48 - Achatsetventes.gc.ca - Travaux publics et Services gouvernementaux Canada2024-03-29T07:59:32Zurn:uuid:429ee4b3-1c9d-dbf7-ec21-bf59efccb568https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/sites/all/themes/genesis_clf/css/theme-gcwu-fegc/fip-pcim/images/wmms.gifhttps://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/sites/all/themes/genesis_clf/images/favicon.icoLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations. LES EMBALLAGES CARROUSEL INC (CW2245427-ACM_169157935)urn:uuid:556e26ef-7cad-9f27-f81d-5fc016ac317dGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2024-02-02 00:05ven, 2023-05-12 00:05<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description<strong></td><td>E6MON-210001 - OCPR - Articles de cuisine - PÉRIODE 2</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Numéro d'accord</strong></td><td>CW2245427-ACM_169157935</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Région de livraison</strong></td><td>Québec</td> </tr>
</tbody>
</table>
VARUN RAO (CW2245427-ACM_181038487-1)urn:uuid:dea6c648-16b0-d5ad-7e8e-eab8d2ae9590Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2024-02-02 00:05ven, 2024-02-02 00:05<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description<strong></td><td>E6MON-210001 - OCPR - Articles de cuisine - PÉRIODE 2</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Numéro d'accord</strong></td><td>CW2245427-ACM_181038487-1</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Région de livraison</strong></td><td>Québec</td> </tr>
</tbody>
</table>
Guide des approvisionnementsurn:uuid:73b1f500-cac9-40e5-8dfe-d7988b2b48e8Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2023-06-07 13:42mer, 2012-01-18 17:59Le Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s'adresse principalement aux agents de nArchives des résumés des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA)urn:uuid:4152be3f-ad5a-ed1a-67d4-fafcbb41792eGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2023-06-07 11:52mer, 2013-02-06 11:51Cette section contient les résumés antérieurs des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA). Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version des CCUA et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. Bon nombre de ces modifications déAnnexe: Avis de marché aux groupes revendicateurs des traités modernes (d'ententes sur les revendications territoriales globales)urn:uuid:6042dffb-474d-00ec-0c7a-adef8b63e0f5Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2023-06-06 12:12mer, 2012-01-18 23:21(Voir 9.35.35 Avis d'achat) Colombie-Britannique Accord définitif des Premières nations maa-nulth Premières nations Maa-nulth 5091, chemin Tsumas-as Port Alberni (Colombie-Britannique) V9Y 8X9, Canada Téléphone: 1-250-724-1802 Télécopieur: 1-250-724-1852 Courriel: info@maanulth.ca Premières Archives des résumés des modifications au Guide des approvisionnementsurn:uuid:cf539128-a46b-e447-19e5-22c71a6d46a6Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.lun, 2023-06-05 13:53mer, 2013-02-06 14:47Cette section contient les résumés antérieurs des modifications au Guide des approvisionnements. Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version du Guide des approvisionnements et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. Bon nombre de ces modifications déAutorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale): Entrepreneur établi au Canadaurn:uuid:da7d21c3-74ba-5607-8501-a92f7eabd6bfGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2023-06-02 16:05ven, 2023-06-02 16:00Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son représentant de l'assurance de la qualAutorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale): Entrepreneur établi au Canadaurn:uuid:54a2eb8e-ba53-bcf6-aa54-afdd243a4b03Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2023-06-02 16:00mer, 2022-04-27 15:41Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son représentant de l'assurance de la qual Établissement de la base de coûtsurn:uuid:00ae60f5-7a27-2b82-fba1-e839f65292a8Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2023-05-24 17:02mer, 2012-01-18 23:20La première étape de l’établissement d’un prix contractuel négocié est l’établissement d’une base de coûts. Dans le cas de l’établissement des prix fondé sur les coûts, le prix du contrat est fondé sur l’acceptabilité des coûts engagés, des estimations des coûts ou d’uneInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumissionurn:uuid:10976233-93cb-8154-2c54-880f369bdd78Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2022-11-29 10:24jeu, 2022-11-17 18:55IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste des sous-traitants et fournisseurs Conditions générales: recherche et développementurn:uuid:00ba52f8-2357-92fd-f52e-00c277c6a89dGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2022-11-22 20:01lun, 2022-11-07 17:2001 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus spécifiques 10 Rigueur des délais 11 Retard justInstructions générales- Modernisation d’ascenseursurn:uuid:6d6ebf7c-7997-cf87-31ad-6ff383826852Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2022-11-17 19:18jeu, 2022-11-17 19:14IG01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG02 Préparation de la soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garantie de soumission IG07 Présentation de la souInstructions générales- Modernisation d’ascenseursurn:uuid:11aade63-f12b-71fb-7f2b-be5649c22be2Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2022-11-17 19:15mar, 2022-04-19 21:23IG01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG02 Préparation de la soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garantie de soumission IG07 Présentation de la souInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumissionurn:uuid:dc588e0f-5001-f342-2a92-9d497b506083Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2022-11-17 18:55mar, 2022-04-19 21:13IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste des sous-traitants et fournisseurs Conditions générales- recherche et développementurn:uuid:794bed7d-4b16-5259-4576-c7c23c3e6e48Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.lun, 2022-11-07 17:21mar, 2022-04-19 20:4601 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus spécifiques 10 Rigueur des délais 11 Retard just CRYSTALUS STRATEGIC DOCUMENTS INC (E60ZT-18TSPS/480/ZT)urn:uuid:3f1791e7-8364-03d9-75ba-1671f5241717Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2022-08-26 00:05ven, 2022-08-26 00:05<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description<strong></td><td>SPTS AMA pour les services professionnels centrés sur les tâches - R019HB, G001A, G009G et G103D</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Nom commercial du fournisseur</strong></td><td>Crystalus Strategic Documents Inc.</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description du NIBS</strong></td><td>R019BF: Services aux ressources humaines; Services-conseil en affaire /Services de gestion du changement; Service de gestion de projets</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Numéro d'accord</strong></td><td>E60ZT-18TSPS/480/ZT</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Région de livraison</strong></td><td>Canada</td> </tr>
</tbody>
</table>
AKKADA PROFESSIONAL SERVICES INC, HUBSPOKE INC, MINDWIRE SYSTEMS LTD IN JOINT VENTURE (E60ZT-18TSPS/481/ZT)urn:uuid:d3d11eae-62eb-07e0-512f-320967d43b01Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2022-07-26 00:05ven, 2021-12-24 00:05<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description<strong></td><td>SPTS AMA pour les services professionnels centrés sur les tâches - R019HB, G001A, G009G et G103D</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Nom commercial du fournisseur</strong></td><td>Akkada Professional Services Inc., HubSpoke Inc., Mindwire Systems Ltd. in Joint Venture</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description du NIBS</strong></td><td>R019BF: Services aux ressources humaines; Services-conseil en affaire /Services de gestion du changement; Service de gestion de projets</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Numéro d'accord</strong></td><td>E60ZT-18TSPS/481/ZT</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Région de livraison</strong></td><td>Canada</td> </tr>
</tbody>
</table>
IPSS INC (E60ZT-18TSPS/484/ZT)urn:uuid:ed38ac4a-642e-c84c-328f-84bc40ca50f1Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2022-06-10 00:05ven, 2022-03-25 00:05<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description<strong></td><td>SPTS AMA pour les services professionnels centrés sur les tâches - R019HB, G001A, G009G et G103D</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Nom commercial du fournisseur</strong></td><td>IPSS INC.</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description du NIBS</strong></td><td>R019BF: Services aux ressources humaines; Services-conseil en affaire /Services de gestion du changement; Service de gestion de projets</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Numéro d'accord</strong></td><td>E60ZT-18TSPS/484/ZT</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Région de livraison</strong></td><td>Canada</td> </tr>
</tbody>
</table>
BRYCA SOLUTIONS (E60ZT-18TSPS/486/ZT)urn:uuid:4fd0d61e-b53c-169f-30ee-1b1906b0615aGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2022-06-10 00:05ven, 2022-06-10 00:05<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description<strong></td><td>SPTS AMA pour les services professionnels centrés sur les tâches - R019HB, G001A, G009G et G103D</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Nom commercial du fournisseur</strong></td><td>BRYCA Solutions</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description du NIBS</strong></td><td>R019BF: Services aux ressources humaines; Services-conseil en affaire /Services de gestion du changement; Service de gestion de projets</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Numéro d'accord</strong></td><td>E60ZT-18TSPS/486/ZT</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Région de livraison</strong></td><td>Canada</td> </tr>
</tbody>
</table>
CANADIAN NUCLEAR LABORATORIES (E60ZT-18TSPS/487/ZT)urn:uuid:bdb07c13-0116-c8c1-96dd-08a1dfeabdd7Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2022-06-10 00:05ven, 2022-06-10 00:05<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description<strong></td><td>SPTS AMA pour les services professionnels centrés sur les tâches - R019HB, G001A, G009G et G103D</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Nom commercial du fournisseur</strong></td><td>Canadian Nuclear Laboratories</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description du NIBS</strong></td><td>R019BF: Services aux ressources humaines; Services-conseil en affaire /Services de gestion du changement; Service de gestion de projets</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Numéro d'accord</strong></td><td>E60ZT-18TSPS/487/ZT</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Région de livraison</strong></td><td>Canada</td> </tr>
</tbody>
</table>
CONSULTATION MD BEAULIEU INC (E60ZT-18TSPS/488/ZT)urn:uuid:454bd03d-9a03-2b1c-e056-28eee1c105acGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2022-06-10 00:05ven, 2022-06-10 00:05<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description<strong></td><td>SPTS AMA pour les services professionnels centrés sur les tâches - R019HB, G001A, G009G et G103D</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Nom commercial du fournisseur</strong></td><td>Consultation M.D. Beaulieu INC.</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description du NIBS</strong></td><td>R019BF: Services aux ressources humaines; Services-conseil en affaire /Services de gestion du changement; Service de gestion de projets</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Numéro d'accord</strong></td><td>E60ZT-18TSPS/488/ZT</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Région de livraison</strong></td><td>Canada</td> </tr>
</tbody>
</table>
EMOND HARNDEN LLP (E60ZT-18TSPS/489/ZT)urn:uuid:1644e7dc-4c47-7f6b-9d58-09c6c1c3136dGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2022-06-10 00:05ven, 2022-06-10 00:05<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description<strong></td><td>SPTS AMA pour les services professionnels centrés sur les tâches - R019HB, G001A, G009G et G103D</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Nom commercial du fournisseur</strong></td><td>Emond Harnden LLP</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description du NIBS</strong></td><td>R019BF: Services aux ressources humaines; Services-conseil en affaire /Services de gestion du changement; Service de gestion de projets</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Numéro d'accord</strong></td><td>E60ZT-18TSPS/489/ZT</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Région de livraison</strong></td><td>Canada</td> </tr>
