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  • GCTable des matièresGuide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnements
    Le Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Établissement du coût des baux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/25
    Cet article a été supprimé conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. La section 10.25 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCNIBS Canons, de plus de 150 mm jusqu'à 200 mm

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1025-0
    Titre
    1025: Canons, de plus de 150 mm jusqu'à 200 mm
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Canons, de plus de 150 mm jusqu'à 200 mm

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1025
    Titre
    1025: Canons, de plus de 150 mm jusqu'à 200 mm
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCAvis relatifs aux politiquesExercice des pouvoirs de passation de marchés pour des services de construction et d'architecture et de génie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-43R
    Introduction Le présent avis relatif aux politiques (AP)-43R remplace l'AP-43U émis le 19 mars 2001. Étant donné que les ministères clients augmentent leur capacité en matière de gestion de projet et en ce qui a trait aux services de construction et d ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesComptes rendus et lettres de regret

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-91
    Introduction L'avis relatif aux politiques (AP)-91 vise à mettre à jour les instructions à l'intention des agents de négociation des contrats sur la marche à suivre pour aviser les soumissionnaires, les offrants ou les fournisseurs non retenus et leur ...

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