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GCItem du Guide CCUAConditions générales- Recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9624/109624 00 (10/12/01) Conditions générales- Recherche et développement Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- Recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9624/119624 00 (12/12/03) Conditions générales- Recherche et développement Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- Recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9624/129624 00 (14/05/04) Conditions générales- Recherche et développement Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9624/139624 00 (2004-12-10) Conditions générales- recherche et développement Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9624/149624 00 (2005-06-10) Conditions générales- Recherche et développement Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9624/159624 00 (2005-12-16) Conditions générales- Recherche et développement Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9624/169624 00 (2006-08-15) Conditions générales- Recherche et développement Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9624/179624 00 (2007-05-25) Conditions générales- Recherche et développement Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des ... -
GCItem du Guide CCUAServices d'élaboration ou de modification de logiciels
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-2/19601-2 00 (01/01/94) SERVICES D'ÉLABORATION OU DE MODIFICATION DE LOGICIELS 01 Interprétation PARTIE I- ÉLABORATION DE LA CONCEPTION DÉTAILLÉE 02 Champ d'application de la partie I 03 Spécifications fonctionnelles 04 Spécifications de la conception ... -
GCItem du Guide CCUAServices d'élaboration ou de modification de logiciels
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-2/29601-2 00 (16/02/98) SERVICES D'ÉLABORATION OU DE MODIFICATION DE LOGICIELS Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation PARTIE I- ÉLABORATION DE LA CONCEPTION DÉTAILLÉE 02 Champ d'application de la partie I 03 Spécifications ...
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