</tbody>
</table>
Politique sur les langues officielles applicable à l'avis de projet de marchésurn:uuid:c007cbbf-2814-a64f-292b-8f80eea696acGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.lun, 2022-05-09 18:09mer, 2012-01-18 23:18Avec la promulgation de l’ AP-48R1- Exigences relatives à la Loi sur les langues officielles, cette section a été supprimée. À titre de référence seulement, la section 4.75.15.1 est disponible dans les archives du Guide des approvisionnements, version 2021-3.Exigences à l’égard de la Loi sur les langues officiellesurn:uuid:12cb93da-bd29-ddba-a3d7-6d2ca494d29cGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.lun, 2022-05-09 18:07mer, 2022-04-20 11:57Objet L'objectif de l'avis relatif aux politiques (AP-48R1) est de mettre à jour les obligations à l'égard de la Loi sur les langues officielles (LLO) pour les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements (PA). Date d'entrée en vigueur L' AP-48R1 entrera en vigueur àConditions générales- recherche et développementurn:uuid:8dec0556-764b-30f2-bd38-0882a2d15212Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2022-05-03 21:30lun, 2021-11-22 11:5701 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus spécifiques 10 Rigueur des délais 11 Retard justSection A : Partage des responsabilités entre Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) et le ministère de la Défense nationale (MDN) pour l'acquisition de biens et de servicesurn:uuid:9ba10b57-8667-66ea-28f2-db3de65330ffGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.lun, 2022-05-02 22:48mer, 2012-01-18 23:21La présente matrice décrit le partage des responsabilités attribuées, accepté par les ministres du ministère de la Défense nationale (MDN) et de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) 1. C'est le fondement d'une relation de partenariat dynamique et efficace entre les persoAutorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale): Entrepreneur établi au Canadaurn:uuid:90985524-7079-c992-0ee4-bfbe8a68baf8Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2022-04-27 15:41lun, 2017-07-31 12:40Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son représentant de l'assurance de la qualRelations employeur-employéurn:uuid:f684ae8a-efc4-4a81-8ab0-7334ca11672fGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2022-04-26 10:22mer, 2012-01-18 23:16Pour passer un contrat portant sur les services d'individus, notamment des services de travail temporaire, l'agent de négociation des contrats devrait examiner attentivement la situation afin de ne pas créer de relations employeur-employé pouvant être incompatibles avec la Loi sur l’emploi danInstructions générales- Modernisation d’ascenseursurn:uuid:2c96caad-b021-5645-44ee-d935bb16f705Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.lun, 2022-04-25 09:53mer, 2020-05-06 03:53IG01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG02 Préparation de la soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garantie de soumission IG07 Présentation de la souInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumissionurn:uuid:9c6789b8-9519-7563-c74f-b85b0225a4eaGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.lun, 2022-04-25 09:50lun, 2021-05-03 14:33IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste des sous-traitants et fournisseurs Instructions générales- Services de constructionurn:uuid:4b858d3e-d655-ec14-1ef9-8aaea203d9d6Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.lun, 2022-04-25 09:49mar, 2022-04-19 21:08IG01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 Livraison des soumissions IG08 Révision des soumissions IG09 RejInstructions générales- Services de constructionurn:uuid:0eea1585-15ca-cf3d-b631-43c9c5cba2c8Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.lun, 2022-04-25 09:48mer, 2020-05-06 03:39IG01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 Livraison des soumissions IG08 Révision des soumissions IG09 Rej FULCRUM PROJECTS LTD (E60ZT-18TSPS/483/ZT)urn:uuid:8491c449-10d4-ae3e-4f50-5adfd0d0623fGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2022-03-25 00:05ven, 2022-03-25 00:05<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description<strong></td><td>SPTS AMA pour les services professionnels centrés sur les tâches - R019HB, G001A, G009G et G103D</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Nom commercial du fournisseur</strong></td><td>Fulcrum Projects Ltd.</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description du NIBS</strong></td><td>R019BF: Services aux ressources humaines; Services-conseil en affaire /Services de gestion du changement; Service de gestion de projets</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Numéro d'accord</strong></td><td>E60ZT-18TSPS/483/ZT</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Région de livraison</strong></td><td>Canada</td> </tr>
</tbody>
</table>
KNOCKRI (E60ZT-18TSPS/485/ZT)urn:uuid:b4e9d038-93a0-00e3-3bc9-65a9ae24a96dGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2022-03-25 00:05ven, 2022-03-25 00:05<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description<strong></td><td>SPTS AMA pour les services professionnels centrés sur les tâches - R019HB, G001A, G009G et G103D</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Nom commercial du fournisseur</strong></td><td>Knockri</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description du NIBS</strong></td><td>R019BF: Services aux ressources humaines; Services-conseil en affaire /Services de gestion du changement; Service de gestion de projets</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Numéro d'accord</strong></td><td>E60ZT-18TSPS/485/ZT</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Région de livraison</strong></td><td>Canada</td> </tr>
</tbody>
</table>
TRANSATLANTIC BUSINESS CONSULTING INC (E60ZT-18TSPS/482/ZT)urn:uuid:bb1e4109-446d-ee53-6ea1-e5c322179f79Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2022-03-18 00:05ven, 2022-03-18 00:05<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description<strong></td><td>SPTS AMA pour les services professionnels centrés sur les tâches - R019HB, G001A, G009G et G103D</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Nom commercial du fournisseur</strong></td><td>Transatlantic Business Consulting Inc.</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description du NIBS</strong></td><td>R019BF: Services aux ressources humaines; Services-conseil en affaire /Services de gestion du changement; Service de gestion de projets</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Numéro d'accord</strong></td><td>E60ZT-18TSPS/482/ZT</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Région de livraison</strong></td><td>Canada</td> </tr>
</tbody>
</table>
Conditions générales- recherche et développementurn:uuid:ade1f5ec-e3f9-4a3d-915a-a36283f261c0Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.lun, 2021-11-22 11:58jeu, 2020-05-07 20:3901 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus spécifiques 10 Rigueur des délais 11 Retard justInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumissionurn:uuid:df248fef-3892-17bd-3f97-c47a9f265bd0Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2021-05-04 10:42mer, 2020-05-06 03:46IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste des sous-traitants et fournisseurs Soupapes et robinetsurn:uuid:a2e0e3d9-83ad-47b4-2b73-b45451804da2Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2020-12-03 00:31dim, 2016-02-28 19:00<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Titre</strong></td><td> Soupapes et robinets R-4800</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Code de la division responsable d'approvisionnement</strong></td><td>Sans objet</td> </tr>
</tbody>
</table>
Soupapes et robinets motorisésurn:uuid:11d7bdd7-a0f2-9170-a902-87b4c272220bGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2020-12-03 00:31dim, 2016-02-28 19:00<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Titre</strong></td><td> Soupapes et robinets motorisés R-4810</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Code de la division responsable d'approvisionnement</strong></td><td>Sans objet</td> </tr>
</tbody>
</table>
Soupapes et robinets, à commande directeurn:uuid:1782f127-8d81-661a-5d41-15bd85c7ccd7Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2020-12-03 00:31dim, 2016-02-28 19:00<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Titre</strong></td><td> Soupapes et robinets, à commande directe R-4820</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Code de la division responsable d'approvisionnement</strong></td><td>Sans objet</td> </tr>
</tbody>
</table>
Soupapes et robinetsurn:uuid:80e25519-8a0b-d8ea-f540-ad55d51418acGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2020-12-03 00:30dim, 2016-02-28 19:00<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Titre</strong></td><td> Soupapes et robinets G-4800</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Code de la division responsable d'approvisionnement</strong></td><td>Sans objet</td> </tr>
</tbody>
</table>
Soupapes et robinets motorisésurn:uuid:a08a83f7-0933-024c-85a7-ba61dacb255bGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2020-12-03 00:30dim, 2016-02-28 19:00<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Titre</strong></td><td> Soupapes et robinets motorisés G-4810</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Code de la division responsable d'approvisionnement</strong></td><td>Sans objet</td> </tr>
</tbody>
</table>
Soupapes et robinets, à commande directeurn:uuid:825e8b0f-53c7-f2e3-ca3f-ecc71e5cacbbGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2020-12-03 00:30dim, 2016-02-28 19:00<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Titre</strong></td><td> Soupapes et robinets, à commande directe G-4820</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Code de la division responsable d'approvisionnement</strong></td><td>Sans objet</td> </tr>
</tbody>
</table>
Soupapes et robinetsurn:uuid:b917de3e-6919-acbd-13a2-13178a5d54c1Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2020-12-03 00:30dim, 2016-02-28 19:00<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Titre</strong></td><td> Soupapes et robinets R-48</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Code de la division responsable d'approvisionnement</strong></td><td>Sans objet</td> </tr>
</tbody>
</table>
Soupapes et robinetsurn:uuid:615a964d-16f5-09af-0262-418692a35212Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2020-12-03 00:30dim, 2016-02-28 19:00<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Titre</strong></td><td> Soupapes et robinets G-48</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Code de la division responsable d'approvisionnement</strong></td><td>Sans objet</td> </tr>
</tbody>
</table>
AFFINITAS HR CONSULTING INC (EN578-170432/481/EI)urn:uuid:d4217c9e-5750-83c9-33d6-1b0fcb297a5aGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2020-06-26 00:05mer, 2018-06-27 00:05<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description<strong></td><td>TBIPS / SPICT (Traitement de l'information et services de télécommunications connexes)</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Nom commercial du fournisseur</strong></td><td>Maverin Inc.</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description du NIBS</strong></td><td>D302A: Services professionnels, informatique</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Numéro d'accord</strong></td><td>EN578-170432/481/EI</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Région de livraison</strong></td><td>Canada</td> </tr>
</tbody>
</table>
