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  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/13
    IG1 Code de conduite et attestations- soumission IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition IG8 ...

  • GCItem du Guide CCUAProgramme de contrats fédéraux- plus de 25 000$ et moins de 200 000$

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3031T/6
    La clause A3031T du Guide des CCUA a été annulée car elle a été remplacée par l’exigence de présenter une attestation obligatoire préalable à l’attribution du contrat dans la Partie 5 des Modèles de demande de soumissions et de contrat subséquent pour les ...

  • GCItem du Guide CCUAProgramme de contrats fédéraux- plus de 25 000$ et moins de 200 000$

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2002T/8
    La clause M2002T du Guide des CCUA a été annulée car elle a été remplacée par l’exigence de présenter une attestation obligatoire préalable à l’émission d’une offre à commandes lorsqu’il s’agit d’offres à commandes dont la limite des commandes ...

  • GCItem du Guide CCUAProgramme de contrats fédéraux- plus de 25 000 $ et moins de 200 000 $

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/S/S3031T/4
    La clause S3031T du Guide des CCUA a été annulée car elle a été remplacée par un avis aux fournisseurs dans le Modèle de demande d’arrangements en matière d’approvisionnement (DAMA), les informant que les modèles de demande de soumissions et de contrat ...

  • GCPageDes pratiques exemplaires dans le domaine des achats

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-le-gouvernement/acheter-pour-le-gouvernement-du-canada/les-regles-et-processus-d-approvisionnement/des-pratiques-exemplaires-dans-le-domaine-des-achats
    Table des matières Conseils pratiques dans le domaine des achats Les pratiques à éviter Conseils pratiques dans le domaine des achats Une saine gestion et le bon sens vous permettront d'effectuer des opérations d'achat efficaces pour vos clients ...

  • GCPageLa modification ou la résiliation du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-le-gouvernement/acheter-pour-le-gouvernement-du-canada/administrer-le-contrat/la-modification-ou-la-resiliation-du-contrat
    Table des matières Le modificatif contractuel La résiliation du contrat La résiliation pour cause de commodité La résiliation pour cause de défaut La résiliation par consentement mutuel La résiliation à la demande de l'entrepreneur Les questions de ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2410T/10
    IG01 Code de conduite et attestations- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 Livraison des soumissions IG08 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R5110T/10
    IG01 Code de conduite et attestations- soumission IG02 Préparation de la soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garantie de ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 1- Dispositions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2810D/7
    CG1.1 Interprétation CG1.1.1 En-têtes et références CG1.1.2 Terminologie CG1.1.3 Application de certaines dispositions CG1.1.4 Achèvement substantiel CG1.1.5 Achèvement CG1.2 Documents contractuels CG1.2.1 Généralités CG1.2.2 Ordre de priorité CG1.2.3 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/11
    IG01 Code de conduite et attestations- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste des ...

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