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GCItem du Guide CCUAConditions d'affrètement aérien
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4028C/1Interprétation 1.1 « jour » désigne toute période de 24 heures consécutives; 1.2 « mois » désigne toute période de 30 jours consécutifs; et 1.3 « vol » désigne le déplacement d'un aéronef entre le point de décollage et le premier point d'atterrissage. ... -
GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale)- entrepreneur établi au Canada
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/6Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ... -
GCItem du Guide CCUAInstr. générales aux soumissionnaires
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0001T/1Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Documents de soumission 02 La soumission 03 Modalités de signature 04 Taxe sur les produits et services 05 Taxe de ventes du Québec 06 Frais d'immobilisation 07 Bureau de dépôt de soumission 08 ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0001T/2Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Documents de soumission 02 La soumission 03 Modalités de signature 04 Taxe sur les produits et services 05 Taxe de ventes du Québec 06 Frais d'immobilisation 07 Bureau de dépôt de soumission 08 ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0001T/3Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Documents de soumission 02 La soumission 03 Modalités de signature 04 Taxe sur les produits et services 05 Taxe de ventes du Québec 06 Frais d'immobilisation 07 Bureau de dépôt de soumission 08 ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0001T/4Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Documents de soumission 02 La soumission 03 Modalités de signature 04 Taxe sur les produits et services 05 Taxe de ventes du Québec 06 Frais d'immobilisation 07 Bureau de dépôt de soumission 08 ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0001T/5Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Documents de soumission 02 La soumission 03 Modalités de signature 04 Taxe sur les produits et services 05 Taxe de ventes du Québec 06 Frais d'immobilisation 07 Bureau de dépôt de soumission 08 ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0001T/6Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Documents de soumission 02 La soumission 03 Modalités de signature et Identité ou capacité civile du soumissionnaire 04 Taxe sur les produits et services 05 Taxe de ventes du Québec 06 Frais d ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0001T/7Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Documents de soumission 02 La soumission 03 Modalités de signature et Identité ou capacité civile du soumissionnaire 04 Taxe sur les produits et services 05 Taxe de ventes du Québec 06 Frais d ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0001T/8Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Documents de soumission 02 La soumission 03 Modalités de signature et Identité ou capacité civile du soumissionnaire 04 Taxe sur les produits et services 05 Taxe de ventes du Québec 06 Frais d ...
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