Recherche
Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez? Effectuez une recherche dans tous les sites Web du gouvernement du Canada
Conseils de rechercheFiltrez vos résultats
Filtres sélectionnés
Politique et soutien
- Enlever le filtre - Item du Guide <abbr title="clauses et conditions uniformisées d'achat">CCUA</abbr> Item du Guide CCUA
- Avis relatifs aux politiques (16) Appliquer le filtre - Avis relatifs aux politiques
- Section du Guide des approvisionnements (9) Appliquer le filtre - Section du Guide des approvisionnements
- Page (4) Appliquer le filtre - Page
- Table des matières (1) Appliquer le filtre - Table des matières
Résultats de la recherche
Recevez des avis pour ce résultat de recherche : Avis par courriel flux RSS flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires
En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.
-
GCItem du Guide CCUAInstructions d'expédition (Ministère de la Défense nationale) : Entrepreneur établi à l'étranger
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0035C/6La livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur________ (insérer le nom du lieu convenu, par ex. l'établissement de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000. L'entrepreneur doit charger les biens dans les véhicules de l'entreprise de transport ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions d'expédition (Ministère de la Défense nationale) : Entrepreneur établi à l'étranger
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0035C/5La livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur________ (insérer le nom du lieu convenu, par ex. l'établissement de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000. L'entrepreneur doit charger les biens dans les véhicules de l'entreprise de transport ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions d'expédition (Ministère de la Défense nationale): Entrepreneur établi à l'étranger
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0035C/4La livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur________ (insérer le nom du lieu convenu, par ex. l'établissement de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000. L'entrepreneur doit charger les biens dans les véhicules de l'entreprise de transport ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions d'expédition (Ministère de la Défense nationale): Entrepreneur établi à l'étranger
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0035C/3La livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur________ (insérer le nom du lieu convenu, par ex. l'établissement de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000. L'entrepreneur doit charger les biens dans les véhicules de l'entreprise de transport ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions d'expédition (Ministère de la Défense nationale)- entrepreneur établi à l'étranger
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0035C/2La livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur________ (insérer le nom du lieu convenu, par ex. l'établissement de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000. L'entrepreneur doit charger les biens dans les véhicules de l'entreprise de transport ... -
GCItem du Guide CCUALégislation du travail de l'Ontario- contrat
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0075C/3L'entrepreneur doit conserver les dossiers de ses employés à jour et fournir, dans les sept (7) jours suivant la demande de l'autorité contractante, l'information suivante pour chaque employé tel que prévu à l'article 77 (2) de la Loi de 2000 sur les ... -
GCItem du Guide CCUALégislation du travail de l'Ontario- contrat
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0075C/4L'entrepreneur doit conserver les dossiers de ses employés à jour et fournir, dans les sept (7) jours suivant la demande de l'autorité contractante, l'information suivante pour chaque employé tel que prévu à l'article 77 (2) de la Loi de 2000 sur les ... -
GCItem du Guide CCUACoûts pour les cylindres perdus ou endommagés
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C5102C/1Si un cylindre appartenant à l'entrepreneur est perdu ou endommagé de façon irréparable pendant qu'il est en la possession du Canada, sa valeur sera établie comme suit: cylindres de 6 mètres cubes (200 pieds cubes) et plus :_____ $ (insérer le coût) par ... -
GCItem du Guide CCUALégislation du travail de l'Ontario- soumission
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0075T/2Conformément aux dispositions de l'article 77(1) de la Loi de 2000 sur les normes d'emploi, L.O. 2000, ch. 41, l'information suivante visant chaque employé du fournisseur précédent fournissant les services touchant les locaux est annexée : sa ... -
GCItem du Guide CCUALégislation du travail de l'Ontario
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0075T/1Conformément aux dispositions de l'article 77(1) de la Loi de 2000 sur les normes d'emploi, L.O. 2000, ch. 41, l'information suivante visant chaque employé du fournisseur précédent fournissant les services touchant les locaux est annexée: sa ...
Pages des résultats pour Recherche
Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.