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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/22
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Modernisation d’ascenseurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R5110T/20
    IG01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG02 Préparation de la soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garantie de ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Modernisation d’ascenseurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R5110T/19
    IG01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG02 Préparation de la soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garantie de ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/24
    IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/21
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...
  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement CRYSTALUS STRATEGIC DOCUMENTS INC (E60ZT-18TSPS/480/ZT)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60ZT-18TSPS-480-ZT
    Description
    SPTS AMA pour les services professionnels centrés sur les tâches - R019HB, G001A, G009G et G103D
    Nom commercial du fournisseur
    Crystalus Strategic Documents Inc.
    Dénomination sociale du fournisseur
    Crystalus Strategic Documents Inc.
    Description du NIBS
    R019BF : Services aux ressources humaines; Services-conseil en affaire /Services de gestion du changement; Service de gestion de projets
    Numéro d'accord
    E60ZT-18TSPS/480/ZT
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada
  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement AKKADA PROFESSIONAL SERVICES INC, HUBSPOKE INC, MINDWIRE SYSTEMS LTD IN JOINT VENTURE (E60ZT-18TSPS/481/ZT)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60ZT-18TSPS-481-ZT
    Description
    SPTS AMA pour les services professionnels centrés sur les tâches - R019HB, G001A, G009G et G103D
    Nom commercial du fournisseur
    Akkada Professional Services Inc., HubSpoke Inc., Mindwire Systems Ltd. in Joint Venture
    Dénomination sociale du fournisseur
    MINDWIRE SYSTEMS LTD., Akkada Professional Services inc., HubSpoke Inc., in Joint Venture
    Description du NIBS
    R019BF : Services aux ressources humaines; Services-conseil en affaire /Services de gestion du changement; Service de gestion de projets
    Numéro d'accord
    E60ZT-18TSPS/481/ZT
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada
  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement IPSS INC (E60ZT-18TSPS/484/ZT)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60ZT-18TSPS-484-ZT
    Description
    SPTS AMA pour les services professionnels centrés sur les tâches - R019HB, G001A, G009G et G103D
    Nom commercial du fournisseur
    IPSS INC.
    Dénomination sociale du fournisseur
    IPSS INC.
    Description du NIBS
    R019BF : Services aux ressources humaines; Services-conseil en affaire /Services de gestion du changement; Service de gestion de projets
    Numéro d'accord
    E60ZT-18TSPS/484/ZT
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada
  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement BRYCA SOLUTIONS (E60ZT-18TSPS/486/ZT)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60ZT-18TSPS-486-ZT
    Description
    SPTS AMA pour les services professionnels centrés sur les tâches - R019HB, G001A, G009G et G103D
    Nom commercial du fournisseur
    BRYCA Solutions
    Dénomination sociale du fournisseur
    BRYCA Solutions Inc.
    Description du NIBS
    R019BF : Services aux ressources humaines; Services-conseil en affaire /Services de gestion du changement; Service de gestion de projets
    Numéro d'accord
    E60ZT-18TSPS/486/ZT
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada
  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement CANADIAN NUCLEAR LABORATORIES (E60ZT-18TSPS/487/ZT)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60ZT-18TSPS-487-ZT
    Description
    SPTS AMA pour les services professionnels centrés sur les tâches - R019HB, G001A, G009G et G103D
    Nom commercial du fournisseur
    Canadian Nuclear Laboratories
    Dénomination sociale du fournisseur
    Canadian Nuclear Laboratories
    Description du NIBS
    R019BF : Services aux ressources humaines; Services-conseil en affaire /Services de gestion du changement; Service de gestion de projets
    Numéro d'accord
    E60ZT-18TSPS/487/ZT
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada

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