politiquesAugmentation de la taxe de vente harmonisée à l’Île-du-Prince-Édouard
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-119Introduction La présente vise à informer les agents de négociation des contrats que l’Île-du-Prince-Édouard (Î.-P.-É.) va augmenter la taxe de vente harmonisée (TVH). À partir du 1 er octobre 2016, l’ Î.-P.-É. augmentera la composante provinciale de la ... -
GCAvis relatifs aux politiquesAugmentation de la taxe de vente harmonisée au Nouveau-Brunswick et à Terre-Neuve-et-Labrador
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-116Introduction La présente vise à informer les agents de négociation des contrats que le Nouveau-Brunswick (N.-B.) et Terre-Neuve-et-Labrador (T.-N.-L.) vont augmenter la taxe de vente harmonisée (TVH). À partir du 1 er juillet 2016, le N.-B. et T.-N.-L. ... -
GCAvis relatifs aux politiquesTransition vers la taxe de vente harmonisée à l'Île-du-Prince-Édouard, paiement de la taxe de vente du Québec (TVQ) et reprise de la taxe de vente provinciale en Colombie-Britannique (Révisé)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-108Date d'effet : le 7 mars 2013 Le présent AP a d’abord été promulgué par un communiqué envoyé à tout le personnel de l’approvisionnement de TPSGC le 7 mars 2013. La version actuelle comprend les mises à jour suivantes : une révision des sections visées du ... -
GCNIBS Xylène, CAN/ONGC-1.94-M89
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N6810F- Titre
- N6810F: Xylène, CAN/ONGC-1.94-M89
- Code de la division responsable d'approvisionnement
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