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  • GCAvis relatifs aux politiquesPartie IV de la Loi sur les langues officielles (Services au public)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-48
    Remarque : Bien que cet avis porte sur la politique du Service des approvisionnements pour le sujet visé, on discute toujours des modalités avec le Secrétariat du Conseil du Trésor. On publiera une mise à jour le plus rapidement possible, afin de donner ...

  • GCPageSpécifications pour les produits COVID-19

    https://achatsetventes.gc.ca/specifications-pour-les-produits-COVID-19
    Table des matières En appui à la réponse du gouvernement du Canada à la maladie du coronavirus (COVID-19), nous fournissons les spécifications pour les divers types de produits suivants: Masques respiratoires à usage unique Masques chirurgicaux à usage ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsConsidérations environnementales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/7/60
    Cette section a été supprimée car elle n'est plus pertinente. L’article 7.60 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, Version 2021-1. ...

  • GCPageFoire aux questions sur la classification UNSPSC

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/unspsc/foire-aux-questions-sur-la-classification-unspsc
    Table des matières Qu’est-ce que la classification United Nations Standard Products and Services Code (UNSPSC)? Pourquoi la classification UNSPSC a-t-elle été choisie pour remplacer les codes NIBS? Quel est le calendrier de la mise en œuvre de la ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesMise à jour de la Directive et de la Ligne directrice sur le recours aux services d’analyse des coûts et du prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-147
    Objet L'Avis relatif aux politiques (AP)-147 a pour objet d'informer les agents de négociation des contrats du Programme d'approvisionnement (PA) de la mise à jour de la Directive sur le recours aux services d'analyse des coûts et du prix et de la mise à ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Guide pour la préparation et la gestion des autorisations de tâches à l'intention des clients de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/3/4/1
    1.0 Objet Le but du Guide pour la préparation et la gestion des autorisations de tâchesest de fournir des conseils sur les procédures aux clients de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) lorsque TPSGC attribue des contrats des ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/22
    IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste ...

  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement ISAIAH 60 INVESTMENTS AND CONSULTING (E60ZT-180029/197/ZT)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60ZT-180029-197-ZT
    Description
    ProServices - D302A, R019BF, R019HB, G009G, G001A et G103D
    Nom commercial du fournisseur
    Isaiah 60 Investments and Consulting
    Dénomination sociale du fournisseur
    PAAPA N ABEKAH
    Description du NIBS
    R019BF : Services aux ressources humaines; Services-conseil en affaire /Services de gestion du changement; Service de gestion de projets
    Numéro d'accord
    E60ZT-180029/197/ZT
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada

  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement AML INTERNATIONAL TRANSPORT (EN578-211224/004/LP)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/EN578-211224-004-LP
    Description
    Services des remorques spécialisées
    Nom commercial du fournisseur
    AML International Transport
    Dénomination sociale du fournisseur
    6093060 Canada Inc.
    Description du NIBS
    V001A : Services de fret et de cargo
    Numéro d'accord
    EN578-211224/004/LP
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    À l'étranger, Canada

  • GCNIBS Ensembles de câbles et faisceaux de conducteurs optiques en fibre

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6020-0
    Titre
    6020: Ensembles de câbles et faisceaux de conducteurs optiques en fibre
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

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