Annexe : Instructions relatives au plan d'achaturn:uuid:6ecff324-ec04-4ffe-e747-624d6de076e7Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2020-06-25 04:32mer, 2012-01-18 23:21Le plan d'achat doit être préparé comme une note de service de la part du directeur principal (ou du directeur) au directeur général –ou– du directeur général ou directeur général régional au sous ministre adjoint (SMA) et doit comprendre les éléments indiqués ci-dessous. Plan d'achAnnexe : Politique sur le contenu canadien : Règles de détermination de l'origineurn:uuid:9e6a3e28-6018-080e-0ae0-6777754f170cGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2020-06-23 13:08mer, 2012-01-18 23:21* Pour obtenir des renseignements généraux sur la Politique sur le contenu canadien, veuillez consulter la section 3.130 Politique sur le contenu canadien. Les Règles d'origine canadiennes applicables aux produits (chapitre 4 de l’Accord Canada-États-Unis-Mexique) et le Système harmonisé (SHConditions générales- recherche et développementurn:uuid:acff8905-082a-6874-b7d1-e440cf14fd36Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2020-05-07 20:42lun, 2018-06-11 13:2801 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus spécifiques 10 Rigueur des délais 11 Retard justInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumissionurn:uuid:1f710433-56e3-38ed-49c2-152c813e615bGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2020-05-06 13:39lun, 2019-05-06 14:20IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste des sous-traitants et fournisseurs Instructions générales- Modernisation d’ascenseursurn:uuid:c1b017e6-6643-3e88-2323-17cd6b3837a3Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2020-05-06 03:54lun, 2018-06-11 15:52IG01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG02 Préparation de la soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garantie de soumission IG07 Présentation de la souInstructions générales- Services de constructionurn:uuid:4f037ac1-15db-4c3d-0e0f-e72ff0e88209Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2020-05-06 03:40lun, 2019-05-06 13:59IG01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 Livraison des soumissions IG08 Révision des soumissions IG09 Rej WORK4CE INC (EN578-170432/484/EI)urn:uuid:c50094b9-cc9d-a531-fbc7-0b49402eb7e7Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2019-09-27 00:05mer, 2018-06-27 00:05<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description<strong></td><td>TBIPS / SPICT (Traitement de l'information et services de télécommunications connexes)</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Nom commercial du fournisseur</strong></td><td>Work4ce Inc</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description du NIBS</strong></td><td>D302A: Services professionnels, informatique</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Numéro d'accord</strong></td><td>EN578-170432/484/EI</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Région de livraison</strong></td><td>Canada</td> </tr>
</tbody>
</table>
SYNONICS INC (EN578-170432/483/EI)urn:uuid:793f31d9-79e7-ded7-858b-76a89579f540Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2019-09-20 00:05mer, 2018-06-27 00:05<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description<strong></td><td>TBIPS / SPICT (Traitement de l'information et services de télécommunications connexes)</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Nom commercial du fournisseur</strong></td><td>SYNONICS INC.</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description du NIBS</strong></td><td>D302A: Services professionnels, informatique</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Numéro d'accord</strong></td><td>EN578-170432/483/EI</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Région de livraison</strong></td><td>Canada</td> </tr>
</tbody>
</table>
NORLEAF NETWORKS (EN578-170432/485/EI)urn:uuid:70411068-aa8c-024f-e244-73ceea6affc7Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2019-09-20 00:05mer, 2018-06-27 00:05<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description<strong></td><td>TBIPS / SPICT (Traitement de l'information et services de télécommunications connexes)</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Nom commercial du fournisseur</strong></td><td>Norleaf Networks</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description du NIBS</strong></td><td>D302A: Services professionnels, informatique</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Numéro d'accord</strong></td><td>EN578-170432/485/EI</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Région de livraison</strong></td><td>Canada</td> </tr>
</tbody>
</table>
HITACHI CONSULTING CANADA CORPORATION (EN578-170432/488/EI)urn:uuid:4d92ee91-8068-aabe-d747-4f94415755baGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2019-09-20 00:05jeu, 2018-09-20 00:05<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description<strong></td><td>TBIPS / SPICT (Traitement de l'information et services de télécommunications connexes)</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Nom commercial du fournisseur</strong></td><td>HITACHI CONSULTING CANADA CORPORATION</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description du NIBS</strong></td><td>D302A: Services professionnels, informatique</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Numéro d'accord</strong></td><td>EN578-170432/488/EI</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Région de livraison</strong></td><td>Canada</td> </tr>
</tbody>
</table>
ICEBERG NETWORKS CORPORATION (EN578-170432/489/EI)urn:uuid:18a712d7-7ebf-74c9-4a28-d68cefec9db0Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2019-09-20 00:05jeu, 2018-09-20 00:05<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description<strong></td><td>TBIPS / SPICT (Traitement de l'information et services de télécommunications connexes)</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Nom commercial du fournisseur</strong></td><td>Iceberg Networks Corporation</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description du NIBS</strong></td><td>D302A: Services professionnels, informatique</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Numéro d'accord</strong></td><td>EN578-170432/489/EI</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Région de livraison</strong></td><td>Canada</td> </tr>
</tbody>
</table>
ARCHITECH SOLUTIONS CONSULTING SERVICES INC (EN578-170432/480/EI)urn:uuid:3839c8d5-2f01-bb71-a336-994f2beb7642Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2019-09-13 00:05mer, 2018-06-27 00:05<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description<strong></td><td>TBIPS / SPICT (Traitement de l'information et services de télécommunications connexes)</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Nom commercial du fournisseur</strong></td><td>Architech Solutions Consulting Services Inc</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description du NIBS</strong></td><td>D302A: Services professionnels, informatique</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Numéro d'accord</strong></td><td>EN578-170432/480/EI</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Région de livraison</strong></td><td>Canada</td> </tr>
</tbody>
</table>
BAGG TECHNOLOGY RESOURCES INC (EN578-170432/486/EI)urn:uuid:b13c304f-1996-309f-efa4-2c9bfd8e8b72Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2019-09-13 00:05jeu, 2018-09-20 00:05<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description<strong></td><td>TBIPS / SPICT (Traitement de l'information et services de télécommunications connexes)</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Nom commercial du fournisseur</strong></td><td>Bagg Technology Resources Inc.</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description du NIBS</strong></td><td>D302A: Services professionnels, informatique</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Numéro d'accord</strong></td><td>EN578-170432/486/EI</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Région de livraison</strong></td><td>Canada</td> </tr>
</tbody>
</table>
BLACKBERRY LTD (EN578-170432/487/EI)urn:uuid:6eb6b2b0-89d6-8f69-b9b7-adace9fc6ec1Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2019-09-13 00:05jeu, 2018-09-20 00:05<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description<strong></td><td>TBIPS / SPICT (Traitement de l'information et services de télécommunications connexes)</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Nom commercial du fournisseur</strong></td><td>BLACKBERRY LIMITED</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Description du NIBS</strong></td><td>D302A: Services professionnels, informatique</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Numéro d'accord</strong></td><td>EN578-170432/487/EI</td> </tr>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Région de livraison</strong></td><td>Canada</td> </tr>
</tbody>
</table>
Instructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumissionurn:uuid:d02d004c-f0f0-6f5d-09cf-55ed1ee61088Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2019-05-30 08:44lun, 2018-06-11 15:17IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste des sous-traitants et fournisseurs Instructions générales- Services de constructionurn:uuid:13983178-47c6-c6cf-7040-4c19120bcb08Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2019-05-30 08:37jeu, 2016-03-17 13:49IG01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 Livraison des soumissions IG08 Révision des soumissions IG09 RejAccord de partenariat transpacifique global et progressiste (PTPGP)urn:uuid:5e0023aa-c94d-73c0-7c93-21e6d9e12781Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2019-05-08 15:18mar, 2019-05-07 08:45Objet L’Avis relatif aux politiques (AP) 136 a pour objet d’informer les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) de la mise en œuvre de l’Accord de partenariat transpacifique global et progressiste Attestation d’achat éthiqueurn:uuid:bc3b8b01-b58b-2345-82c8-efe9d6efb84aGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.lun, 2018-11-26 10:13lun, 2018-11-19 14:17Le document Considérations éthiques pour l’achat de vêtements qui est joint à la présente demande de soumissions est intégré par renvoi à la demande de soumissions et en fait partie intégrante. Le soumissionnaire doit se conformer au document d’attestation. En présentant une soumissionProcessus d'examen des offres à commandes et des arrangements en matière d'approvisionnementurn:uuid:f9581b63-b4ea-2010-9f5d-cfb55abbd8daGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2018-11-20 12:25mar, 2012-02-21 10:28Objet L'avis relatif aux politiques (AP)-72R1 remplace au complet l' AP-72R, publié le 14 novembre 2006. L' AP-72R1 complémente et devrait être lu en parallèle avec l' AP-92, Politique de gestion des biens et des services, et avec les dispositions qui se trouvent dans les chapitres pertinentsNiveaux de complexité des achats, évaluation des risques et pouvoirs d'approbationurn:uuid:00eed498-45b8-1889-1a3e-9f9189146b9dGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2018-11-20 12:23ven, 2014-09-05 10:53Objet Le présent avis relatif aux politiques 105R1 (AP-105R1) vise à informer tous les employés du Programme des approvisionnements et toute autre personne fournissant des services d'approvisionnement pour le compte du Programme des approvisionnements des nouveaux niveaux de complexité des achatInstructions générales- Modernisation d’ascenseursurn:uuid:875cf7e8-fd85-491f-bfa3-8b536e544b42Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.lun, 2018-06-11 15:53jeu, 2016-03-17 14:08IG01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG02 Préparation de la soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garantie de soumission IG07 Présentation de la souInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumissionurn:uuid:aebbd9c2-0d52-161e-b7ee-8b4d15570916Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.lun, 2018-06-11 15:19lun, 2017-09-11 10:58IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste des sous-traitants et fournisseurs Conditions générales- recherche et développementurn:uuid:7911c41b-8454-6789-116f-946ed39f9948Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.lun, 2018-06-11 13:29jeu, 2016-03-17 13:2501 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus spécifiques 10 Rigueur des délais 11 Retard justInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumissionurn:uuid:62a54acd-1f70-eb43-2b03-f73c8f12e81dGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2017-09-15 13:10mer, 2017-04-12 09:52IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste des sous-traitants et fournisseurs Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleururn:uuid:73f9bce9-9aa0-9b26-acef-2d6cfdb02308Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2017-08-02 00:44mer, 2016-03-02 19:00<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Titre</strong></td><td> Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur T0149SY</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Code de la division responsable d'approvisionnement</strong></td><td>Sans objet</td> </tr>
</tbody>
</table>
Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur, page 01urn:uuid:e348b0ff-b666-13c9-4c2a-a74059589d7bGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2017-08-02 00:44mer, 2016-03-02 19:00<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Titre</strong></td><td> Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur, page 01 T0149SYA</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Code de la division responsable d'approvisionnement</strong></td><td>Sans objet</td> </tr>
