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  • GCAvis relatifs aux politiquesDirective sur les marchés de l’État, incluant les baux immobiliers, dans la région du Nunavut

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-139R1
    Objet L’ AP-139R1 remplace et annule l’ AP-139. L’avis relatif aux politiques (AP)-139R1 a pour but d’informer les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements de TPSGC des nouvelles clauses et des nouveaux modèles rédigés pour ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesDirective sur les marchés de l’État, incluant les baux immobiliers, dans la région du Nunavut

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-139
    Objet L'avis relatif aux politiques (AP)- 139 vise à informer les autorités contractantes du Programme des acquisitions (PA) de TPSGC de la nouvelle Directive sur les marchés de l'État, incluant les baux immobiliers, dans la région du Nunavut (la ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesContrats avec autorisation de tâches

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-75R1
    Le but de l'avis relatif aux politiques (AP)-75R1 est de fournir de nouvelles directives au personnel des approvisionnements à l'égard des contrats avec autorisation de tâches. La nouvelle démarche comporte de nouveaux outils et de nouvelles lignes ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPolitique sur les marchés réservés dans le cadre des ententes sur la revendication territoriale globale

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-27
    AP-27 : Politique sur les marchés réservés dans le cadre des ententes sur la revendication territoriale globale Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesConversion en euros

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-56
    AP-56 : Conversion en EUROS Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci-dessous, ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesModèles uniformisées pour les documents d'approvisionnement en langage clair : marchés de faible valeur et de complexité moyenne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-71
    AP-71 : Modèles uniformisés pour les documents d'approvisionnement en langage clair : marchés de faible valeur et de complexité moyenne Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesClauses relatives aux instructions d'expédition et à la facturation- mise à jour

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-62U
    AP-62U : Clauses relatives aux instructions d'expédition et à la facturation- mise à jour Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesInstructions pour l'expédition de certains besoins du MDN- Incoterms 2000

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-62
    AP-62 : Instructions pour l'expédition de certains besoins du MDN- Incoterms 2000 Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesTitre de propriété intellectuelle découlant des marchés d'acquisition de l'État

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-49
    AP-49 : Titre de propriété intellectuelle découlant des marchés d'acquisition de l'État Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesInstructions d'expédition et clauses sur les douanes du MDN- Mise à jour

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-62U2
    AP-62U2 : Instructions d'expédition et clauses sur les douanes du MDN – Mise à jour Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ...

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