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- 5110: Outils à main tranchants, sans moteur
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GCSection du Guide des approvisionnementsSection A : Partage des responsabilités entre Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) et le ministère de la Défense nationale (MDN) pour l'acquisition de biens et de services
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/1/1/2/1La présente matrice décrit le partage des responsabilités attribuées, accepté par les ministres du ministère de la Défense nationale (MDN) et de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) 1. C'est le fondement d'une relation de partenariat ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Législation du travail de l'Ontario
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/4/6Aperçu Le 5 novembre 1992, le projet de loi 40 de l'Ontario recevait la sanction royale. Cette loi comprenait certaines modifications à la Loi sur les normes d'emploi qui visait à protéger les emplois et les avantages des travailleurs qui fournissent, ... -
GCNIBS Outils à main tranchants, sans moteur
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5110-0 -
GCNIBS Outils à main tranchants, sans moteur
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5110- Titre
- 5110: Outils à main tranchants, sans moteur
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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GCNIBS Étude de site
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5111- Titre
- 5111: Étude de site
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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GCNIBS Travaux de démolition
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5112- Titre
- 5112: Travaux de démolition
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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GCNIBS Formation de chantier et travaux de déblaiement
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5113- Titre
- 5113: Formation de chantier et travaux de déblaiement
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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GCNIBS Excavation et terrassement (y compris les service de dragage)
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5114- Titre
- 5114: Excavation et terrassement (y compris les service de dragage)
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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GCNIBS Preparation de terrain en vue de l'exploitation minière (sauf l'exploitation de gisements de pétrole et de gaz naturel: voir F042)
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5115- Titre
- 5115: Preparation de terrain en vue de l'exploitation minière (sauf l'exploitation de gisements de pétrole et de gaz naturel: voir F042)
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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GCNIBS Échafaudage
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5116- Titre
- 5116: Échafaudage
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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