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  • GCTable des matièresGuide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnements
    Le Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ...
  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications au Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-au-guide-des-approvisionnements
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications au Guide des approvisionnements. Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version du Guide des approvisionnements et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesDirective sur la gestion de l’approvisionnement du Conseil du Trésor

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-63R1
    Objectif L’Avis relatif aux politiques AP-63R1 a pour but d’informer le Programme des approvisionnements de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) des changements découlant de l’entrée en vigueur de la Directive sur la gestion de l ...
  • GCNIBS Munitions jusqu'à 30 mm

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1305-0
    Titre
    1305: Munitions jusqu'à 30 mm
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCNIBS Munitions jusqu'à 30 mm

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1305
    Titre
    1305: Munitions jusqu'à 30 mm
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

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