</tbody>
</table>
Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur, page 02urn:uuid:a02e8ffe-dc06-918c-97cb-d5656df64087Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2017-08-02 00:44mer, 2016-03-02 19:00<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Titre</strong></td><td> Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur, page 02 T0149SYB</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Code de la division responsable d'approvisionnement</strong></td><td>Sans objet</td> </tr>
</tbody>
</table>
Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur, page 03urn:uuid:6671d09f-cea4-4855-7808-0eaaf26644feGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2017-08-02 00:44mer, 2016-03-02 19:00<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Titre</strong></td><td> Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur, page 03 T0149SYC</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Code de la division responsable d'approvisionnement</strong></td><td>Sans objet</td> </tr>
</tbody>
</table>
Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur, page 04urn:uuid:f87b2909-c074-8e99-8695-8247d3fc44ccGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2017-08-02 00:44mer, 2016-03-02 19:00<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Titre</strong></td><td> Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur, page 04 T0149SYD</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Code de la division responsable d'approvisionnement</strong></td><td>Sans objet</td> </tr>
</tbody>
</table>
Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur, page 05urn:uuid:235c8fe6-bce4-699d-0731-7034bbef4627Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2017-08-02 00:44mer, 2016-03-02 19:00<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Titre</strong></td><td> Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur, page 05 T0149SYE</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Code de la division responsable d'approvisionnement</strong></td><td>Sans objet</td> </tr>
</tbody>
</table>
Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur, page 07urn:uuid:902ab745-46ed-3366-02df-a5b63dc2bca5Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2017-08-02 00:44mer, 2016-03-02 19:00<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Titre</strong></td><td> Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur, page 07 T0149SYH</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Code de la division responsable d'approvisionnement</strong></td><td>Sans objet</td> </tr>
</tbody>
</table>
Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur, page 08urn:uuid:5dfe92da-422a-7cea-9b56-5e21a4e2aef7Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2017-08-02 00:44mer, 2016-03-02 19:00<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Titre</strong></td><td> Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur, page 08 T0149SYJ</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Code de la division responsable d'approvisionnement</strong></td><td>Sans objet</td> </tr>
</tbody>
</table>
Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur, page 09urn:uuid:a948e77c-b8db-0745-d003-911f96997ce3Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2017-08-02 00:44mer, 2016-03-02 19:00<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Titre</strong></td><td> Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur, page 09 T0149SYK</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Code de la division responsable d'approvisionnement</strong></td><td>Sans objet</td> </tr>
</tbody>
</table>
Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur, page 10urn:uuid:333ed107-3255-6bfc-54ec-5a192f691e50Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2017-08-02 00:44mer, 2016-03-02 19:00<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Titre</strong></td><td> Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur, page 10 T0149SYL</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Code de la division responsable d'approvisionnement</strong></td><td>Sans objet</td> </tr>
</tbody>
</table>
Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur, page 11urn:uuid:3a317e1a-ff95-185b-9636-91cb7cf28982Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2017-08-02 00:44mer, 2016-03-02 19:00<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Titre</strong></td><td> Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur, page 11 T0149SYM</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Code de la division responsable d'approvisionnement</strong></td><td>Sans objet</td> </tr>
</tbody>
</table>
Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur, page 12urn:uuid:bd5490cd-109f-6a7d-2dfe-49253b690fcaGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2017-08-02 00:44mer, 2016-03-02 19:00<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Titre</strong></td><td> Offset en ligne, régional, dimensions de presses 18 X 23 à 36 X 48, 1 couleur, page 12 T0149SYN</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Code de la division responsable d'approvisionnement</strong></td><td>Sans objet</td> </tr>
</tbody>
</table>
Clé, serre-tube, ONGC 39-GP-48burn:uuid:88a7c8bb-b215-5b7c-0a3f-a71fb73f6773Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2017-08-02 00:43mer, 2016-03-02 19:00<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Titre</strong></td><td> Clé, serre-tube, ONGC 39-GP-48b N5120MH</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Code de la division responsable d'approvisionnement</strong></td><td>Sans objet</td> </tr>
</tbody>
</table>
Armoire métallique, vestiaire, sauf construction à démontage, ONGC (F) 44-GP-40, SPEC D487C-488Eurn:uuid:e9eb511a-e37d-bb21-15ca-875429d53739Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des approvisionnements, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l’engagement stratégiquehttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2017-08-02 00:40mer, 2016-03-02 19:00<table>
<tbody>
<tr class="odd"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Titre</strong></td><td> Armoire métallique, vestiaire, sauf construction à démontage, ONGC (F) 44-GP-40, SPEC D487C-488E N7125EB</td> </tr>
<tr class="even"><td style="font-weight:bold;vertical-align:top;width:250px;"><strong>Code de la division responsable d'approvisionnement</strong></td><td>Sans objet</td> </tr>
</tbody>
</table>
Autorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale)- entrepreneur établi au Canadaurn:uuid:6f22e683-bb06-fbe4-2291-a179b6b23f7cGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.lun, 2017-07-31 13:04mar, 2014-06-10 08:45Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son représentant de l'assurance de la qualInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumissionurn:uuid:a2c701f4-11da-d2fb-f7a7-59dc96c73c0dGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2017-04-19 14:24ven, 2016-03-11 13:56IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste des sous-traitants et fournisseurs Instructions générales- Modernisation d’ascenseursurn:uuid:64141c63-7058-d148-b039-a191f00bc3adGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2016-03-17 14:09jeu, 2015-06-18 07:37IG01 Dispositions relatives à l'intégrité- soumission IG02 Préparation de la soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garantie de soumission IG07 Présentation de la soumisInstructions générales- Services de constructionurn:uuid:f719f966-d472-5f56-59af-010f13e211bdGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2016-03-17 13:51mer, 2015-06-17 11:16IG01 Dispositions relatives à l'intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 Livraison des soumissions IG08 Révision des soumissions IG09 Rejet Conditions générales- recherche et développementurn:uuid:9635833a-1ab0-1297-4dc7-aa18c7f5d9a8Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2016-03-17 13:26mar, 2015-08-25 08:5801 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus spécifiques 10 Rigueur des délais 11 Retard justInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumissionurn:uuid:93cbc8f9-5d91-9792-f293-341c420ab7c6Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2016-03-11 14:00mer, 2015-06-17 11:24IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste des sous-traitants et fournisseurs Livraison de marchandises dangereuses/produits dangereuxurn:uuid:d69bffb7-44ff-265a-be9a-a29fa472a462Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2016-01-08 15:06ven, 2016-01-08 14:47L'entrepreneur doit marquer les marchandises dangereuses/produits dangereux qui sont classés comme dangereux comme suit : contenant utilisé pour le transport- conformément à la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, ch. 34; et contenant pour produit immédiat- conformément Livraison de marchandises dangereuses / produits dangereuxurn:uuid:27bce79a-74ee-0b85-141d-7a6359739a27Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2016-01-08 14:52mar, 2014-06-10 11:26L'entrepreneur doit marquer les marchandises dangereuses/produits dangereux qui sont classés comme dangereux comme suit : contenant utilisé pour le transport- conformément à la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, ch. 34; et contenant pour produit immédiat- conformément Conditions générales- recherche et développementurn:uuid:7f064cef-4d31-f7e7-53cd-491e6ee760f8Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2015-08-25 08:59mer, 2015-06-17 10:4001 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus spécifiques 10 Rigueur des délais 11 Retard justInstructions générales- Modernisation d’ascenseursurn:uuid:ee5be825-3084-06c9-b561-17adce99a298Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2015-06-30 11:56mar, 2015-02-10 11:35IG01 Dispositions relatives à l'intégrité- soumission IG02 Préparation de la soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garantie de soumission IG07 Présentation de la soumisInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumissionurn:uuid:75cd58cc-9c91-a42c-2ee2-443780c535a3Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2015-06-30 11:47lun, 2015-02-09 14:59IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste des sous-traitants et fournisseurs Instructions générales- Services de constructionurn:uuid:e14e28de-0698-44ba-00ed-289aadc02e6bGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2015-06-30 11:45lun, 2015-02-09 14:27IG01 Dispositions relatives à l'intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 Livraison des soumissions IG08 Révision des soumissions IG09 Rejet Conditions générales- recherche et développementurn:uuid:fc9f8c36-033d-8c04-237d-8b291e6c8606Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2015-06-30 11:23mer, 2014-09-03 14:5001 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus spécifiques 10 Rigueur des délais 11 Retard justAssuranceurn:uuid:e6005edf-9758-1b36-f76f-f709b9aef613Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2015-06-10 16:30mer, 2012-01-18 23:18Pour les exigences particulières en matière d'assurance dans le cadre d'un besoin, la clause G1001C du guide des CCUA peut être utilisée dans le contrat. D'autre part, lorsque aucune exigence en matière d'assurance ne s'applique à un besoin particulier, la clause G1005C peut être utilisée daAchat, location et maintenance de matérielurn:uuid:dce878d6-1e90-804d-1a77-8bde597478eaGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2015-03-25 13:53jeu, 2015-03-12 08:58Partie I- Conditions communes applicables aux transactions de matériel 01 Interprétation 02 Matériel neuf exigé Partie II- Conditions communes applicables à la location et à l'achat 03 Livraison 04 Exigences particulières relatives à l'endroit de livraison ou à la préparation de l'emplacemAchat, location et maintenance de matérielurn:uuid:b55cfe51-8393-abb9-9e0d-903d06f0a4f5Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2015-03-25 13:52ven, 2013-01-18 11:30Partie I- Conditions communes applicables aux transactions de matériel 01 Interprétation 02 Matériel neuf exigé Partie II- Conditions communes applicables à la location et à l'achat 03 Livraison 04 Exigences particulières relatives à l'endroit de livraison ou à la préparation de l'emplacemAchat, location et maintenance de matérielurn:uuid:1b1f7bb0-005f-c766-3af1-999bd690172aGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2015-03-12 09:10lun, 2012-01-30 23:48Partie I- Conditions communes applicables aux transactions de matériel 01 Interprétation 02 Matériel neuf exigé Partie II- Conditions communes applicables