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  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe: Avis de marché aux groupes revendicateurs des traités modernes (d'ententes sur les revendications territoriales globales)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/9/2
    (Voir 9.35.35 Avis d'achat) Colombie-Britannique Accord définitif des Premières nations maa-nulth Premières nations Maa-nulth 5091, chemin Tsumas-as Port Alberni (Colombie-Britannique) V9Y 8X9, Canada Téléphone: 1-250-724-1802 Télécopieur: 1-250-724-1852 ...

  • GCNIBS EQUIPEMENT POUR LE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DE DONNEES A USAGE GENERAL, LOGICIEL, COMPRENANT LA MICROPROGRAMMATION, FOURNITURESET EQUIPEMENT DE SOUTIEN - ENTRETIEN

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/7000
    Titre
    7000: EQUIPEMENT POUR LE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DE DONNEES A USAGE GENERAL, LOGICIEL, COMPRENANT LA MICROPROGRAMMATION, FOURNITURESET EQUIPEMENT DE SOUTIEN - ENTRETIEN
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS EQUIPEMENT POUR LE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DE DONNEES A USAGE GENERAL, LOGICIEL, COMPRENANT LA MICROPROGRAMMATION, FOURNITURESET EQUIPEMENT DE SOUTIEN - ENTRETIEN

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/7000-0
    Titre
    7000: EQUIPEMENT POUR LE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DE DONNEES A USAGE GENERAL, LOGICIEL, COMPRENANT LA MICROPROGRAMMATION, FOURNITURESET EQUIPEMENT DE SOUTIEN - ENTRETIEN
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe: Processus de résiliation pour des raisons de commodité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/8/3
    Aperçu Le Direction du soutien des prix (DSP), Secteur de la gestion des activités d’approvisionnement (SGAA) a été désignée pour fournir les services de règlement en cas de résiliation pour des raisons de commodité par le Canada des contrats de biens et ...

  • GCItem du Guide CCUARapport d'inspection et de réception

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0606C/4
    Pour chaque expédition faite en vertu du présent contrat, le formulaire DD250, Material Inspection and Receiving Report, du Département de la défense des États-Unis, doit être préparé et distribué en conformité avec le supplément à la Defense Federal ...

  • GCItem du Guide CCUARapport d'inspection et de réception

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0606C/1
    Pour chaque expédition faite en vertu du présent Contrat, un Material Inspection and Receiving Report, formule DD 250, doit être préparé et distribué en conformité avec le supplément à la U.S. Defense Federal Acquisition Regulation, Appendix F. Toute ...

  • GCItem du Guide CCUARapport d'inspection et de réception

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0606C/2
    1. Pour chaque expédition faite en vertu du présent contrat, la formule DD 250 «Material Inspection and Receiving Report», doit être préparée et distribuée en conformité avec le supplément à la «Defense Federal Acquisition Regulation, Appendix F» des États ...

  • GCItem du Guide CCUARapport d'inspection et de réception

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0606C/3
    1. Pour chaque expédition faite en vertu du présent contrat, la formule DD 250, Material Inspection and Receiving Report, doit être préparée et distribuée en conformité avec le supplément à la Defense Federal Acquisition Regulation, Appendix F des États ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesConversion en euros

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-56
    AP-56 : Conversion en EUROS Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci-dessous, ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesRésiliation pour des raisons de commodité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-58
    AP-58 : Résiliation pour des raisons de commodité Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version ...

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