- Description
- Entretien et réparation â Portes et barrières de véhicules
- Dénomination sociale du fournisseur
- 1373684 Ontario Inc.
- Description du UNSPSC
- 30152000 : Clôtures
- Numéro d'accord
- CW2240393-ACM_171912302
- Utilisateur final
- Ministère de la défense nationale
- Région de livraison
- Ontario
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GCAvis relatifs aux politiquesDirective sur la gestion de l’approvisionnement du Conseil du Trésor
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GCSection du Guide des approvisionnementsVérification de la conformité avec les exigences relatives à la sécurité
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/5/15Avant l'attribution du contrat, l'agent de négociation des contrats doit vérifier auprès du Programme de sécurité des contrats (PSC) que l'entrepreneur proposé satisfait aux exigences relatives à la sécurité précisées dans la demande de soumissions. Cette ... -
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GCSection du Guide des approvisionnementsSécurité et calendrier
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/55/1Les calendriers d'approvisionnement doivent tenir compte du fait que les processus d'enquête de sécurité sur l’organisation, le personnel, le matériel et l’informatique peuvent prendre un temps considérable. L'agent de négociation des contrats doit ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsListe de vérification des exigences relatives à la sécurité (LVERS)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/2/50/5Le ministère client peut remplir la LVERS électroniquement par l'entremise du service en ligne pour la liste de vérification des exigences relatives à la sécurité (LVERS), ou remplir l'exemplaire papier du formulaire Liste de vérification des exigences ... -
GCItem du Guide CCUAPaiements progressifs
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H1003C/3Le Canada effectuera les paiements progressifs conformément aux dispositions de paiement du contrat, à raison de une fois par mois au plus, pour les frais engagés dans l'exécution des travaux, jusqu'à concurrence de_____ p. 100 du montant réclamé et ... -
GCItem du Guide CCUAPaiements progressifs
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H1003C/4Le Canada effectuera les paiements progressifs conformément aux dispositions de paiement du contrat, à raison de une fois par mois au plus, pour les frais engagés dans l'exécution des travaux, jusqu'à concurrence de_____ p. 100 du montant réclamé et ... -
GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement 1373684 ONTARIO INC (CW2240393-ACM_171912302)
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/CW2240393-ACM-171912302 -
GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 1: Dispositions générales – Services de construction
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2810D/19CG1.1 Interprétation CG1.1.1 En-têtes et références CG1.1.2 Terminologie CG1.1.3 Application de certaines dispositions CG1.1.4 Achèvement substantiel CG1.1.5 Achèvement CG1.2 Documents contractuels CG1.2.1 Généralités CG1.2.2 Ordre de priorité CG1.2.3 ...
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