- Description
- W6893-22S020, OCIR toilettes chimiques portatives MDN, Garnison St-Jean
- Dénomination sociale du fournisseur
- 9363-9888 Québec inc.
- Description du UNSPSC
- 80131506 : Service de location de toilette portative
- Numéro d'accord
- CW2271845-ACM_179547001
- Utilisateur final
- Ministère de la défense nationale
- Région de livraison
- Québec
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Biens et services
United Nations Standard Products and Services Code
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- Équipements de laboratoire, de mesure, d'observation et d'essai (1) Appliquer le filtre - Équipements de laboratoire, de mesure, d'observation et d'essai
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Ministère
Nom normalisé du fournisseur
- 9324-3566 QUEBEC INC (1) Appliquer le filtre - 9324-3566 QUEBEC INC
- 9330-6553 QUEBEC INC (1) Appliquer le filtre - 9330-6553 QUEBEC INC
- 9363-9888 QUéBEC INC (1) Appliquer le filtre - 9363-9888 QUéBEC INC
- 9382-1114 QUEBEC INC (1) Appliquer le filtre - 9382-1114 QUEBEC INC
- 9345540 CANADA INC (1) Appliquer le filtre - 9345540 CANADA INC
- 9391088 CANADA INC (1) Appliquer le filtre - 9391088 CANADA INC
- CYBERNETIC CONSULTING (1) Appliquer le filtre - CYBERNETIC CONSULTING
- EGE CONSULTANT 9356-1991 QUéBEC INC (1) Appliquer le filtre - EGE CONSULTANT 9356-1991 QUéBEC INC
- PERFORMANCE SOLUTIONS (1) Appliquer le filtre - PERFORMANCE SOLUTIONS
- RANCOURT SOLUTION (1) Appliquer le filtre - RANCOURT SOLUTION
- SERVICES LINGUISTIQUES UNIVERSELS / UNIVERSAL LINGUISTIC SERVICES (1) Appliquer le filtre - SERVICES LINGUISTIQUES UNIVERSELS / UNIVERSAL LINGUISTIC SERVICES
Politique et soutien
- Item du Guide CCUA (74) Appliquer le filtre - Item du Guide <abbr title="clauses et conditions uniformisées d'achat">CCUA</abbr>
- Section du Guide des approvisionnements (26) Appliquer le filtre - Section du Guide des approvisionnements
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GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement 9363-9888 QUéBEC INC (CW2271845-ACM_179547001)
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/CW2271845-ACM-179547001 -
GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement 9382-1114 QUEBEC INC (E60ZT-180028/398/ZT)
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60ZT-180028-398-ZT- Description
- ProServices - D302A, R019BF, R019HB, G009G, G001A et G103D.
- Nom commercial du fournisseur
- Dénomination sociale du fournisseur
- 9382-1114 Quebec Inc.
- Description du NIBS
- R019HB : Services de mode alternatifs de règlement des conflits
- Numéro d'accord
- E60ZT-180028/398/ZT
- Utilisateur final
- Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Région de livraison
- Canada
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GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Examen des demandes
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/2/1La demande a-t-elle été correctement acheminée ou attribuée au bureau approprié? La version actuelle du formulaire de demande a-t-elle été utilisée? (Si la version antérieure a été utilisée, l'attestation de sécurité appropriée doit être incluse.) La ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsPassation de marchés en cas d’urgence (Travaux publics et Services gouvernementaux Canada à titre d’autorité contractante)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/22/3Conformément à l’Annexe A, sous-section A.3.2 (Limites contractuelles en cas d’urgence – applicables à des ministères précis) de la Directive sur la gestion de l’approvisionnement du Conseil du Trésor (CT), le ministre de Travaux publics et Services ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Pouvoirs d'approbation et pouvoirs supplémentaires de signature des contrats à l'appui des programmes des clients seulement- autres que ceux de la Corporation commerciale canadienne
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/6/4/1Cette annexe décrit les pouvoirs d'approbation et de signature internes et les exceptions aux pouvoirs d'approbation internes. Elle traite également des pouvoirs de signature supplémentaires, tels que pour les paiements d'acomptes, les attestations, etc. ... -
GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement RANCOURT SOLUTION (E60PQ-140003/087/PQ)
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60PQ-140003-087-PQ- Description
- Furniture for Work Spaces (Mobiliers) Cat 1a,1b,5
- Nom commercial du fournisseur
- Dénomination sociale du fournisseur
- 9374-5164 Québec inc.
- Description du NIBS
- N7110 : Meubles de bureau
- Numéro d'accord
- E60PQ-140003/087/PQ
- Utilisateur final
- Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Région de livraison
- Alberta, Colombie-Britannique, Île-du-Prince-Édouard, Manitoba, Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse, Ontario, Québec, Région de la capitale nationale, Saskatchewan, Terre-Neuve-et-Labrador
-
GCAvis relatifs aux politiquesDirective sur les marchés de l’État, incluant les baux immobiliers, dans la région du Nunavut
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-139R1Objet L’ AP-139R1 remplace et annule l’ AP-139. L’avis relatif aux politiques (AP)-139R1 a pour but d’informer les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements de TPSGC des nouvelles clauses et des nouveaux modèles rédigés pour ... -
GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement SERVICES LINGUISTIQUES UNIVERSELS / UNIVERSAL LINGUISTIC SERVICES (EN966-140305/132/ZF)
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/EN966-140305-132-ZF- Description
- SERVICES DE TRADUCTION - CET ARRANGEMENT EN MATIÈRE DâAPPROVISIONNEMENT EST POUR LâUSAGE EXCLUSIF DU BUREAU DE LA TRADUCTION.
- Nom commercial du fournisseur
- Dénomination sociale du fournisseur
- 9316-0802 Québec Inc.
- Description du NIBS
- R109D : Services de traduction
- Numéro d'accord
- EN966-140305/132/ZF
- Utilisateur final
- Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Région de livraison
- Région de la capitale nationale
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GCSection du Guide des approvisionnementsDirective sur les marchés de l’État, incluant les baux immobiliers, dans la région du Nunavut
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/35/5/15/1En vue d’appuyer le gouvernement du Canada à s’acquitter de ses obligations en vertu de l’article 24 (marché de l’État) de l’Accord du Nunavut, le gouvernement a émis la nouvelle Directive sur les marchés de l’État, incluant les baux immobiliers, dans la ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsDétermination du champ d’application d’un accord commercial
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/1/25/3Déterminer la valeur de la demande; un marché public peut être assujetti à un accord commercial si la valeur estimée en dollars canadiens (y compris les options et les taxes applicables) est égale ou supérieure au seuil applicable. Les seuils actuels des ...
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