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  • GCItem du Guide CCUACodage par code à barres- marquage de l'emballage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2020D/1
    1. L'entrepreneur devra apposer, sur l'emballage, des codes à barres pour les articles______, avec le numéro d'identification d'application________, en utilisant la symbologie code à barres UCC /EAN-128 (Uniform Code Council/EAN International). Sous le ...

  • GCItem du Guide CCUASAN- critères d'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0152T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 9 de l'Accord de coopération entre l'Inuvialuit Regional Corporation et le ministère de la Défense nationale concernant l'exploitation et la maintenance du Système d'alerte du Nord ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales «C»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0202D/7
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 1 Interprétation CG 2 Successeurs et ayants droit CG 3 Cession du contrat CG 4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG 5 Modifications CG 6 Nulle obligation implicite CG 7 Rigueur des délais CG 8 ...

  • GCItem du Guide CCUASpécifications d'emballage pour encarts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3020D/1
    Voici les quantités maximales, par boîte et selon la matière: 2 plis (4 épaisseurs): 1 000 par unité 1 pli (2 épaisseurs): 2 000 par unité une épaisseur (papier): 4 000 par unité une épaisseur (carte): 2 000 par unité Inscrire sur les cartons le titre, la ...

  • GCItem du Guide CCUAEmballage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3023D/1
    Les marchandises doivent être liées et emballées pour simplifier la manutention. La livraison doit être faite sur patins de bois de type standard (40-50" de large X 48" de profondeur). Les patins ne doivent pas dépasser 60" de haut et ne pas peser plus de ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions au fournisseur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0010T/1
    a) Les soumissions et documents connexes pourront être présentés en anglais ou en français. b) L'Entrepreneur devra indiquer le pays d'origine de chaque produit, sur la formule DSS-MAS 4079, Déclaration des biens admissibles. c) Tous les fournisseurs ...

  • GCItem du Guide CCUAOffres à commandes multiples

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1904D/3
    1. Le proposant accepte que son ou ses agents mentionnés dans la présente offre à commandes puissent représenter le détenteur d'une offre à commandes autre que lui-même. De plus, le proposant accepte que ses prix et ceux offerts par d'autres proposants ...

  • GCItem du Guide CCUADéclaration des biens admissibles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K1000T/2
    Le Soumissionnaire déclare et garantit que la Déclaration des biens admissibles jointes à la présente soumission est précise et complète et respecte la définition des biens admissibles stipulée dans la déclaration en question. Le Soumissionnaire reconnaît ...

  • GCItem du Guide CCUADéclaration des biens admissibles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K1001T/1
    Le Soumissionnaire déclare et atteste que la Déclaration des biens admissibles (formule DSS-MAS 4079) jointe à la présente est exacte et complète, qu'elle est conforme à la définition de biens admissibles y mentionnée, que les biens offerts au Canada vont ...

  • GCItem du Guide CCUADéclaration des biens admissibles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K1002T/1
    En joignant à sa soumission une Déclaration des biens admissibles (DSS-MAS 4079) dûment signée, le Soumissionnaire déclare et atteste que la déclaration est exacte et complète, qu'elle est conforme à la définition des biens admissibles y mentionnée, que ...

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