Recherche
Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez? Effectuez une recherche dans tous les sites Web du gouvernement du Canada
Conseils de rechercheFiltrez vos résultats
Données sur l'approvisionnement
Biens et services
United Nations Standard Products and Services Code
Emplacement
- Canada (5) Appliquer le filtre - Canada
- Ontario (2) Appliquer le filtre - Ontario
- Alberta (1) Appliquer le filtre - Alberta
- Colombie-Britannique (1) Appliquer le filtre - Colombie-Britannique
- Île-du-Prince-Édouard (1) Appliquer le filtre - Île-du-Prince-Édouard
- Manitoba (1) Appliquer le filtre - Manitoba
- Nouveau-Brunswick (1) Appliquer le filtre - Nouveau-Brunswick
- Nouvelle-Écosse (1) Appliquer le filtre - Nouvelle-Écosse
- Québec (1) Appliquer le filtre - Québec
- Région de la capitale nationale (1) Appliquer le filtre - Région de la capitale nationale
- Saskatchewan (1) Appliquer le filtre - Saskatchewan
- Terre-Neuve-et-Labrador (1) Appliquer le filtre - Terre-Neuve-et-Labrador
- Territoires du Nord-Ouest (1) Appliquer le filtre - Territoires du Nord-Ouest
- Yukon (1) Appliquer le filtre - Yukon
Nom normalisé du fournisseur
- 7159650 CANADA INC (2) Appliquer le filtre - 7159650 CANADA INC
- JFC CONSULTING (1) Appliquer le filtre - JFC CONSULTING
- LAJAK TECHNOLOGIES INC (1) Appliquer le filtre - LAJAK TECHNOLOGIES INC
- LES ATELIERS DE CONVERSATION ANGLAISE (1) Appliquer le filtre - LES ATELIERS DE CONVERSATION ANGLAISE
- MAGNARA INC (1) Appliquer le filtre - MAGNARA INC
- VALLEY TRANSPORTATION (1) Appliquer le filtre - VALLEY TRANSPORTATION
Politique et soutien
- Item du Guide CCUA (119) Appliquer le filtre - Item du Guide <abbr title="clauses et conditions uniformisées d'achat">CCUA</abbr>
- Avis relatifs aux politiques (18) Appliquer le filtre - Avis relatifs aux politiques
- Section du Guide des approvisionnements (10) Appliquer le filtre - Section du Guide des approvisionnements
- Page (5) Appliquer le filtre - Page
- Table des matières (1) Appliquer le filtre - Table des matières
Résultats de la recherche
Recevez des avis pour ce résultat de recherche : Avis par courriel flux RSS flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires
En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.
-
GCItem du Guide CCUAConditions d'assurance «E»
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0204D/3Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CONDITIONS GÉNÉRALES CA 1 Preuve du contrat d'assurance CA 2 Gestion des risques CA 3 Paiement de franchise CA 4 Droits de poursuite EXIGENCES GÉNÉRALES D'ASSURANCE EGA 1 Assuré EGA 2 Période d'assurance ... -
GCItem du Guide CCUAConditions d'assurance «E»
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0204D/4Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CONDITIONS GÉNÉRALES CA 1 Preuve du contrat d'assurance CA 2 Gestion des risques CA 3 Paiement de franchise CA 4 Droits de poursuite EXIGENCES GÉNÉRALES D'ASSURANCE EGA 1 Assuré EGA 2 Période d'assurance ... -
GCItem du Guide CCUAConditions d'assurance « E »
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0204D/5Conditions générales CA 1 Preuve du contrat d'assurance CA 2 Gestion des risques CA 3 Paiement de franchise CA 4 Déclaration et attestation Partie I- Exigences générales d'assurance EGA 1 Assuré EGA 2 Période d'assurance EGA 3 Preuve du contrat d ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- travaux secondaires
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0210D/3Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 01 Définition des termes CG 02 Cession du contrat et de sous-contrats CG 03 Membres de la Chambre des communes et anciens titulaires de charge publique CG 04 Indemnisation CG 05 Propriété de Sa Majesté ... -
GCItem du Guide CCUATable des matières- conditions générales
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1205D/1R1210D (30/05/03) CG 1- Dispositions générales CG 1.1 Définitions CG 1.2 Interprétations CG 1.3 Successeurs et ayant droit CG 1.4 Cession CG 1.5 Sécurité nationale ou ministérielle CG 1.6 Conflit d'intérêts CG 1.7 Statut de l'expert-conseil CG 1.8 Députés ... -
GCItem du Guide CCUATable des matières- conditions générales
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1205D/2R1210D (12/12/03) CG 1- Dispositions générales CG 1.1 Définitions CG 1.2 Interprétations CG 1.3 Successeurs et ayant droit CG 1.4 Cession CG 1.5 Sécurité nationale ou ministérielle CG 1.6 Conflit d'intérêts CG 1.7 Statut de l'expert-conseil CG 1.8 Députés ... -
GCItem du Guide CCUATable des matières- conditions générales
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1205D/3R1210D (14/05/04) CG 1- Disposition générales CG 1.1 Définitions CG 1.2 Interprétations CG 1.3 Successeurs et ayant droit CG 1.4 Cession CG 1.5 Sécurité nationale ou ministérielle CG 1.6 Conflit d'intérêts CG 1.7 Statut de l'expert-conseil CG 1.8 Députés ... -
GCItem du Guide CCUATable des matières- conditions générales
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1205D/4R1210D (2004-05-14) CG 1- Disposition générales CG 1.1 Définitions CG 1.2 Interprétations CG 1.3 Successeurs et ayant droit CG 1.4 Cession CG 1.5 Sécurité nationale ou ministérielle CG 1.6 Conflit d'intérêts CG 1.7 Statut de l'expert-conseil CG 1.8 ... -
GCItem du Guide CCUACG 7- Services retirés à l'expert-conseil, suspension ou résiliation
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1240D/1CG 7.1 (30/05/03) Services retirés à l'expert-conseil 1. Le ministre peut retirer à l'expert-conseil la totalité ou une partie des services et prendre les moyens nécessaires qu'il considère raisonnables pour en assurer la prestation si: a) l'expert ... -
GCItem du Guide CCUATable des matières- ouverte- conditions générales
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1805D/1R1210D (30/05/03) CG 1- Dispositions générales CG 1.1 Définitions CG 1.2 Interprétations CG 1.3 Successeurs et ayant droit CG 1.4 Cession CG 1.5 Sécurité nationale ou ministérielle CG 1.6 Conflit d'intérêts CG 1.7 Statut de l'expert-conseil CG 1.8 Députés ...
Pages des résultats pour Recherche
- « premier
- ‹ précédent
- …
- 4Allez à la page 4 des résultats
- 5Allez à la page 5 des résultats
- 6Allez à la page 6 des résultats
- 7Allez à la page 7 des résultats
- 8 : (page en cours)
- 9Allez à la page 9 des résultats
- 10Allez à la page 10 des résultats
- 11Allez à la page 11 des résultats
- 12Allez à la page 12 des résultats
- …
- suivant ›
- dernier »
Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.