à la location et à l'achat 03 Livraison 04 Exigences particulières relatives à l'endroit de livraison ou à la préparation de l'emplacemInstructions générales- Modernisation d’ascenseursurn:uuid:0d6a9c74-bf79-e704-011a-fad85aa0e4bbGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2015-02-10 11:41ven, 2014-09-05 13:45IG01 Dispositions relatives à l'intégrité- soumission IG02 Préparation de la soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garantie de soumission IG07 Présentation de la soumisInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumissionurn:uuid:d061c09e-0d55-656d-a2d6-a1e92c77b48eGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.lun, 2015-02-09 14:59ven, 2014-09-05 09:00IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste des sous-traitants et fournisseurs Instructions générales- Services de constructionurn:uuid:0a63eca8-74b4-6427-4640-a53ad6c3794aGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.lun, 2015-02-09 14:28ven, 2014-09-05 07:55IG01 Dispositions relatives à l'intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 Livraison des soumissions IG08 Révision des soumissions IG09 Rejet Entrée hors taxesurn:uuid:cf06780d-20cd-3c2e-cb57-3a39fa4950e3Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2014-11-18 13:51lun, 2012-01-30 23:45Les biens couverts par le présent Contrat sont exemptés de droits de douane pour l'entrée aux États-Unis. Pour faciliter la préparation des certificats d'exemption de droits de douane, les inscriptions suivantes doivent apparaître sur tous les documents d'expédition (ex. : listes de caisses,Systèmes de qualité et d'inspectionurn:uuid:6f1d9ce7-39ab-d714-6b68-f3fbf62337f2Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2014-11-14 15:34lun, 2012-01-30 23:48Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant par le Directeur de l'assurance de la qualité du ministère de la Défense nationale (MDN), ou par son représentant de l'assurance de la qPalettisationurn:uuid:dd26d757-caad-7c2f-9d35-73e3aaa148ccGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2014-09-17 14:48lun, 2012-01-30 23:46Pour tous les envois qui excèdent 0,566 m3 ou 15,88 kg (20 pi3 ou 35 lbs), à l'exception des envois faits par messageries, les conditions suivantes s'appliquent : L'entrepreneur doit cercler, et au besoin envelopper, les marchandises sur des palettes de bois standard de 1,22 m x 1,02 m (48 po x 4Instructions générales- Modernisation d’ascenseursurn:uuid:61a25e5a-63ae-f07c-9899-84d03e5cd810Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2014-09-10 15:05mar, 2014-06-17 14:38IG01 Dispositions relatives à l'intégrité- soumission IG02 Préparation de la soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garantie de soumission IG07 Présentation de la soumisInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumissionurn:uuid:b5791775-41c2-35cb-74a1-641bd697bd9aGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2014-09-10 13:15mer, 2014-06-11 08:45IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste des sous-traitants et fournisseurs Instructions générales- Services de constructionurn:uuid:79cba0fa-61f9-3603-f025-894e12cb493fGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2014-09-05 07:56mar, 2014-06-17 14:19IG01 Dispositions relatives à l'intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 Livraison des soumissions IG08 Révision des soumissions IG09 Rejet Conditions générales- recherche et développementurn:uuid:0ad32100-f830-121b-7259-e8ea0ee2dc92Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2014-09-04 15:45jeu, 2014-02-06 11:2601 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus spécifiques 10 Rigueur des délais 11 Retard justConditions générales- recherche et développementurn:uuid:4dc8b0d5-9064-4a6f-9f87-f40fdf7cd44dGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2014-09-03 14:50mar, 2014-06-17 13:4101 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus spécifiques 10 Rigueur des délais 11 Retard justPlan d'achat pour les achats qui doivent être approuvés à un niveau inférieur à celui de directeur généralurn:uuid:5d56678e-3d5a-a602-e55f-d14f0f969fe2Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2014-08-29 10:47mer, 2012-01-18 23:19Le formulaire de plan d'achat est utilisé pour les achats que l'on estime devoir faire approuver à un niveau équivalent ou inférieur à celui de directeur général lorsque l'information exigée pour obtenir l'approbation préalable d'un contrat est insuffisante. Dans le cas des achats dans la sMarchandises dangereuses/produits dangereuxurn:uuid:c6da9fc7-bd75-0031-54e5-623a65b12661Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2014-08-28 15:23mer, 2012-05-30 09:43L'entrepreneur doit marquer les marchandises dangereuses/produits dangereux qui sont classés comme dangereux comme suit: contenant utilisé pour le transport- conformément à la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, ch. 34; et contenant pour produit immédiat- conformément àInstructions générales- Modernisation d’ascenseursurn:uuid:6fb6688d-5401-c1a7-1451-2e6aa4810da0Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2014-06-17 14:38lun, 2014-02-10 07:58IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 Préparation de la soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garantie de soumission IG07 Présentation de la soumInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumissionurn:uuid:ceab497b-d4d1-6e12-8edf-7b93b6ef99ddGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2014-06-11 08:46jeu, 2014-02-06 11:57IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste des sous-traitants et fournisseurs Instructions générales- Services de constructionurn:uuid:170482d0-8ab0-cbcb-4605-78d86b8d14a7Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2014-06-10 14:36ven, 2014-02-14 09:41IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 Livraison des soumissions IG08 Révision des soumissions IG09 RejeAutorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale)- entrepreneur établi au Canadaurn:uuid:cebebe54-f01f-35b9-2ed6-0a0b745439c8Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2014-06-10 08:46ven, 2012-06-01 14:22Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son représentant de l'assurance de la qualInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:07d549d7-80d6-ff32-dc5b-c7f4f5af301aGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2014-05-06 11:09jeu, 2012-05-31 10:18IG01 Code de conduite et attestations- soumission IG02 Préparation de la soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG05 Taxe de vente du Québec IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 Exigences relatInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:36cba825-5ea9-c417-f382-34e2b6087baeGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2014-05-06 11:03jeu, 2012-06-07 11:42IG01 Code de conduite et attestations- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG05 Taxe de vente du Québec IG06 Frais d'immobilisation IG07 Immatriculation et évaluation préalable de l'ouInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:932ee82a-0a7b-3498-83fc-d26ef290c07eGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2014-05-06 11:02ven, 2012-06-08 07:17IG01 Code de conduite et attestations- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG05 Taxe de vente du Québec IG06 Frais d'immobilisation IG07 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG08 LivInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:e35fa9f5-1c86-b800-8153-9544bded284cGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.ven, 2014-02-14 09:41ven, 2013-04-12 08:10IG01 Code de conduite et attestations- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 Livraison des soumissions IG08 Révision des soumissions IG09 Rejet de la sInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:7ea56f16-a003-4058-a4ec-3efece07e6d8Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.lun, 2014-02-10 07:59jeu, 2013-04-11 13:52IG01 Code de conduite et attestations- soumission IG02 Préparation de la soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garantie de soumission IG07 Présentation de la soumission IGInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:648b2b57-0c8f-bb34-a703-ff80a37f81ddGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2014-02-06 11:58mer, 2013-06-12 14:14IG01 Code de conduite et attestations- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG08 ExigConditions générales- recherche et développementurn:uuid:c5fe218e-a791-53ba-021f-f8381b302118Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2014-02-06 11:27jeu, 2013-06-13 09:0701 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus spécifiques 10 Rigueur des délais 11 Retard justConditions générales- recherche et développementurn:uuid:edc892a5-5c19-e21c-795e-bb86f81563abGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2013-12-03 14:39mar, 2012-06-05 11:3801 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus spécifiques 10 Rigueur des délais 11 Retard justConditions générales- recherche et développementurn:uuid:dac96ace-f180-41d1-0de5-60403d3ee85cGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2013-06-13 09:08jeu, 2013-04-11 13:3701 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus spécifiques 10 Rigueur des délais 11 Retard justInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:86d65e26-4bc1-91aa-5161-d37f772148d1Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mer, 2013-06-12 14:16ven, 2013-04-12 08:57IG01 Code de conduite et attestations- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG08 ExigInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:9329e247-17ca-43cf-19aa-4e1a09247d54Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2013-04-23 15:51lun, 2013-01-21 11:10IG01 Code de conduite et attestations- soumission IG02 Préparation de la soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG05 Taxe de vente du Québec IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 Exigences relatInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:29084556-4d3c-532f-7d05-6b7a10b6ea66Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2013-04-23 15:50mer, 2012-11-14 15:12IG01 Code de conduite et attestations- soumission IG02 Préparation de la soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG05 Taxe de vente du Québec IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 Exigences relatInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:4637224d-850d-bed9-16fc-1e0bf662410bGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2013-04-23 15:47mer, 2012-11-14 15:05IG01 Code de conduite et attestations- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG05 Taxe de vente du Québec IG06 Frais d'immobilisation IG07 Immatriculation et évaluation préalable de l'ouInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:d7599e52-e408-5cd4-6e48-d4e6024f0502Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2013-04-23 15:46lun, 2013-01-21 10:59IG01 Code de conduite et attestations- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG05 Taxe de vente du Québec IG06 Frais d'immobilisation IG07 Immatriculation et évaluation préalable de l'ouInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:cb209ee5-1701-d5f3-b55b-13a35b2d58baGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2013-04-23 15:44lun, 2013-01-21 12:32IG01 Code de conduite et attestations- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG05 Taxe de vente du Québec IG06 Frais d'immobilisation IG07 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG08 LivInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:acec834c-223c-f0d8-b836-8c66924a75b5Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2013-04-23 15:43mer, 2012-11-14 15:00IG01 Code de conduite et attestations- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG05 Taxe de vente du Québec IG06 Frais d'immobilisation IG07 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG08 LivConditions générales- recherche et développementurn:uuid:546f7ed6-603c-9610-d580-cf1a7c05ef9dGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2013-04-23 15:08mar, 2013-03-19 11:5401 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus spécifiques 10 Rigueur des délais 11 Retard justConditions générales- recherche et développementurn:uuid:95063498-19da-a7ee-2395-2ebd0854fcf7Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2013-03-21 10:38mer, 2012-11-14 10:4701 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus spécifiques 10 Rigueur des délais 11 Retard justListe de contrôle des demandes pour clients, accusé de réception et mise en œuvre de nouvelles normes de servicesurn:uuid:3c68f3df-9c42-6251-d78b-7d7e8f3e0486Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.jeu, 