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  • GCSection du Guide des approvisionnements Contrats de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/30
    Cet article a été supprimé conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. La section 10.30 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...
  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2023-03-29

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2023-03-29
    29 mars 2023- Ottawa- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HAE, le mercredi 29 mars, 2023. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le site sera ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsAvis d’attribution diffusés dans le Service électronique d’appels d’offres du gouvernement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/7/30/1
    Pour les achats assujettis aux accords commerciaux internationaux et à l’Accord de libre-échange canadien (ALEC), un avis d'attribution doit être affiché sur le Service électronique d’appels d’offres du gouvernement (SEAOG) dans les 72 jours suivant l ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsCodage des ententes sur les revendications territoriales globales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/7/70/30
    Cet article a été supprimé en soutient de la modernisation des approvisionnements et de la transition en cours vers AchatsCanada. L’article 7.70.30 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, Version 2022-3 ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsRapports dans le cadre d’accords commerciaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/7/30/25
    Dans le cadre de certains accords commerciaux, incluant l' Accord de libre-échange canadien (ALEC), l' Accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne (AECG), et l' Accord sur les marchés publics de l'Organisation mondiale du ...
  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement 3089467 NOVA SCOTIA LIMITED (CW2272597-ACM_176373339)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/CW2272597-ACM-176373339
    Description
    W684H-230121 Approvisionnement et transport de l'eau potable
    Dénomination sociale du fournisseur
    3089467 NOVA SCOTIA LIMITED
    Description du UNSPSC
    83101501 : Distribution des eaux
    Numéro d'accord
    CW2272597-ACM_176373339
    Utilisateur final
    Ministère de la défense nationale
    Région de livraison
    Nouvelle-Écosse
  • GCNouvellesInterruption de service au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF)

    https://achatsetventes.gc.ca/interruption-de-service-au-systeme-donnees-d-inscription-des-fournisseurs-dif-32
    Le 29 décembre, 2022- Ottawa- Il y aura une interruption de service prévue au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF) entre 22 h 00 HAE à 23 h 00 HAE vendredi, le 30 décembre, 2022. Les fournisseurs qui désirent s'inscrire dans le ...
  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement THIBO PRODUITS DE BUREAU (E60HN-12SHRD/014/HN)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60HN-12SHRD-014-HN
    Description
    Déchiqueteuses (Machines pour industries spécialisées)
    Nom commercial du fournisseur
    Thibo produits de bureau
    Dénomination sociale du fournisseur
    3053857 CANADA INC
    Description du NIBS
    N3615 : Machines des industries des pâtes et papiers
    Numéro d'accord
    E60HN-12SHRD/014/HN
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Alberta, Colombie-Britannique, Île-du-Prince-Édouard, Manitoba, Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse, Ontario, Québec, Région de la capitale nationale, Saskatchewan, Terre-Neuve-et-Labrador
  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2022-11-30

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2022-11-30
    Le 30 novembre 2022- Ottawa- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HAE, le mercredi 30 novembre, 2022. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le site ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: offres à commandes – biens ou services – utilisateurs autorisés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2009/3
    01 Interprétation 02 Généralités 03 Clauses et conditions uniformisées 04 Offre 05 Commandes 06 Retrait 07 Révision 08 Coentreprise 09 Divulgation de renseignements 10 Publication de renseignements relatifs à l´offre à commandes 11 Dispositions relatives ...

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