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  • GCNIBS Formation de chantier et travaux de déblaiement

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5113
    Titre
    5113: Formation de chantier et travaux de déblaiement
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCPersonnes-ressources responsables des NIBS Division FG - Division des marchés de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/personnes-ressources-responsables-des-nibs/FG

  • GCNIBS Services de dynamitage du roc

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5113B
    Titre
    5113B: Services de dynamitage du roc
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    FG

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 5 – Modalités de paiement – Services d'architecture et/ou de génie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1230D/6
    CG5.1 Honoraires CG5.2 Fixation des honoraires à verser pour les services CG5.3 Montants versés à l'expert-conseil CG5.4 Paiements pour les services CG5.5 Paiement en retard CG5.6 Obligations de l'expert-conseil et réclamations présentées contre lui CG5.7 ...

  • GCNIBS Établissement de chantier de construction et travaux de déblaiement

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5113A
    Titre
    5113A: Établissement de chantier de construction et travaux de déblaiement
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales «C»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0202D/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG1 Interprétation CG2 Successeurs et ayants droit CG3 Cession du contrat CG4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG5 Modifications CG6 Nulle obligation implicite CG7 Rigueur des délais CG8 Indemnisation par ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales «C»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0202D/2
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG1 Interprétation CG2 Successeurs et ayants droit CG3 Cession du contrat CG4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG5 Modifications CG6 Nulle obligation implicite CG7 Rigueur des délais CG8 Indemnisation par ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales «C»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0202D/3
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG1 Interprétation CG2 Successeurs et ayants droit CG3 Cession du contrat CG4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG5 Modifications CG6 Nulle obligation implicite CG7 Rigueur des délais CG8 Indemnisation ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales «C»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0202D/4
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG1 Interprétation CG2 Successeurs et ayants droit CG3 Cession du contrat CG4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG5 Modifications CG6 Nulle obligation implicite CG7 Rigueur des délais CG8 Indemnisation ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales «C»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0202D/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 1 Interprétation CG 2 Successeurs et ayants droit CG 3 Cession du contrat CG 4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG 5 Modifications CG 6 Nulle obligation implicite CG 7 Rigueur des délais CG 8 ...

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