2013-02-21 10:46mar, 2012-02-21 10:03Introduction L'Avis relatif aux politiques 99 vise à informer les agents de négociation des contrats de ce qui suit : nouvelle liste de contrôle des demandes (PWGSC-TPSGC 195) pour les clients; nouveau processus d'accusé de réception des demandes; mise en œuvre de nouvelles normes de serviceInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:d898399c-8925-ce84-8d91-8cddc1a7a3b5Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:43RÉVISION DU NOM DU MINISTÈRE Toute référence au ministre des Approvisionnements et Services ou au ministère des Approvisionnements et Services dans toute clause ou condition de la présente offre à commandes doit être interprétée, suivant le cas, comme étant une référence au ministre desInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:92c6e859-b0cc-235f-4610-f9d8a00a899dGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:43RÉVISION DU NOM DU MINISTÈRE Toute référence au ministre des Approvisionnements et Services ou au ministère des Approvisionnements et Services dans toute clause ou condition de la présente offre à commandes doit être interprétée, suivant le cas, comme étant une référence au ministre desInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:57840ec9-4ce8-0f50-211e-61ecbc7cb080Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:43RÉVISION DU NOM DU MINISTÈRE Toute référence au ministre des Approvisionnements et Services ou au ministère des Approvisionnements et Services dans toute clause ou condition de la présente offre à commandes doit être interprétée, suivant le cas, comme étant une référence au ministre desInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:ea00356c-05b8-e66a-7359-157fd7893dffGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:43Guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la présente par un titre, un numéro et une date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a été publié par Travaux publics et ServInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:798f81a5-baa5-a2e0-1d6b-27816a9b50d7Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:43Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la présente par un titre, un numéro et une date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a été publié par Travaux publics et ServInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:19bba2a9-198d-239b-a026-eb78ed4f75a8Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:43Guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la présente par un titre, un numéro et une date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a été publié par Travaux publics et ServInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:4c09ded4-3ca4-3036-034e-21ef1448ae0dGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:43Guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la présente par un titre, un numéro et une date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a été publié par Travaux publics et ServInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:41ee8858-9b42-e53b-2aa5-d2a796ae594eGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:43Guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la présente par un titre, un numéro et une date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a été publié par Travaux publics et ServInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:5bbf9513-7635-99e5-b98a-d2ba135b0baeGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:43Guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la présente par un titre, un numéro et une date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a été publié par Travaux publics et ServInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:0508b92d-8020-1ba9-3e84-f08ac02da919Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:43Conditions- offres à commandes 1. Conformément à la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, L.C. 1996, ch. 16, a) les conditions générales et les clauses indiquées dans la présente par un titre, un numéro et une date, ainsi que b) les Particularités de l'oInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:cdf5ae10-f415-fd61-877b-6829ef012f75Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:43Conditions- offres à commandes 1. Conformément à la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, L.C. 1996, ch. 16, a) les conditions générales et les clauses indiquées dans la présente par un titre, un numéro et une date, ainsi que b) les Particularités de l'oInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:08b5c70f-d42a-0192-3732-35a99ee438a7Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:43RÉVISION DU NOM DU MINISTÈRE Toute référence au ministre des Approvisionnements et Services ou au ministère des Approvisionnements et Services dans toute clause ou condition de la présente invitation à soumissionner doit être interprétée, suivant le cas, comme étant une référence au minInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:9589131e-1514-06c6-a2a1-7c95d2a348f2Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:43RÉVISION DU NOM DU MINISTÈRE Toute référence au ministre des Approvisionnements et Services ou au ministère des Approvisionnements et Services dans toute clause ou condition de la présente invitation à soumissionner doit être interprétée, suivant le cas, comme étant une référence au minInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:f735ae86-b1fc-7d43-5bdf-a550377bd704Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:43RÉVISION DU NOM DU MINISTÈRE Toute référence au ministre des Approvisionnements et Services ou au ministère des Approvisionnements et Services dans toute clause ou condition de la présente invitation à soumissionner doit être interprétée, suivant le cas, comme étant une référence au minInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:929b5398-d06e-1c6d-6e42-ad12d8c5ef28Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:43Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la présente par un titre, un numéro et une date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a été publié par Travaux publics et ServInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:0af87dc7-a947-6529-7469-f03bc8842c2aGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:43Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la présente par un titre, un numéro et une date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a été publié par Travaux publics et ServInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:dec289f0-beb4-9041-4605-9713237f9397Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:43Guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la présente par un titre, un numéro et une date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a été publié par Travaux publics et ServInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:382d4075-f718-0d97-2590-e933d4365741Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:43Guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la présente par un titre, un numéro et une date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a été publié par Travaux publics et ServInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:e7b8518e-5293-38da-7191-5d8731fb1a20Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:43Guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la présente par un titre, un numéro et une date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a été publié par Travaux publics et ServInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:e60b48c2-2c21-ace0-d96d-29c7dce6f90bGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:43Guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la présente par un titre, un numéro et une date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a été publié par Travaux publics et ServInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:78f3ecc9-1e0d-3652-5b3d-4185eb085813Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:43Instructions uniformisées Les instructions décrites dans la partie A des Instructions et conditions uniformisées- offre à commandes, DSS-MAS 9403-6, (____) {Insérer la date et supprimer cette instruction} sont incorporées par renvoi à la présente demande d'offre à commandes et en font partiInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:f5bd09ab-1381-b8ea-33b9-7a7a2eef3406Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:43Conditions- offre à commandes 1. Conformément à la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, L.C. 1996, ch. 16, a) les conditions générales et les clauses indiquées dans la présente par un titre, un numéro et une date; b) les Instructions décrites dans la paProgrammes de réduction des effectifsurn:uuid:66ada0ed-ca33-14c1-e7f9-fefaf4890200Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:441. En raison des divers programmes de réaménagement des effectifs entrepris récemment par le gouvernement, les offrants doivent fournir des renseignements concernant leur statut d'ancien fonctionnaire ayant reçu un paiement forfaitaire ou recevant une pension, ou les deux, conformément au ProgrProgrammes de réduction des effectifsurn:uuid:7f3e0058-6cec-37b1-3e2a-398c9db6cc90Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:441. En raison des divers programmes de réaménagement des effectifs entrepris récemment par le gouvernement, les offrants doivent fournir des renseignements concernant leur statut d'ancien fonctionnaire ayant reçu un paiement forfaitaire ou recevant une pension, ou les deux, conformément au ProgrInstr. générales aux soumissionnairesurn:uuid:5faa11bc-ed20-b337-9cae-85e1f749f190Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Documents de soumission 02 La soumission 03 Modalités de signature 04 Taxe sur les produits et services 05 Taxe de ventes du Québec 06 Frais d'immobilisation 07 Bureau de dépôt de soumission 08 Immatriculation et évaluation préalable de l'oInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:cebea221-79ea-065f-c06d-7f1349231a7eGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Documents de soumission 02 La soumission 03 Modalités de signature 04 Taxe sur les produits et services 05 Taxe de ventes du Québec 06 Frais d'immobilisation 07 Bureau de dépôt de soumission 08 Immatriculation et évaluation préalable de l'oInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:2c87d039-ed6a-e262-425f-91d086923b2dGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Documents de soumission 02 La soumission 03 Modalités de signature 04 Taxe sur les produits et services 05 Taxe de ventes du Québec 06 Frais d'immobilisation 07 Bureau de dépôt de soumission 08 Immatriculation et évaluation préalable de l'oInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:b8df1f0d-db48-5174-e96b-7be43ff076dcGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Documents de soumission 02 La soumission 03 Modalités de signature 04 Taxe sur les produits et services 05 Taxe de ventes du Québec 06 Frais d'immobilisation 07 Bureau de dépôt de soumission 08 Immatriculation et évaluation préalable de l'oInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:c8e1657b-ff46-651e-6fea-3b008db4551aGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Documents de soumission 02 La soumission 03 Modalités de signature 04 Taxe sur les produits et services 05 Taxe de ventes du Québec 06 Frais d'immobilisation 07 Bureau de dépôt de soumission 08 Immatriculation et évaluation préalable de l'oInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:134b8157-6457-5405-7a95-85cd3bd0b839Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Documents de soumission 02 La soumission 03 Modalités de signature et Identité ou capacité civile du soumissionnaire 04 Taxe sur les produits et services 05 Taxe de ventes du Québec 06 Frais d'immobilisation 07 Bureau des soumissions déposéInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:c9443a24-1600-9b04-ce82-d18b87eb8b1cGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Documents de soumission 02 La soumission 03 Modalités de signature et Identité ou capacité civile du soumissionnaire 04 Taxe sur les produits et services 05 Taxe de ventes du Québec 06 Frais d'immobilisation 07 Bureau des soumissions déposéInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:4ef3eea6-05f0-9799-a0d6-08191e3a34f9Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Documents de soumission 02 La soumission 03 Modalités de signature et Identité ou capacité civile du soumissionnaire 04 Taxe sur les produits et services 05 Taxe de ventes du Québec 06 Frais d'immobilisation 07 Bureau des soumissions déposéInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:d8b7ebc3-12b4-8089-76a9-4ae79c7309d2Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Documents