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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- besoins plus complexes de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2035/18
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Remplacement d'individus spécifiques 09 Rigueur des délais ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- besoins plus complexes de biens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2030/19
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: services professionnels (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010B/19
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Rigueur des délais 08 Retard justifiable 09 Inspection et acceptation des ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Traitement des documents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/15/35
    Cet article a été supprimé conformément à l’ avis relatif aux politiques 143 – Mise à jour des processus liés au programme des ventes militaires à l’étranger (FMS). L’article 9.15.35 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des ...

  • GCNIBS Équipements de blanchisserie et de nettoyage à sec

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/3510-0
    Titre
    3510: Équipements de blanchisserie et de nettoyage à sec
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Machines à coudre industrielles et ateliers mobiles de réparation d'effets

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/3530-0
    Titre
    3530: Machines à coudre industrielles et ateliers mobiles de réparation d'effets
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Machines à emballer et à empaqueter

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/3540-0
    Titre
    3540: Machines à emballer et à empaqueter
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Machines automatiques à jetons ou à pièces de monnaie

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/3550-0
    Titre
    3550: Machines automatiques à jetons ou à pièces de monnaie
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Équipement commercial et de services divers

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/3590-0
    Titre
    3590: Équipement commercial et de services divers
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Équipement commercial et de service

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/3500
    Titre
    3500: Équipement commercial et de service
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

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