de soumission 02 La soumission 03 Modalités de signature et Identité ou capacité civile du soumissionnaire 04 Taxe sur les produits et services 05 Taxe de ventes du Québec 06 Frais d'immobilisation 07 Bureau des soumissions déposéInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:e39d764d-1cb1-28d1-7f56-be8f95a4c982Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Documents de soumission 02 La soumission 03 Modalités de signature et Identité ou capacité civile du soumissionnaire 04 Taxe sur les produits et services 05 Taxe de ventes du Québec 06 Frais d'immobilisation 07 Bureau des soumissions déposéInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:b574a28f-22a2-e493-ab3c-e85d531c2bf0Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Documents de soumission 02 La soumission 03 Modalités de signature et Identité ou capacité civile du soumissionnaire 04 Taxe sur les produits et services 05 Taxe de ventes du Québec 06 Frais d'immobilisation 07 Bureau des soumissions déposéModalités de paiement «B»urn:uuid:2279323f-c372-a13b-b59c-f8ae38a89a62Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Travaux publics et Services gouvernementaux Canada MP1 Montant à payer- Généralités MP2 Montants payables à l'entrepreneur MP3 Montants payables à Sa Majesté MP4 Date de paiement MP5 Le rapport sur le progrès des travaux et le paiement y afférent ne lient pas Sa Majesté MP6 Retard du paiemConditions générales «C»urn:uuid:77a26597-9a65-dac3-c915-c7ee61daa688Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG1 Interprétation CG2 Successeurs et ayants droit CG3 Cession du contrat CG4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG5 Modifications CG6 Nulle obligation implicite CG7 Rigueur des délais CG8 Indemnisation par l'entrepreneur CG9 Indemnisation par Sa MConditions générales «C»urn:uuid:4ef8d5f4-d8c8-fd18-543d-f7aeffe9a981Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG1 Interprétation CG2 Successeurs et ayants droit CG3 Cession du contrat CG4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG5 Modifications CG6 Nulle obligation implicite CG7 Rigueur des délais CG8 Indemnisation par l'entrepreneur CG9 Indemnisation par Sa MConditions générales «C»urn:uuid:fed7fa82-d6af-4541-389d-ac2c8d06aa36Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG1 Interprétation CG2 Successeurs et ayants droit CG3 Cession du contrat CG4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG5 Modifications CG6 Nulle obligation implicite CG7 Rigueur des délais CG8 Indemnisation par l'entrepreneur CG9 Indemnisation par Sa MConditions générales «C»urn:uuid:45cd4218-097d-fa2c-f141-5f0cf54c7bc9Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG1 Interprétation CG2 Successeurs et ayants droit CG3 Cession du contrat CG4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG5 Modifications CG6 Nulle obligation implicite CG7 Rigueur des délais CG8 Indemnisation par l'entrepreneur CG9 Indemnisation par Sa MConditions générales «C»urn:uuid:7e0d7a78-f5df-a978-d568-3b29d535223fGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 1 Interprétation CG 2 Successeurs et ayants droit CG 3 Cession du contrat CG 4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG 5 Modifications CG 6 Nulle obligation implicite CG 7 Rigueur des délais CG 8 Indemnisation par l'entrepreneur CG 9 IndemnisationConditions générales «C»urn:uuid:71b7804c-030b-348c-73e1-897c829248bcGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 1 Interprétation CG 2 Successeurs et ayants droit CG 3 Cession du contrat CG 4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG 5 Modifications CG 6 Nulle obligation implicite CG 7 Rigueur des délais CG 8 Indemnisation par l'entrepreneur CG 9 IndemnisationInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:f6b440d0-cdcf-73bb-167f-762f339349d7Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans le présent document par titre, numéro et date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a été publié par Travaux publics et ServicInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:9ead9076-53c7-059b-779d-b1ade13ef345Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans le présent document par titre, numéro et date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a été publié par Travaux publics et ServicInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:939c4dbf-1a4f-0ad2-517e-b7efa8d9e66fGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans le présent document par titre, numéro et date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a été publié par Travaux publics et ServicInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:e5d8d892-3bc2-e8b8-5ddf-3bc90a797e68Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans le présent document par titre, numéro et date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a été publié par Travaux publics et ServicInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:e658c610-b9d3-93bd-c96a-7731e892edd6Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans le présent document par titre, numéro et date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a été publié par Travaux publics et ServicInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:a55d66a8-2ed4-e048-bdfb-0486f7ac868bGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans le présent document par titre, numéro et date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a été publié par Travaux publics et ServicInstructions et conditions uniformiséesurn:uuid:484c4e4b-c7fc-a584-8077-7e1793a511f9Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Conditions générales de l'entente Conformément à la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, L.C., 1996, ch. 16, les conditions générales, ainsi que les clauses qui sont signalées dans ce document par le titre, le numéro et la date, sont incorporées par la Instructions et conditions uniformiséesurn:uuid:9b41ebeb-2aa6-2f4b-ca54-55aedf64e329Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:44Conditions générales de l'entente Conformément à la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, L.C., 1996, ch. 16, les conditions générales, ainsi que les clauses qui sont signalées dans ce document par le titre, le numéro et la date, sont incorporées par la Instructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:b282e79f-a78d-53b7-7522-9e8162232107Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:45Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 LiInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:d5bb61e4-0a9b-3134-26ae-fb6dd65bc6acGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:45R2710T Instructions générales aux soumissionnaires Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Frais d'immobilisation Instructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:fbf91334-a14e-f010-c855-0e8eaa87088eGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:45Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garaSystèmes de qualité et d'inspectionurn:uuid:b81c5919-5bcb-32dc-9769-091d7907fceaGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:451. Tous les travaux doivent faire l'objet d'une vérification gouvernementale de la qualité aux installations de l'entrepreneur ou à celles des sous-traitants qui sera effectuée par le Directeur général des services des programmes d'équipement du ministère de la Défense nationale (MDN), appeSystèmes de qualité et d'inspectionurn:uuid:2b6a5871-a674-5912-a4be-98e58e9abf5fGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:451. Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité aux installations de l'entrepreneur ou à celles des sous-traitants qui sera effectuée par le Directeur général des services des programmes d'équipement du ministère de la Défense nationale (MDN), appelé représentanSystèmes de qualité et d'inspectionurn:uuid:92f2b1b0-2b5c-bc0f-ff33-a899be96e922Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:451. Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité aux installations de l'entrepreneur ou à celles des sous-traitants qui sera effectuée par le Directeur général des services des programmes d'équipement du ministère de la Défense nationale (MDN), appelé représentanSystèmes de qualité et d'inspectionurn:uuid:68e821ed-c041-996c-7c38-0b23052e52c5Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:451. Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité aux installations de l'entrepreneur ou à celles des sous-traitants qui sera effectuée par le Directeur général des services des programmes d'équipement du ministère de la Défense nationale (MDN), appelé représentanSystèmes de qualité et d'inspectionurn:uuid:d7c61f8e-4386-48b7-1e55-b2c06844dd4bGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:451. Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité aux installations de l'entrepreneur ou à celles des sous-traitants qui sera effectuée par le Directeur général des services des programmes d'équipement du ministère de la Défense nationale (MDN), appelé représentanSystèmes de qualité et d'inspectionurn:uuid:721ab237-6895-e53b-419a-4b2fb8ccdbd9Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:451. Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du(s) sous-traitant(s) par le Directeur de l'assurance de la qualité du ministère de la Défense nationale (MDN), ou par son représentant de l'assurancConditions de travailurn:uuid:63cc0d2f-7e5f-805b-1635-7516e5e7e422Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:46LAB-180 00 (06/91) Conditions de travail Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Clause générale de justes salaires 03 Durée du travail 04 Affichage des conditions de travail 05 L'entrepreneur s'engage à tenir des dossiers pour fins de l'inspection 06 Exigences du ministère Conditions de travailurn:uuid:2037e982-645d-16cb-f2d5-150d44fece16Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:46LAB-180 00 (01/05/96) Conditions de travail Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Clause générale de justes salaires 03 Durée du travail 04 Affichage des conditions de travail 05 L'entrepreneur s'engage à tenir des dossiers pour fins d'inspection 06 Exigences du ministère Conditions de travailurn:uuid:6b9e6674-2047-8964-0ca4-33eb2eacd31bGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:46LAB-180 00 (16/02/98) Conditions de travail Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Clause générale de justes salaires 03 Durée du travail 04 Affichage des conditions de travail 05 L'entrepreneur s'engage à tenir des dossiers pour fins d'inspection 06 Exigences dSystèmes de qualité et d'inspectionurn:uuid:354b62a7-1368-9fc1-4917-18d2d5650670Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:461. Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant par le Directeur de l'assurance de la qualité du ministère de la Défense nationale (MDN), ou par son représentant de l'assurance de lInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:9f478a0c-925e-de57-fd4b-ece7ca188c1aGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:47Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 LiInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:326ad6a9-0305-b6e3-4d0f-42608493f5e8Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:47Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'oInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:cbcd7cf1-ca02-9e04-a6e8-efb8275e430fGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:47Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garaSystèmes de qualité et d'inspectionurn:uuid:ba4c22b5-d611-02a5-33bb-45271673ecb4Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:471. Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant par le Directeur de l'assurance de la qualité du ministère de la Défense nationale (MDN), ou par son représentant de l'assurance de lInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:4b4e1afe-f504-9454-ea4d-0d815564cfd6Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:47Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 LiInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:945a97e4-06cd-ec13-15d7-f85cc37f39d7Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:47Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'oInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:e01031c2-9282-de45-6dc8-7874f2c7b137Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:47Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garaInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:e616ee3a-2970-2d65-bc65-3d9a75fa2d04Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:48Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 LiInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:96ef9c11-9ff5-1ca7-ad5b-457c98e68568Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:48Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'oInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:4d0c046d-1de6-a447-e69e-598cbcb52026Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:48Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garaInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:fa68cf00-6697-a1d6-5330-56f7576f93b1Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:48Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 LiInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:38d47449-148f-30bb-2a09-a43d1bdebc05Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:48Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'oInstructions générales aux soumissionnairesurn:uuid:be64d5a9-6a3c-f7e3-977f-936d8c093f80Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 18:36lun, 2012-01-30 23:48Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garaEquipe d'évaluationurn:uuid:fe690806-2181-e89e-4f5f-0d4c3c782715Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:36L'équipe d'évaluation se réserve le droit de faire passer une entrevue, aux frais du soumissionnaire uniquement, aux employés proposés pour répondre au besoin, à un endroit déterminé par le Canada, à 48 heures d'avis, ainsi que de communiquer avec les personnes dont le nom a été fourni aProgrammes de réduction des effectifsurn:uuid:efc91a88-5276-b4a4-9253-1b7ee1f1237cGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:361. En raison des divers programmes de réaménagement des effectifs entrepris récemment par le gouvernement, les soumissionnaires doivent fournir des renseignements concernant leur statut d'ancien fonctionnaire ayant reçu un paiement forfaitaire ou recevant une pension, ou les deux, conformément Programmes de réduction des effectifsurn:uuid:28afdcec-2a9f-8092-40d3-596b49447a71Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:361. En raison des divers programmes de réaménagement des effectifs entrepris récemment par le gouvernement, les soumissionnaires doivent fournir des renseignements concernant leur statut d'ancien fonctionnaire ayant reçu un paiement forfaitaire ou recevant une pension, ou les deux, conformément Programmes de réduction des effectifsurn:uuid:7355b5c9-3fba-fb67-5925-3bd7209ee352Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:361. En raison des divers programmes de réaménagement des effectifs entrepris récemment par le gouvernement, les soumissionnaires doivent fournir des renseignements concernant leur statut d'ancien fonctionnaire ayant reçu un paiement forfaitaire ou recevant une pension, ou les deux, conformément Programmes de réduction des effectifsurn:uuid:ab641dbd-3fbc-bbc5-60dd-ca019ca28b39Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:361. En raison des divers programmes de réaménagement des effectifs entrepris récemment par le gouvernement, les soumissionnaires doivent fournir des renseignements concernant leur statut d'ancien fonctionnaire ayant reçu un paiement forfaitaire ou recevant une pension, ou les deux, conformément Marchandises/produits dangereuxurn:uuid:a6765524-9eef-bb16-5182-6172ba79ab68Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:391. Marchandises/produits dangereux- tout matériel qui est classé comme dangereux doit être marqué par l'entrepreneur comme: a) contenant utilisé pour le transport- conformément à la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, ch. 34; et b) contenant pour produit immédiat- confMatériaux dangereux ou hasardeuxurn:uuid:cc46ce5d-2301-7439-678a-11ddd650991aGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:391. Articles dangereux/produits hasardeux- tout matériel qui est classé comme dangereux/hasardeux devra être marqué comme : a) contenant utilisé pour le transport- conformément à la Loi sur le transport des articles dangereux; et b) contenant pour produit immédiat- conformément à la Loi suArticles dangereux/produits hasardeuxurn:uuid:562801e0-7b09-2f67-718e-3d37d281c15cGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:391. Articles dangereux/produits hasardeux- tout matériel qui est classé comme dangereux/hasardeux devra être marqué comme: a) contenant utilisé pour le transport- conformément à la Loi sur le transport des articles dangereux; et b) contenant pour produit immédiat- conformément à la Loi sur Articles dangereux/produits hasardeuxurn:uuid:eea7cafe-0a17-af97-6e39-75fa47126ff3Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:391. Articles dangereux/produits hasardeux- tout matériel qui est classé comme dangereux/hasardeux devra être marqué par le fournisseur comme: a) contenant utilisé pour le transport- conformément à la Loi sur le transport des articles dangereux; et b) contenant pour produit immédiat- conforméArticles dangereux/produits hasardeuxurn:uuid:81487213-b67f-5191-5a06-676f124d1776Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:391. Articles dangereux/produits hasardeux- tout matériel qui est classé comme dangereux/hasardeux devra être marqué par le fournisseur comme: a) contenant utilisé pour le transport- conformément à la Loi sur le transport des articles dangereux; et b) contenant pour produit immédiat- conforméArticles dangereux/produits hasardeuxurn:uuid:87871b27-c0f3-3b0c-ba65-843eb0683238Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:391. Marchandises/produits dangereux- tout matériel qui est classé comme dangereux devra être marqué par le fournisseur comme: a) contenant utilisé pour le transport- conformément à la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses; et b) contenant pour produit immédiat- conformémeAOQ à la source- inspectionurn:uuid:7bdc5cb4-081c-4bbd-60c0-cdfdd27cd23eGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:39AOQ à la source- inspectionurn:uuid:17ca9c5f-e6a5-0d55-c739-98a81fe2e069Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:39AOQ à la source- inspectionurn:uuid:9bb380a7-9b73-66d8-6d39-2dafc8124742Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:39Autorité- assurance de la qualité Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou celles des sous-traitants, ansi que sur les lieux d'installation, par le Directeur général de l'assurance de la qualité (DGAQ), ministère de Assurance officielle de la qual./sourceurn:uuid:e4dcfaa9-d277-b0b0-362f-f7834f233619Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:39Autorité- assurance de la qualité Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles des sous-traitants, ansi que sur les lieux d'installation, par le Directeur général de l'assurance de la qualité (DGAQ), ministère Assurance officielle de la qual./sourceurn:uuid:fad65009-6b74-2f33-3dac-d14cc4b9ebcbGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:39Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles des sous-traitants, ansi que sur les lieux d'installation, par le Directeur général-Assurance de la qualité (DGAQ), ministère de la Défense nationale (MDN), Édifice Assurance de la qualité- Autoritéurn:uuid:9fa04d09-d758-c9c9-8796-5aa968b000deGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:40Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) des installations de l'entrepreneur ou du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectué par le directeur général de l'Assurance de la qualité, ministère de la Défense nationale, Édifice dAssurance de la qualité- Autoritéurn:uuid:c96faf87-e74f-122f-1bfc-bca8cb87d4deGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:40Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) des installations de l'entrepreneur ou du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectué par le directeur général- services des programmes d'équipement (DG-SPE), ministère de la Défense natAssurance de la qualité- Autoritéurn:uuid:1d711c5b-90d4-449c-9fbb-8d0dad139c3cGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:40Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) des installations de l'entrepreneur ou du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectué par le Directeur général- Services des programmes d'équipement (DG-SPE), ministère de la Défense natAssurance de la qualité- autoritéurn:uuid:6d09d67a-bddf-e301-5ecf-80570ecefc60Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:40Assurance de la qualité- autoritéurn:uuid:9c6f0f8d-0c26-c180-12a3-f27ab3709efaGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:40Assurance de la qualité- autoritéurn:uuid:ec487196-d03f-fb8f-65ab-0a1525eb4e80Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:40Assurance de la qualité- autoritéurn:uuid:03ef4e24-dc8e-bd95-4ec1-8a5abc4079ceGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:40Assurance de la qualité- autoritéurn:uuid:bacf4930-d9c3-4f35-f40a-271b5df12927Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:40Assurance de la qualité- autoritéurn:uuid:f8b8a6ed-fa28-4d61-13b2-873ba04c7a28Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:40Assurance de la qualité- autoritéurn:uuid:5b10602a-7bd7-523c-2f47-a12ba2049ce9Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:40Assurance de la qualité- autoritéurn:uuid:1363aa2d-e2d3-5676-bddc-1a4e79df36b2Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:40Assurance de la qualité- autoritéurn:uuid:b61bba54-feb0-483f-933d-16d327a1d137Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:40Assurance de la qualité- autoritéurn:uuid:105be7bc-7b1a-287a-34cb-35f05e11a202Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:40Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectués par le: Directeur de l'assurance de la qualité Quartier général de la Défense nationale ÉPalettisationurn:uuid:8b0535a0-4431-5f78-449f-177d93ceb952Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:40L'entrepreneur devra fixer à l'aide de courroies et, si nécessaire, envelopper les marchandises expédiées sur des palettes en bois ou en carton fibre, de 48 po sur 40 po, qu'il fournira sans frais au Canada. La hauteur totale, y compris la palette, ne devra pas dépasser 48 po pour les livraisonAutorité de l'assurance de la qualité (MDN)- entrepreneur établi au Canadaurn:uuid:92d2b416-69e5-2ca4-07e1-ce1ca96acda8Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:46Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement aux installations de l'entrepreneur ou à celles du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, par le: Directeur de l'assurance de la qualité Quartier général de la Défense nationale Édifice du MaAutorité de l'assurance de la qualité (MDN)- entrepreneur établi au Canadaurn:uuid:8363e39b-136d-8b4d-8fd3-3e3473bc29f9Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:46Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son représentant de l'assurance de la qualAutorité de l'assurance de la qualité (MDN)- entrepreneur établi au Canadaurn:uuid:62d41795-0718-61c1-47d1-33580509e88dGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:47Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son représentant de l'assurance de la qualAutorité de l'assurance de la qualité (MDN)- entrepreneur établi au Canadaurn:uuid:0fa1cff4-f26d-9c34-b347-824ce7bf15aaGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:48Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son représentant de l'assurance de la qualurn:uuid:e4217ae6-5415-d48a-779c-afcd17f3e9ceGouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:49Ce guide est produit par le Secteur de la gestion du programme des approvisionnements, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Copie électronique disponible sur le site Web de TPSGC: http://www.tpsgc.gc.ca/sacc/ Copie imprimée en vente chez votre libraire local ou par la poste auprès INTRODUCTIONurn:uuid:952d50a8-a0d7-462c-548c-81e77e4ad3b6Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:49MANDAT 1. En vertu de la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) peut inclure, par référence, les conditions qui figurent dans le Guide des clauses et conditions uniformisées d'achats (CCUA) dans les docINTRODUCTIONurn:uuid:a081a91d-d93b-857d-135e-4356245fdf77Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Communicationshttps://achatsetventes.gc.caLes données sur l’approvisionnement comportent une «Licence du gouvernement ouvert – Canada» qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page «Avis» d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations.mar, 2012-12-18 16:56lun, 2012-01-30 23:49MANDAT 1. En vertu de la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux: « 21. (1) Le ministre peut fixer les modalités des marchés et les directives et modalités des documents qui se rapportent aux marchés ou à leur passation. (2) Les modalités et directives peuven